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  Voiture donné, question carte grise

 



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Voiture donné, question carte grise

n°24524274
collu2
Posté le 08-11-2010 à 17:45:17  profilanswer
 

Bonjour,
 
Voila mon oncle m'a donné une Polo il y a 2 mois, cette polo on lui donné en aout 2009. Depuis il n'a ni assuré la voiture ni refait une carte grise a son nom. Sur la carte grise du véhicule il y a le nom de l'ancien propriétaire et l'encadré de cession du véhicule est remplie pour mon oncle.  
 
Je voudrais faire la carte grise a mon nom sauf que je me demande si il n'y a pas d'autre possibilité que de payer la sienne en plus de la mienne?...
 
 

mood
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Posté le 08-11-2010 à 17:45:17  profilanswer
 

n°24532615
AMIMARIO
Posté le 09-11-2010 à 13:39:55  profilanswer
 

Année de première mise en circulation  
Numéro d'identification du véhicule
Nombre de chevaux fiscaux
Nombre de place assises  
Couleur extérieure
 
Sans ces quelques éléments il est difficile de répondre ...

n°24534100
bengal-tig​er
PSN : Lorenzo51000
Posté le 09-11-2010 à 15:14:58  profilanswer
 

Pas d'autre possibilité que de faire 2 CG : une au nom de ton oncle, puis ensuite celle à ton nom. Le tout avec bien sûr un CT de moins de 6 mis (ou moins de 2 mois si contre visite).
 
PS : pas besoin de savoir la couleur du véhicule (entre autres) pour répondre à sa question.

n°24534230
AMIMARIO
Posté le 09-11-2010 à 15:23:24  profilanswer
 

bengal-tiger a écrit :


PS : pas besoin de savoir la couleur du véhicule (entre autres) pour répondre à sa question.


 
Ben si...Comment tu veux connaître la couleur de la carte sinon ??

n°24535140
bengal-tig​er
PSN : Lorenzo51000
Posté le 09-11-2010 à 16:22:43  profilanswer
 

AMIMARIO a écrit :


 
Ben si...Comment tu veux connaître la couleur de la carte sinon ??


Sans smiley, je pouvais pas deviner que c'était de l'humour. :D
 :o

n°24535530
bluefalcon​78
Posté le 09-11-2010 à 16:46:02  profilanswer
 

Ben de toutes façon il n'a pas besoin de donner ces "quelques éléments" ici pour qu'on lui réponde...je vois pas bien le rapport avec la question

 

Sinon je suis d'accord avec ce qu'a dit Bengal-Tiger et j'ajouterais que:
1) L'oncle en question était en infraction, donc pas étonnant que pour que tout rentre dans l'ordre ça oblige à refaire le parcours "normal", et donc payer...
2) Donner une voiture est un terme que le fisc adore, ça s'appelle un héritage déguisé et ça peut coûter cher. Eh oui, contrairement à ce qu'on pourrait croire il existe une limite aux "cadeaux" (3000 euros ou quelque chose comme ça) au-delà de laquelle il faut faire une déclaration.

 

Message cité 1 fois
Message édité par bluefalcon78 le 09-11-2010 à 16:46:18
n°24547068
AMIMARIO
Posté le 10-11-2010 à 15:51:49  profilanswer
 

bluefalcon78 a écrit :

Ben de toutes façon il n'a pas besoin de donner ces "quelques éléments" ici pour qu'on lui réponde...je vois pas bien le rapport avec la question


 
Moi non plus !!

n°24558003
collu2
Posté le 11-11-2010 à 19:58:49  profilanswer
 

Merci pour vos réponses, je n'ai malheureusement pas le choix !


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