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  PV...combien de temps faut attendre ?

 


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Auteur Sujet :

PV...combien de temps faut attendre ?

n°1209258
kpc
Posté le 22-09-2003 à 12:53:45  profilanswer
 

Hello !
 
j'ai grillé un feu rouge le 25/03/2003 (pas de visibilité due à un camion de travaux mal garé devant le feu).
On m'a arrêté et remis ce document.
 
http://kpcninja.free.fr/PV.jpg
 
On ne m'a pas remis quoi que soit d'autre.
 
Ca fait maintenant 6 mois et j'ai pas de nouvelles (contravention ou retrait de points)...c'est normal ?
 
Merci de me faire partager vos expériences.


---------------
kpcninja - avatar par Made at www.m4de.com
mood
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Posté le 22-09-2003 à 12:53:45  profilanswer
 

n°1209269
MickeyNox
chui plus là
Posté le 22-09-2003 à 12:56:12  profilanswer
 

oui, c'est souvent long ( administration française, Monsieur :o )


Message édité par MickeyNox le 22-09-2003 à 12:56:42
n°1209279
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 22-09-2003 à 12:58:08  profilanswer
 

eh bah t'aurai quand meme du t'arreter et vérifier la couleur du feu :D
 
Sérieusement, il faut savoir que c'est tres long. 6 mois ca ne m'étonne pas.


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L'ingénieur chipset nortiaux : Une iFricandelle svp ! "Spa du pâté, hin!" ©®Janfynette | "La plus grosse collec vivante de bans abusifs sur pattes" | OCCT v12 OUT !
n°1209281
kpc
Posté le 22-09-2003 à 12:58:43  profilanswer
 

ben ouais...j'ai entendu cet été un reportage sur France 2 où ils expliquaient que compte tenu du nombre croissant de contraventions (Politique Sarko oblige) et de l'encombrement des tribunaux, certains PV passeraient à la trappe...des témoignages ?
Sinon, quand on vous retire des points, faut attendre 3 ans sans aucune infraction pour les récupérer....Ces 3 ans courent à compter de l'infraction ou du retrait effectif des points ?


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kpcninja - avatar par Made at www.m4de.com
n°1209319
Quineto
Posté le 22-09-2003 à 13:04:42  profilanswer
 


 
Normalement si tu as rien recu sous un an (ou 3 suivant l'infraction) apres la constation ca passe a la trappe.
sinon c'est 2ans je croi pour recupere les points a datter de l'infraction.

n°1209328
Tetedeienc​h
Head Of God
Posté le 22-09-2003 à 13:06:00  profilanswer
 

Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point.


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n°1209441
iS@mi
Resistance is futile !
Posté le 22-09-2003 à 13:31:22  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :

Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point.


 
Ca arrive à tous le monde de griller un feu rouge (même ceux qui conduisent depuis 10 ans), il suffit d'être distrait 5 mins pour en griller un.
 
Maintenant me faites pas dire ce que je n'ai pas dis, ca reste très dangereux et interdit pas le code de la route.
 
PS: je connais qqun qui le soir très tard n'a pas envie d'attendre et grille volontairement les feux, j'espère qu'on lui retirera le permis le plus vite possible !!!!!  :fou:  :fou:

n°1209451
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2003 à 13:33:19  answer
 

pas bouger.... attendre un an et il y a prescription pour les contraventions  [:folmapie]

n°1209483
kpc
Posté le 22-09-2003 à 13:43:10  profilanswer
 

tetedeiench a écrit :

Quand on a un PV on assume on paie on essaie pas de passer au travers point.


 
Ce type d'intervention n'apporte rien à mes interrogations.
J'assume pleinement le PV. Je ne l'ai pas contesté.
Ma question porte légitimement sur la durée de traitement de la contravention, et non sur sa contestation.
 
Et puis votre leçon de morale ne m'amuse pas plus que ça.


---------------
kpcninja - avatar par Made at www.m4de.com
n°1209508
MickeyNox
chui plus là
Posté le 22-09-2003 à 13:50:36  profilanswer
 

kpc a écrit :


 
Ce type d'intervention n'apporte rien à mes interrogations.
J'assume pleinement le PV. Je ne l'ai pas contesté.
Ma question porte légitimement sur la durée de traitement de la contravention, et non sur sa contestation.
 
Et puis votre leçon de morale ne m'amuse pas plus que ça.
 


 
 
lol! va au commisseria le plus proche pour leur dire se remuer le cul voyons :o

mood
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Posté le 22-09-2003 à 13:50:36  profilanswer
 

n°1209513
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2003 à 13:51:30  answer
 

celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous.
 
pareil pour les trois points qu'ils voulaient me sucrer  :D

n°1209527
iS@mi
Resistance is futile !
Posté le 22-09-2003 à 13:55:29  profilanswer
 

Alberich a écrit :

celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous.
 
pareil pour les trois points qu'ils voulaient me sucrer  :D  


 
C'est quoi ?
 
Edit: Belge Inside, jamais entendu parler.


Message édité par iS@mi le 22-09-2003 à 13:55:57
n°1209528
MickeyNox
chui plus là
Posté le 22-09-2003 à 13:55:32  profilanswer
 

Alberich a écrit :

celà peut être long, il y a deux ans j'ai franchi une ligne jaune, il y a avait des képis embusqués qui m'ont topé, le tribunal m'a jugé et mis une amende de 1500 balles, UN AN et CINQ jours après l'infraction. Je leur ai poliment écrit d'aller se faire voir pour les sous.
 
pareil pour les trois points qu'ils voulaient me sucrer  :D  

les exces de lenteur de l'état sont abusif :o

n°1209542
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2003 à 13:58:08  answer
 

iS@mi a écrit :


 
C'est quoi ?
 
Edit: Belge Inside, jamais entendu parler.


 
c'est une expression de vieux  :whistle:

n°1209546
iS@mi
Resistance is futile !
Posté le 22-09-2003 à 13:58:47  profilanswer
 

Alberich a écrit :


 
c'est une expression de vieux  :whistle:  


 
Passer au feu orange, c'est ca ?

n°1209556
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2003 à 14:00:40  answer
 

iS@mi a écrit :


 
Passer au feu orange, c'est ca ?


 
Non, avant d'être blanches les lignes étaient jaunes en France, de même que les phares

n°1209573
MickeyNox
chui plus là
Posté le 22-09-2003 à 14:05:25  profilanswer
 

Alberich a écrit :


 
Non, avant d'être blanches les lignes étaient jaunes en France, de même que les phares  

*
 
ah bon je croyais ke c'était des travaux

n°1209584
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2003 à 14:06:40  answer
 

MickeyNOX a écrit :

*
 
ah bon je croyais ke c'était des travaux  


 
Aujoud'hui, oui c'est d'ailleurs plus orange que jaune.

n°1210154
laurent123
Posté le 22-09-2003 à 16:02:52  profilanswer
 

La seule fois ou j'ai perdu des points j'ai recu le courier m'informant de la perte des points tres longtemps apres avoir paye mon amende. Plus de 6 mois, mais je sais plus combien exactement.
 
Les 3 ans sans infraction pour retrouver ses 12 points commencent a la date de l'infraction (ou la date de paiment, je sais pas j'ai paye le lendemain).
 
Le courier pour me dire que j'avais a nouveau mes 12 points par contre ils etaient pas en retard, je l'ai recu a 3 ans + 7-8 jours.

n°16542973
lidwine
Posté le 25-10-2008 à 09:19:10  profilanswer
 

[email]
Bonjour, mon conjoint a des amende de stationnement impaye en date de 2006 , soomme nous obliges de les payer, y a t il peremption si oui au bout de combien de temps y a t il prescription et ou verifier cette information

n°16543011
BEN31
Tu does ?
Posté le 25-10-2008 à 09:47:58  profilanswer
 

' tain ce deterrage !
 
Peut-etre en demandant un "certificat de situation" ancien certif de non-gage, qu'on peut telecharger ici: http://www.interieur.gouv.fr/secti [...] rticuliers

n°16543498
larry_17
Glandeur pro.
Posté le 25-10-2008 à 12:25:41  profilanswer
 

Pour la vitesse c'est un an après ça passe à la trappe. Pour les autres aucune idée :O

mood
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