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Auteur Sujet :

[VENDU] A fermer

n°15926316
fifio
M'enfin !!!
Transactions (5)
Posté le 27-04-2010 à 13:58:57  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
:heink:


---------------
SITE
mood
Publicité
Posté le 27-04-2010 à 13:58:57  profilanswer
 

n°15928234
bobor
tueur de n44b
Transactions (7)
Posté le 27-04-2010 à 19:43:59  profilanswer
 

non


---------------
Gitan des temps modernes
n°15928238
diamond2
///Made in Tchernobyl
Transactions (6)
Posté le 27-04-2010 à 19:44:21  profilanswer
 

[:brischri99981][:brischri99982]


Message édité par diamond2 le 27-04-2010 à 19:48:04

---------------
HFR - We are accidents waiting to happen
n°15930407
Megalyth
no way
Transactions (4)
Posté le 28-04-2010 à 08:30:38  profilanswer
 

[:x-bar:1]


---------------
√ ... √ Feedb4ck
n°15930426
gregosv
Profil non sup​primé
Transactions (1)
Posté le 28-04-2010 à 08:33:34  profilanswer
 

[:fougnasse_siderale:5]


---------------
là
n°15930456
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 28-04-2010 à 08:40:17  answer
 

:p

n°15930592
diamond2
///Made in Tchernobyl
Transactions (6)
Posté le 28-04-2010 à 09:13:03  profilanswer
 

[:brischri99981][:brischri99982]

Message cité 1 fois

---------------
HFR - We are accidents waiting to happen
n°15930847
fifio
M'enfin !!!
Transactions (5)
Posté le 28-04-2010 à 10:06:58  profilanswer
 

[:fifio]


---------------
SITE
n°15930869
Cver1
...alors avance.
Transactions (2)
Posté le 28-04-2010 à 10:08:20  profilanswer
 

diamond2 a écrit :

[:brischri99981][:brischri99982]


Ils ont validé ça :d

n°15930947
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 28-04-2010 à 10:16:07  answer
 

bha ça va :o
 
c'est en deux parties hein (obvious proof)

Message cité 1 fois
mood
Publicité
Posté le 28-04-2010 à 10:16:07  profilanswer
 

n°15930992
gregosv
Profil non sup​primé
Transactions (1)
Posté le 28-04-2010 à 10:24:40  profilanswer
 

[:daaadou:1]


---------------
là
n°15931018
Cver1
...alors avance.
Transactions (2)
Posté le 28-04-2010 à 10:28:27  profilanswer
 


Ah merde. :d
 
Je pensais qu'on verrai une ligne entre les deux ou un pb de synchro :d

n°15931077
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 28-04-2010 à 10:41:45  answer
 

Regarde le bbcode, c'est une histoire d'espace :o

n°15931177
Cver1
...alors avance.
Transactions (2)
Posté le 28-04-2010 à 10:58:30  profilanswer
 

Oué bah maintenant j'ai comprite :o

n°15933674
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Transactions (0)
Posté le 28-04-2010 à 18:57:31  profilanswer
 

[:caboc:1] comme même.


---------------
IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
n°15934135
Cver1
...alors avance.
Transactions (2)
Posté le 28-04-2010 à 20:12:44  profilanswer
 

J'avais oublié que c'était souvent verticalement que ça merdouillait  :kaola:  
 
 [:haha petrus]  
 [:demi haha petrus]

n°15934315
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 28-04-2010 à 20:41:27  answer
 

VG :o

n°15935371
neototem
ça va passer !
Transactions (5)
Posté le 28-04-2010 à 23:37:00  profilanswer
 

hello
 
tu l'avais acheté pour quel genre de photos, le super rotator ?
quand tu l'a reçu, tu l'as fait dédouaner ou non ?

Message cité 2 fois
Message édité par neototem le 28-04-2010 à 23:37:21

---------------
Mes ventes en cours    mon Feedback
n°15935394
cooltwan

Transactions (15)
Posté le 28-04-2010 à 23:41:18  profilanswer
 

:hello:

n°15935806
Cver1
...alors avance.
Transactions (2)
Posté le 29-04-2010 à 07:03:53  profilanswer
 

[:capitaine pat]

n°15935881
fegafomato​s
NAN relis avec le doigt :o
Transactions (2)
Posté le 29-04-2010 à 07:51:54  profilanswer
 

bonjour poogz  :o


---------------
LE FLICKR A F.eg-Le INSTA de F.eg-"seuls les sages peuvent supporter les avis qui ne flattent pas l'oreille"  Han Fei Zi-  逍遥自得 x
n°15935936
fifio
M'enfin !!!
Transactions (5)
Posté le 29-04-2010 à 08:13:46  profilanswer
 

[:fifio:2]


---------------
SITE
n°15935960
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 29-04-2010 à 08:18:01  answer
 

neototem a écrit :

hello
 
tu l'avais acheté pour quel genre de photos, le super rotator ?
quand tu l'a reçu, tu l'as fait dédouaner ou non ?


 
[:hurle] POOOOOGZ questions

n°15936002
diamond2
///Made in Tchernobyl
Transactions (6)
Posté le 29-04-2010 à 08:24:56  profilanswer
 

Bip


---------------
HFR - We are accidents waiting to happen
n°15936124
fifio
M'enfin !!!
Transactions (5)
Posté le 29-04-2010 à 08:47:30  profilanswer
 

vendeur en carton :/


---------------
SITE
n°15936137
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Transactions (0)
Posté le 29-04-2010 à 08:52:03  profilanswer
 

neototem a écrit :

hello

 

tu l'avais acheté pour quel genre de photos, le super rotator ?
quand tu l'a reçu, tu l'as fait dédouaner ou non ?

 

Hello,
Je l'avais acheté pour essayer la bascule et le décentrement.

 

Acheté sur ebay mais pas passé par la douane (ça fait plus de 3 ans donc prescrit)

Message cité 2 fois
Message édité par Poogz le 29-04-2010 à 09:08:20

---------------
IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
n°15936145
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 29-04-2010 à 08:54:24  answer
 

Poogz a écrit :


 
Hello,
Je l'avais essayé pour essayer la bascule et le décentrement.
 
Acheté sur ebay mais pas passé par la douane (ça fait plus de 3 ans donc prescrit)


 
[:lectrodz]
 
Tu veux dire acheté :o pour essayer :o
 
 

n°15936210
Megalyth
no way
Transactions (4)
Posté le 29-04-2010 à 09:08:07  profilanswer
 

Poogz a écrit :

... (ça fait plus de 3 ans donc prescrit)

Même pas en rêve ! [:bakk]

Message cité 1 fois

---------------
√ ... √ Feedb4ck
n°15936211
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Transactions (0)
Posté le 29-04-2010 à 09:08:27  profilanswer
 

[:ouicertes]


---------------
IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
n°15936226
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Transactions (0)
Posté le 29-04-2010 à 09:11:26  profilanswer
 

Megalyth a écrit :

Même pas en rêve ! [:bakk]


 
 
La prescription en matière d'infraction douanière est de 3 ans à compter de la date de l'insfraction. [:o_doc]
 
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=213#5
 

Citation :

Prescription de l'action en répression d'une infraction
 
En matière douanière, en application de l'article 351 CDN, aucune poursuite ne peut être engagée contre son auteur après 3 ans pour les délits et les contraventions.
 
Ce délai commence courir à compter du jour où l'infraction a été commise, sinon à compter du dernier acte de poursuite ou d'instruction.


 
Ce n'est pas une incitation à la fraude. :o

Message cité 1 fois

---------------
IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
n°15936234
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 29-04-2010 à 09:13:01  answer
 

Oui bha ça court à partir du jour où l'infraction a été constatée non ?

Message cité 1 fois
n°15936246
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Transactions (0)
Posté le 29-04-2010 à 09:14:34  profilanswer
 


 
 
Relis avec le doigt :o


---------------
IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
n°15936373
Cver1
...alors avance.
Transactions (2)
Posté le 29-04-2010 à 09:35:43  profilanswer
 

Poogz a écrit :


[...]
 
Ce n'est pas une incitation à la fraude. :o


 
Il est bon notre nouveau modo...  [:implosion du tibia]

n°15936376
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 29-04-2010 à 09:36:03  answer
 

Je veux pinailler parce que ça me travaille, et même si au final on s'en tape parce que ça n'arrive jamais de se faire contrôler son matos photo (sauf si on trimballe pour 15k€ de matos)...
 
Regarde à Procès Verbal dans le lexique :  
 

Citation :

Procès-verbal
 
Acte écrit par lequel les personnes habilitées par la loi consignent dans les formes légales les faits qu'elles ont constatés, les déclarations qu'elles ont recueillies ainsi que les actes auxquels elles ont procédé.
 
C'est le mode normal de constatation des infractions aux réglementations de douane.


 
 
Est-ce que c'est pas plutôt à partir de la constatation que le délai de 3 ans commence à courir ? Comme pour un PV de stationnement par exemple, si au bout d'un an tu n'as rien payé et que tu n'as pas de nouvelles, c'est cadeau...

n°15936450
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 29-04-2010 à 09:46:24  answer
 

En fait j'ai un gros doute sur ce que j'ai dit :gratgrat:
 

Citation :

Auteur d'infraction
 
L'auteur d'une infraction douanière est celui qui accomplit personnellement un acte réprimé par le code des douanes national (ex : importation sans déclaration - ISD) ou qui s'abstient d'exécuter une obligation qui lui incombe en vertu de ce code (articles 410 à 429 CDN). Les personnes qui sont considérées comme des auteurs sont visées aux articles 392 à 397 CDN. La notion d'"auteur" s'oppose à celles de "complice" (article 398 CDN) et d'"intéressé à la fraude" (article 399 CDN).


 
 
[:hurle] MEGALYTH TU VEUX PAS SERVIR A QUELQUE CHOSE POUR UNE FOIS ?

Message cité 1 fois
n°15936453
Megalyth
no way
Transactions (4)
Posté le 29-04-2010 à 09:47:58  profilanswer
 

[:hurle] NON !!!


---------------
√ ... √ Feedb4ck
n°15936454
Profil sup​primé

Transactions (1)
Posté le 29-04-2010 à 09:48:18  answer
 

:/

n°15936459
Megalyth
no way
Transactions (4)
Posté le 29-04-2010 à 09:49:53  profilanswer
 

Moi j'vends des kebabs, j'y connais rien en fraude [:cisco1:5]


---------------
√ ... √ Feedb4ck
n°15936494
Megalyth
no way
Transactions (4)
Posté le 29-04-2010 à 09:55:25  profilanswer
 

J'ai constaté que poogzette avait un papator...
J'ai dressé un PV de cette constatation au moment ou je l'ai faite (bien sur je suis assermenté comme vendeur de kababs 'or'), et ce n'est pas la date d'achat
A partir de ce PV, il y a un délais pour recouvrer le montant de la douloureuse
Si je ne l'ai pas recouvrée dans ce délais, tant pis pour ma gueule, poogzette à gagné, et moi je retourne à mon kebab [:cygne_d_etang]


---------------
√ ... √ Feedb4ck
n°15936523
Poogz
Sous les octets la plage (︶o︶)
Transactions (0)
Posté le 29-04-2010 à 09:59:22  profilanswer
 

Cette phrase me semble simple à comprendre. :o
 

Citation :

Ce délai commence courir à compter du jour où l'infraction a été commise


 
Mais bon pour un objo 100% manuel et étrange, il n'y a pas de risques.

Message cité 1 fois

---------------
IG ٩(͡๏̯͡๏)۶ - The fact that there's a highway to hell, but only a stairway to heaven says a lot about anticipated traffic numbers
mood
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Posté le   profilanswer
 

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