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  Question : Perte du permis de conduire probatoire

 



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Auteur Sujet :

Question : Perte du permis de conduire probatoire

n°14688208
gazol
Posté le 24-04-2008 à 15:00:58  profilanswer
 

Bonjour a tous.  
 
Je viens très régulièrement sur ce forum et ne post que rarement , mais aujourd'hui j'ai besoin de vos lumières.  
 
Voici mon histoire.  
J'ai mon permis depuis un peu moins de deux ans.  
Le 08/02/08 a 4h25 am j'ai été contrôlé positif a l'alcool. 0,70gr ( Je sais que c'est irresponsable, dangereux pour soi et autrui , idiot  , inconscient etc. Je ne suis pas venue ici pour me faire juger , le tribunal s en est déjà charger, je suis venue trouver des réponses. )  
j'ai donc été conduit au commissariat, ethylometre électronique , cellule de dégrisement jusqu'au lendemain midi , procédure classique.  
je sors de là avec une suspension du permis de conduire de 3mois, immobilisation du véhicule et convocation devant  le tribunal 3semaines  plus tard.  
je me rend donc au tribunal, pour me faire lire la sentence. ( Ordonnance pénal )
Amende delit : 200 €
Suspension permis de conduire pendant 4mois  
90 € x2 (clignotants+conduite sans le A)  
Voila.  
Maintenant , aillant relu tout les papiers , pv etc , nul part il n est mentionner quoi que ce soit a propos de perte de points sur le permis .  
étant en probatoire , 6petits points sur le permis , je sais que si les points tombe , ca me fera -6 points pour l alcool , et surement plus avec le clignotant .  
Dans ce cas la , je voudrais savoir si la sanction est bien : annulation du permis de conduire + interdiction de le repasser avant 6mois .
Si il est possible de faire un stage au moment du retrait pour evité une annulation ?  
Si il est possible que l'on ne me retire pas de points vue que ce n est notifier nul part ? (Dream on )  
La suspension prend fin le 8juin, j'aurais etait a 2ans de permis le 21juillet , j'imagine que ca ne change rien?
 
Voila pour l'histoire , si vous avez des reponses a mes questions , des solutions , un miracle , merci de me donner vos informations .
 
Et encore une foi , j'aimerais éviter le débat , boire ou conduire faut choisir , c'est bien fait pour tagueule etc etc . je suis déjà suffisamment pénalisé comme ça (perte de mon emploi , j étais commercial )    
 
Merci d'avance.
 

mood
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Posté le 24-04-2008 à 15:00:58  profilanswer
 

n°14688271
Profil sup​primé
Posté le 24-04-2008 à 15:07:56  answer
 

ton permis est suspendu, pas annulé, c'est à dire que tu te retrouves sans permis pendant 4 mois, et qu'a l'issue de ces 4 mois tu l'as de nouveau [:spamafote]

n°14688299
gazol
Posté le 24-04-2008 à 15:10:49  profilanswer
 

Oui , mais normalement lorsqu'on est contrôlé positif le tarif est de 6points en moins sur le permis , étant en probatoire( permis de 6points les 3premieres années) je me demande quel en sera l'issue

n°14688338
Gugus2000
Profil : Rien
Posté le 24-04-2008 à 15:14:46  profilanswer
 

ca doit etre la loose de perdre son permis juste après l'avoir passé quand meme :|


---------------
Je décline toute responsabilité potentielle pour le contenu de mes propos et contenu multimedia (images, videos et sons) + miroir magic.
n°14688344
Profil sup​primé
Posté le 24-04-2008 à 15:15:47  answer
 

gazol a écrit :

Oui , mais normalement lorsqu'on est contrôlé positif le tarif est de 6points en moins sur le permis , étant en probatoire( permis de 6points les 3premieres années) je me demande quel en sera l'issue


 
si ton permis est annulé pour cause de la perte de la totalité de tes points tu en sera informé par lettre recommandée.
Aprés effectivement , tu te demandes si le jugement peut venir se cumuler à une perte de points amenant à l'annulation de ton permis, pour ma part je ne sais pas , je serais juste tenté de dire que c'est le jugement qui prévaut comme seule et unique punition :/

n°14688373
Gugus2000
Profil : Rien
Posté le 24-04-2008 à 15:20:08  profilanswer
 

http://www.forum-auto.com/automobi [...] 382175.htm


---------------
Je décline toute responsabilité potentielle pour le contenu de mes propos et contenu multimedia (images, videos et sons) + miroir magic.
n°14688378
Atropos
Peace Love Death Metal
Posté le 24-04-2008 à 15:20:54  profilanswer
 

Il me semble qu'on ne peut pas cumuler les pertes de point pour une même peine.
Pour ce qui est du permis probatoire, ils mettent plusieurs semaines, voire mois à enlever les points, mais de février à juillet ça me parait beaucoup :D
Perso j'avais perdu 3 points 1 mois avant mes 2 ans de permis, ils ont été décomptés 9 semaines après la date des 2 ans ;)

n°14688381
Gugus2000
Profil : Rien
Posté le 24-04-2008 à 15:21:06  profilanswer
 

Perte de points non écrite dans le Jugement  
 
Je reçois ce jour un jugement du Tribunal de Police concernant le franchissement d'une feu tricolore au rouge fixe. Il n'est fait aucune allusion au retrait des points de mon permis de conduire, est ce normal ??
 
Le permis à point est une vision de " l'esprit administratif ".
Il a été jugé que le retrait des points d'un permis de conduire n'était pas une sanction pénale accessoire.
Dans ces conditions, les Tribunaux judiciaire n'ont aucun pouvoir décisionnel s'agissant des retraits de points d'un permis de conduire.
Il est donc normal que le magistrat n'en fasse pas état dans son jugement.
Le retrait de vos points sera effectif dès que vous paierez l'amende ou dès qu'un jugement de condamnation définitif (délai d'appel expiré par ex) sera prononcé à votre encontre.
Un jugement de relaxe n'entraînera donc aucun retrait de vos points.


---------------
Je décline toute responsabilité potentielle pour le contenu de mes propos et contenu multimedia (images, videos et sons) + miroir magic.
n°14688385
Antea
3 fois plus..
Posté le 24-04-2008 à 15:21:17  profilanswer
 

Gugus2000 a écrit :

ca doit etre la loose de perdre son permis juste après l'avoir passé quand meme :|


 
Si on considère que 2 ans et demie après l'avoir passé c'est juste après l'avoir passé, effectivement c'est la loose. Sinon, non.

n°14688393
Profil sup​primé
Posté le 24-04-2008 à 15:22:28  answer
 

Gugus2000 a écrit :

Perte de points non écrite dans le Jugement  
 
Je reçois ce jour un jugement du Tribunal de Police concernant le franchissement d'une feu tricolore au rouge fixe. Il n'est fait aucune allusion au retrait des points de mon permis de conduire, est ce normal ??
 
Le permis à point est une vision de " l'esprit administratif ".
Il a été jugé que le retrait des points d'un permis de conduire n'était pas une sanction pénale accessoire.
Dans ces conditions, les Tribunaux judiciaire n'ont aucun pouvoir décisionnel s'agissant des retraits de points d'un permis de conduire.
Il est donc normal que le magistrat n'en fasse pas état dans son jugement.
Le retrait de vos points sera effectif dès que vous paierez l'amende ou dès qu'un jugement de condamnation définitif (délai d'appel expiré par ex) sera prononcé à votre encontre.
Un jugement de relaxe n'entraînera donc aucun retrait de vos points.


 
bon bah, adieu permis  :(  

mood
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Posté le 24-04-2008 à 15:22:28  profilanswer
 

n°14688405
Profil sup​primé
Posté le 24-04-2008 à 15:23:34  answer
 

sinon tu peut toujours essayer là : http://www.avocats-auto.org/forum3 [...] 8464a60f5b
 
on sait jamais :/

n°14688549
BillyCorga​n
★ Look up here, I'm in heaven
Posté le 24-04-2008 à 15:42:16  profilanswer
 

Antea a écrit :


 
Si on considère que 2 ans et demie après l'avoir passé c'est juste après l'avoir passé, effectivement c'est la loose. Sinon, non.


 
 [:azylum]   :lol:


---------------
Smashing PumpkinsThe Outer Worlds 2Avowed
n°14689101
Antea
3 fois plus..
Posté le 24-04-2008 à 16:44:41  profilanswer
 


 
Si il paye pas sa dette envers la société avant juillet, il peut s'en tirer avec un 12-6, ce qui lui fera 6 points restant :jap:

n°14689155
Profil sup​primé
Posté le 24-04-2008 à 16:50:13  answer
 

Antea a écrit :


 
Si il paye pas sa dette envers la société avant juillet, il peut s'en tirer avec un 12-6, ce qui lui fera 6 points restant :jap:


 
non il est en probatoire, donc juste 6 points sur son permis, donc 6-6=0=adieu permis [:tinostar]

n°14689174
Antea
3 fois plus..
Posté le 24-04-2008 à 16:51:50  profilanswer
 


 
Le retrait de vos points sera effectif dès que vous paierez l'amende ou dès qu'un jugement de condamnation définitif (délai d'appel expiré par ex) sera prononcé à votre encontre.
Un jugement de relaxe n'entraînera donc aucun retrait de vos points.
 
 
SI il fait appel, que sa traine jusqu'a juillet etc etc, il aura 12 points, du coup, ça fera 12-6 = 6 points. En effet, il fini sa période probatoire courant Juillet  
 :hello:

n°14689218
Profil sup​primé
Posté le 24-04-2008 à 16:55:35  answer
 

Antea a écrit :


 
Le retrait de vos points sera effectif dès que vous paierez l'amende ou dès qu'un jugement de condamnation définitif (délai d'appel expiré par ex) sera prononcé à votre encontre.
Un jugement de relaxe n'entraînera donc aucun retrait de vos points.
 
 
SI il fait appel, que sa traine jusqu'a juillet etc etc, il aura 12 points, du coup, ça fera 12-6 = 6 points. En effet, il fini sa période probatoire courant Juillet  
 :hello:


 
 
et la suspension de permis de 4 mois n'allonge pas le délai de 4 mois ? [:transparency]

n°14689223
gazol
Posté le 24-04-2008 à 16:56:06  profilanswer
 

J'ai eu mon permis le 21 juillet 2006 , ca fera donc 2ans fin juillet , les 12 points c'est au bout de 3ans il me semble ( je n'ai pas fait de conduite accompagné)

n°14691635
ledingue
Posté le 24-04-2008 à 21:02:39  profilanswer
 

Pour etre clair, tu dis adieu a ton permis.
 
le jugement ne mentionne jamais la perte de points, c'est une operation distincte.
 
 
pas de conduite accompagnée, c'est bien 3 ans SANS infraction

Message cité 1 fois
Message édité par ledingue le 24-04-2008 à 21:03:15
n°14694645
gazol
Posté le 25-04-2008 à 01:51:17  profilanswer
 

Merci  

n°14694685
Sgt Sharp
Fortune favors the Bold
Posté le 25-04-2008 à 02:04:21  profilanswer
 

Je dois passer mon permis bientôt et j'ai mal au cul pour toi.
 
Et oui, je sais que mon post n'est pas d'une grande utilité.

n°14696041
Antea
3 fois plus..
Posté le 25-04-2008 à 10:59:37  profilanswer
 

gazol a écrit :

J'ai eu mon permis le 21 juillet 2006 , ca fera donc 2ans fin juillet , les 12 points c'est au bout de 3ans il me semble ( je n'ai pas fait de conduite accompagné)


 

ledingue a écrit :

Pour etre clair, tu dis adieu a ton permis.
 
le jugement ne mentionne jamais la perte de points, c'est une operation distincte.
 
 
pas de conduite accompagnée, c'est bien 3 ans SANS infraction


 
 
Effectivement si t'as pas fais AAC, au revoir le permis de conduire  :jap:

n°14696098
Mxtrem
Posté le 25-04-2008 à 11:04:29  profilanswer
 

Moi maintenant quand je suis bourré je fais conduire une copine à moi qui a un permis Tahitien (pas de points) :o

n°14696106
Antea
3 fois plus..
Posté le 25-04-2008 à 11:04:57  profilanswer
 

Mxtrem a écrit :

Moi maintenant quand je suis bourré je fais conduire une copine à moi qui a un permis Tahitien (pas de points) :o


 
C'est cool  [:a_bon]

n°14697144
Atropos
Peace Love Death Metal
Posté le 25-04-2008 à 13:06:08  profilanswer
 

Mxtrem a écrit :

Moi maintenant quand je suis bourré je fais conduire une copine à moi qui a un permis Tahitien (pas de points) :o


Euh t'es sûr qu'elle est pas soumise au régime à points quand même ?
Parce que j'ai une copine qui a un permis sénégalais, elle perd quand même des points :D

n°14697152
Mxtrem
Posté le 25-04-2008 à 13:06:45  profilanswer
 

Ben non je ne pense pas :o

n°14697176
Leonidas I​er
This ... is madness
Posté le 25-04-2008 à 13:09:45  profilanswer
 

0.7g, on te balances en cellule de dégrisement ? :??:
 
Ca devient un peu n'importe quoi :D


---------------
Nespresso, what else ?
n°14697205
Ciler
Modérateur
Posté le 25-04-2008 à 13:13:21  profilanswer
 

Atropos a écrit :


Euh t'es sûr qu'elle est pas soumise au régime à points quand même ?
Parce que j'ai une copine qui a un permis sénégalais, elle perd quand même des points :D


 

Mxtrem a écrit :

Ben non je ne pense pas :o


En effet. Mais l'europe fait des efforts pour essayer d'harmoniser cela au moins au niveau interne. Si ces efforts aboutissent, il sera possible de perdre des points pour une infraction commise a l'etranger.  
 
A noter tout de meme, a ce sujet, que si la copine tahitienne a Mxtrem commetait une infraction qui entraine un retrait immediat du permis, il lui serait effectivement retire sur le champ (a verifier).


---------------
And I looked, and behold a pale horse: and his name that sat on him was Death, and Hell followed with him. Revelations 6:8
n°14697227
Z_cool
⭐⭐⭐⭐
Posté le 25-04-2008 à 13:15:51  profilanswer
 

Antea a écrit :

 

Si il paye pas sa dette envers la société avant juillet, il peut s'en tirer avec un 12-6, ce qui lui fera 6 points restant :jap:


Ne jamais "Ne pas payer" sa dette envers l'État, c'est mal.

 

par contre être généreux a sauver des permis semble t il :

 

payer en arrondissant au dessus => procédure de remboursement qui prend des mois.
ne pas déposer leur chèque de remboursement =>retarde encore la procédure

Message cité 3 fois
Message édité par Z_cool le 25-04-2008 à 13:17:57

---------------
#TeamVaccined@Moderna(2)+Pfizer
n°14697239
Z_cool
⭐⭐⭐⭐
Posté le 25-04-2008 à 13:17:07  profilanswer
 

Atropos a écrit :


Euh t'es sûr qu'elle est pas soumise au régime à points quand même ?
Parce que j'ai une copine qui a un permis sénégalais, elle perd quand même des points :D


Perso, le fait d'avoir un permis français m'a pas empêché que l'État Allemand me le retire 1 mois.

Message cité 1 fois
Message édité par Z_cool le 25-04-2008 à 13:18:22

---------------
#TeamVaccined@Moderna(2)+Pfizer
n°14697257
Ciler
Modérateur
Posté le 25-04-2008 à 13:18:48  profilanswer
 

Z_cool a écrit :

payer en arrondissant au dessus => procedure de remboursement qui prend des mois.
ne pas deposer leur cheque de remboursement =>retarde encore la procedure


LU largement prouvee comme fausse.  
http://www.hoaxbuster.com/hoaxlist [...] icle=54144


---------------
And I looked, and behold a pale horse: and his name that sat on him was Death, and Hell followed with him. Revelations 6:8
n°14697258
Atropos
Peace Love Death Metal
Posté le 25-04-2008 à 13:18:50  profilanswer
 

Z_cool a écrit :


Peerso, le fas d'avoir un permis Francais m'a pas empeché que l'Etat Allemand me le retire 1 mois.


Bah ouais ça me parait normal, parce que là sinon, si t'as un peu de thunes t'es intouchable :
Tu vas passer ton permis à Thaiti, et en france tu roules comme un gros porc en payant simplement les amendes :D

n°14697287
Gazette
Posté le 25-04-2008 à 13:20:51  profilanswer
 

Atropos a écrit :

Il me semble qu'on ne peut pas cumuler les pertes de point pour une même peine.
Pour ce qui est du permis probatoire, ils mettent plusieurs semaines, voire mois à enlever les points, mais de février à juillet ça me parait beaucoup :D
Perso j'avais perdu 3 points 1 mois avant mes 2 ans de permis, ils ont été décomptés 9 semaines après la date des 2 ans ;)


 
Ouais sauf que c'est 3 ans de probation normalement.

n°14697294
Atropos
Peace Love Death Metal
Posté le 25-04-2008 à 13:21:35  profilanswer
 

Gazette a écrit :


 
Ouais sauf que c'est 3 ans de probation normalement.


Pour moi c'était deux ans grâce à la conduite accompagnée

n°14698363
Antea
3 fois plus..
Posté le 25-04-2008 à 14:59:44  profilanswer
 

Z_cool a écrit :


Ne jamais "Ne pas payer" sa dette envers l'État, c'est mal.
 
par contre être généreux a sauver des permis semble t il :
 
payer en arrondissant au dessus => procédure de remboursement qui prend des mois.
ne pas déposer leur chèque de remboursement =>retarde encore la procédure


 
haha légende urbaine  [:adodonicoco]

n°14698409
gazol
Posté le 25-04-2008 à 15:04:00  profilanswer
 

Citation :

0.7g, on te balances en cellule de dégrisement ? :??:
 
Ca devient un peu n'importe quoi :D


 
Dégrisement de 4h a midi , dans une cellule a 3, avec un type qui vomissait toute l'alcool qu'il avait bue le soir même , parterre et un autre qui après avoir demande 10fois d aller au toilette parce qu'il ne pouvait plus tenir a fini par pisser contre la porte . évidement a 3 , un seul banc minuscule en béton , classique !

n°14698427
Leonidas I​er
This ... is madness
Posté le 25-04-2008 à 15:06:44  profilanswer
 

gazol a écrit :

Citation :

0.7g, on te balances en cellule de dégrisement ? :??:
 
Ca devient un peu n'importe quoi :D


 
Dégrisement de 4h a midi , dans une cellule a 3, avec un type qui vomissait toute l'alcool qu'il avait bue le soir même , parterre et un autre qui après avoir demande 10fois d aller au toilette parce qu'il ne pouvait plus tenir a fini par pisser contre la porte . évidement a 3 , un seul banc minuscule en béton , classique !


 [:il a ri 7]  [:il a ri 7]  [:il a ri 7]
 
Etant donné qu'ils choppent de moins en moins de personnes boorées sur les routes, quand ils en alignent un, ils le font pas à moitié :D
 
TERRORISTE §§§  [:il a ri]


---------------
Nespresso, what else ?
n°14698492
Sylver---
Not a geek. Just a human 2.0
Posté le 25-04-2008 à 15:15:42  profilanswer
 

Petite question que je me pose, je suis à 2,5an de permis (passé en novembre 2005) et j'ai donc encore 6 points sur mon permis (probatoire sans AAC). Je dois garder le A jusqu'en novembre (donc 3ans) ou il ne reste que 2ans :??:
 
Merci :jap:


---------------
Marre du confinement ? Evadez-vous en Nouvelle-Calédonie !
n°14698543
Leonidas I​er
This ... is madness
Posté le 25-04-2008 à 15:20:34  profilanswer
 

Sylver--- a écrit :

Petite question que je me pose, je suis à 2,5an de permis (passé en novembre 2005) et j'ai donc encore 6 points sur mon permis (probatoire sans AAC). Je dois garder le A jusqu'en novembre (donc 3ans) ou il ne reste que 2ans :??:
 
Merci :jap:


3 ans comme tu n'as pas fait l'AAC ;)


---------------
Nespresso, what else ?
n°14700171
Sylver---
Not a geek. Just a human 2.0
Posté le 25-04-2008 à 18:25:21  profilanswer
 

ok :cry:
Bon ben plus que 6 mois alors :d
Et si on l'a pas ? (quand je conduis la caisse d'un pote par ex) Je risque quoi :??:
 
:jap:


---------------
Marre du confinement ? Evadez-vous en Nouvelle-Calédonie !
n°14700220
Leonidas I​er
This ... is madness
Posté le 25-04-2008 à 18:30:01  profilanswer
 

Une "simple" amende je crois :D


---------------
Nespresso, what else ?
mood
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Posté le   profilanswer
 

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