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  Peut on vendre un véhicule "pour pièces" sans contrôle technique ?

 



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Auteur Sujet :

Peut on vendre un véhicule "pour pièces" sans contrôle technique ?

n°8354139
zingazer
Posté le 08-05-2006 à 15:13:27  profilanswer
 

Bonjour,
 
quand j'ai passé le dernier CT de ma clio, on m'a dit qu'en cas de vente d'un véhicule, le CT était obligatoire s'il avait plus de 6 mois.
 
Problème j'ai un véhicule presque en panne (ça démarre mal) dans un dépot vente chez un garagiste et j'aimerais m'en débarrasser avec le moins de frais possible.
 
Quel mention faut-il mettre sur le certificat de vente ou encore que faut-il faire pour éviter de payer le contrôle technique ou des frais supplémentaires ?

Message cité 1 fois
Message édité par zingazer le 08-05-2006 à 15:14:12
mood
Publicité
Posté le 08-05-2006 à 15:13:27  profilanswer
 

n°8354398
favorite-s​ugect
Comptez-y
Posté le 08-05-2006 à 16:05:10  profilanswer
 

si vendu pour pièces, pas besoin de ct

n°8354532
Petit Frel​on
I▪N▪R▪I
Posté le 08-05-2006 à 16:28:07  profilanswer
 

Tu la vends "en l'état"

n°8354809
zingazer
Posté le 08-05-2006 à 17:09:07  profilanswer
 

salut,
 
aurais tu le texte de loi ou autres choses qui prévoit cela car le type du contrôle technique avait l'air vraiment sur que je ne pouvais rien vendre sans passer le CT si plus de 6mois ?
 
Si on me l'achète et que le type décide de l'immatriculer, comment il va faire pour obtenir la nouvelle carte grise sans contrôle technique ? il pourra rouler avec et faire le CT à ses frais ?


Message édité par zingazer le 08-05-2006 à 17:11:58
n°8354856
Petit Frel​on
I▪N▪R▪I
Posté le 08-05-2006 à 17:13:31  profilanswer
 

Pour t'aider fouille par là, y a plein d'infos
http://www.forum-auto.com/sqlforum [...] 279246.htm

n°8356347
zingazer
Posté le 08-05-2006 à 20:06:21  profilanswer
 

oui effectivement j'y apprend que certain ont vendu des véhicules avec la mention "dans l'état" et il y a même quelqu'un qui est dans la même situation que moi.
 
merci

n°8359039
burck
Posté le 09-05-2006 à 07:02:10  profilanswer
 

le controle technique n'est pas obligatoire pour la vente,mais il l'est pour changer la carte grise.j'ai deja vendu plusieurs vehicules sans controle.

n°8359048
helmuth
Posté le 09-05-2006 à 07:27:24  profilanswer
 

zingazer a écrit :

Bonjour,
 
quand j'ai passé le dernier CT de ma clio, on m'a dit qu'en cas de vente d'un véhicule, le CT était obligatoire s'il avait plus de 6 mois.
 
Problème j'ai un véhicule presque en panne (ça démarre mal) dans un dépot vente chez un garagiste et j'aimerais m'en débarrasser avec le moins de frais possible.
 
Quel mention faut-il mettre sur le certificat de vente ou encore que faut-il faire pour éviter de payer le contrôle technique ou des frais supplémentaires ?


 
Tu la traine dans la rue dans une place de stationnement. Il faut qu'elle ait ses 4 roues. Tu appelle un casseur pour connaitre ses tarifs. Tu peux en trouver sans problème qui ne prennent aucun frais. Et hop, ça ne t'aura rien couté! (C'est ce que j'ai fait)


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