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  a t-on le droit de regarder un film en streaming sur le web?

 


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Auteur Sujet :

a t-on le droit de regarder un film en streaming sur le web?

n°1715690
mars2011
Posté le 09-03-2011 à 18:30:53  profilanswer
 

Bonjour,
 
Sur google, on tape film streaming et on a un tas de site pour voir des films en streaming directement sur le site.
donc ma question, je voudrais savoir en tant que visiteur des sites web si on a le droit de regarder ces films?
et même sur ces sites il est même indiquer qu'on peut les télécharger gratuitement.
Par contre sur ces sites, j'ai essayé de regarder s'il y avait des conditions d'utilisation, j'ai pas trouvé l'information.

mood
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Posté le 09-03-2011 à 18:30:53  profilanswer
 

n°1715699
Elias de K​elliwich
Dit : Le Fourbe.
Posté le 09-03-2011 à 19:04:11  profilanswer
 

Salut,
 

mars2011 a écrit :

Bonjour,
 
Sur google, on tape film streaming et on a un tas de site pour voir des films en streaming directement sur le site.
donc ma question, je voudrais savoir en tant que visiteur des sites web si on a le droit de regarder ces films?
et même sur ces sites il est même indiquer qu'on peut les télécharger gratuitement.
Par contre sur ces sites, j'ai essayé de regarder s'il y avait des conditions d'utilisation, j'ai pas trouvé l'information.


 
Non, c'est interdit, un film ou une musique est soumis à un copyright..., pour le visualiser (ou l'écouter dans le cas d'une musique) tu doit acquérir le DVD (ou CD) original dans le commerce (ou en ligne, pour les musique comme itunes)...
 
Le fait de télécharger, de visualiser, ou d'écouter, un film ou une musique sans acheter le droit de le voir (ou l'écouter), et totalement interdit.
 
Et le fait d'acheter un DVD ou un CD te donne le droit de le voir (ou l'écouter) de manière privé, mais pas de le diffuser gratuitement (tu as juste le droit à une copie privé, il me semble, sauf si le DVD ou CD en question est protégé par une sécurité anti-copie, car tu n'a pas le droit de cracker une sécurité anti-copie).
 
Les sites de streaming dont tu parle, n'ont pas le droit de diffuser ces films, et tu n'a pas le droit non plus de les regarder, le fait qu'il existent est souvent du à une faille de la loi dans les pays ou sont hébergés ces sites web, et une habile manœuvre du webmaster (ou un contournement pur et simple de la loi)...  
 
PS : pense tu réellement que nous vivons dans un monde, ou il est légale de regarder un film, ou d'écouter une musique gratuitement ?  :??:  
 
 :hello:

Message cité 1 fois
Message édité par Elias de Kelliwich le 09-03-2011 à 19:17:46

---------------
- Croyez bien que si j’avais un truc en stock pour aider Merlin, je le dirais pas ! Parce que voir celui-là passer pour un con devant tous les druides du continent, j’aime autant vous dire que je risque pas de louper ça ! J’vais même amener des copains. -
n°1715711
mars2011
Posté le 09-03-2011 à 19:48:31  profilanswer
 

Etes vous sûr de votre réponse?????
 
"PS : pense tu réellement que nous vivons dans un monde, ou il est légale de regarder un film, ou d'écouter une musique gratuitement "
 
Au niveau des sites de streaming et pour la video, je ne sais pas c'est pour cela que je me renseigne.
 
Mais au niveau de la musique, je donne un exemple pour le site deezer on peut écouter la musique gratuitement, et c'est parfaitement légal ensuite il y a des services qui sont payants.
Et puis il y a aussi les webradios.

n°1715741
Elias de K​elliwich
Dit : Le Fourbe.
Posté le 09-03-2011 à 22:23:04  profilanswer
 

mars2011 a écrit :

Etes vous sûr de votre réponse?????


 
Oui.
 

mars2011 a écrit :


Mais au niveau de la musique, je donne un exemple pour le site deezer on peut écouter la musique gratuitement, et c'est parfaitement légal ensuite il y a des services qui sont payants.
Et puis il y a aussi les webradios.


 
Pour les webradio, c'est différent, car eux même doivent payer un droit à la sacem pour diffuser des musiques (en tant qu'animateur de soirées disco-mobile, je devais aussi payer un droit de diffusion à la sacem), et ils se remboursent par la pub diffusé sur le site web (mais cela ne rapporte quasiment rien, au pire, ça rembourse les frais)...
 
De plus, ils ne proposent pas le téléchargement des musiques, il s'agit juste d'une "écoute", comme une radio "classique".
 
Par contre, il n'existe aucun site de "webfilms", tout les sites qui proposent du téléchargement ou des visualisations de films en streaming, ne sont pas considérés comme légale en France (du moins, pour le moment).
 
Il n'existe pas d'accord entre les diffuseurs de films, et les webmasters de sites internet pour vendre en ligne, la visualisation d'un film.
 
Cela ce fera peut-être dans le futur, mais les films seront payants et non en acées gratuit (on espère, qu'un forfait "genre 30€ / mois pour tout les films en illimités" soit possible, mais les diffuseurs sont contre pour le moment, et veulent vendre chaque film au détail).  ;)

Message cité 1 fois
Message édité par Elias de Kelliwich le 09-03-2011 à 22:30:03

---------------
- Croyez bien que si j’avais un truc en stock pour aider Merlin, je le dirais pas ! Parce que voir celui-là passer pour un con devant tous les druides du continent, j’aime autant vous dire que je risque pas de louper ça ! J’vais même amener des copains. -
n°1715745
eddydu16
Posté le 09-03-2011 à 22:39:16  profilanswer
 

Elias de Kelliwich à raison mais d'un autre coté les videos diffusé sur youtube ou daily sont pour la plupart des oeuvres protégés,
(une diffusion méme partielle est interdite)
donc selon la loi elles devaient étre supprimé ce qui n'est pas systématiquement le cas.
On peut d'ailleur visualiser un film en entier en 10 partie.

 

De plus les sites de video en stream sont bourré de spam.

Message cité 2 fois
Message édité par eddydu16 le 09-03-2011 à 22:41:33
n°1715749
Elias de K​elliwich
Dit : Le Fourbe.
Posté le 09-03-2011 à 22:47:54  profilanswer
 

eddydu16 a écrit :


donc selon la loi elles devaient étre supprimé ce qui n'est pas systématiquement le cas.


 
Après, c'est le diffuseur (donc youtube ou daily), qui doit supprimé les vidéos protégés par copyright (et ils le font régulièrement)...
 
Mais c'est pas facile quand des milliers de vidéos sont postés chaque jour...  [:cosmoschtroumpf]
 
Et parfois (sur les sites de streamings, etc...), il faut avouer qu'il y'a du "laisser aller" concernant les lois (tant qu'on me reproche rien, je continue...). [:yiipaa:4]


Message édité par Elias de Kelliwich le 09-03-2011 à 22:55:31

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- Croyez bien que si j’avais un truc en stock pour aider Merlin, je le dirais pas ! Parce que voir celui-là passer pour un con devant tous les druides du continent, j’aime autant vous dire que je risque pas de louper ça ! J’vais même amener des copains. -
n°1715751
eddydu16
Posté le 09-03-2011 à 22:50:01  profilanswer
 

[:aloy]  
 

n°1715752
BoraBora
Dilettante
Posté le 09-03-2011 à 22:52:06  profilanswer
 

eddydu16 a écrit :

Elias de Kelliwich à raison mais d'un autre coté les videos diffusé sur youtube ou daily sont pour la plupart des oeuvres protégés,
(une diffusion méme partielle est interdite)
donc selon la loi elles devaient étre supprimé ce qui n'est pas systématiquement le cas.
On peut d'ailleur visualiser un film en entier en 10 partie.
 
De plus les sites de video en stream sont bourré de spam.


YouTube a signé de nombreux accords avec des sociétés d'ayant-droits de plusieurs pays, y compris la France. Et le ménage est régulièrement fait sur les vidéos diffusées illégalement.


---------------
It Don't Mean a Thing if it Ain't Got That Swing.
n°1715753
Elias de K​elliwich
Dit : Le Fourbe.
Posté le 09-03-2011 à 22:54:47  profilanswer
 

BoraBora a écrit :


YouTube a signé de nombreux accords avec des sociétés d'ayant-droits de plusieurs pays, y compris la France. Et le ménage est régulièrement fait sur les vidéos diffusées illégalement.


 
Exact, je tombe souvent sur des vidéos sur youtube qui n'existent plus, avec un message comme quoi elles ne respectaient pas les ayant droits...  ;)


Message édité par Elias de Kelliwich le 09-03-2011 à 22:56:07

---------------
- Croyez bien que si j’avais un truc en stock pour aider Merlin, je le dirais pas ! Parce que voir celui-là passer pour un con devant tous les druides du continent, j’aime autant vous dire que je risque pas de louper ça ! J’vais même amener des copains. -
n°1715767
mars2011
Posté le 10-03-2011 à 00:30:28  profilanswer
 

donc si j'ai bien compris, quand sur un site n'importe lequel de streaming, youtube, daily etc.... une video ne respecte pas les droits d'auteurs elle est retirée du site.
Mais ça c'est au niveau du site et des personnes qui upload les vidéos.
 
"YouTube a signé de nombreux accords avec des sociétés d'ayant-droits de plusieurs pays, y compris la France."
Oui, l'internet c'est mondial, on peut regarder un site de streaming dans n'importe quelle partie du monde.
(aprés pour savoir ce qui est légal dans chaque pays ça va se compliquer)
 
Donc finalement au niveau des visiteurs, on a le droit de regarder tout ce qui se trouve sur le site, c'est bien cela?

n°1715771
BoraBora
Dilettante
Posté le 10-03-2011 à 01:29:35  profilanswer
 

mars2011 a écrit :

donc si j'ai bien compris, quand sur un site n'importe lequel de streaming, youtube, daily etc.... une video ne respecte pas les droits d'auteurs elle est retirée du site.


Non, seulement sur les sites qui respectent plus ou moins les lois. Ceux dont tu parles dans ton premier post sont de toute évidence des sites illégaux, qui ne paient rien à personne et sont situés dans des pays plus ou moins à l'abri des poursuites.

Citation :

Oui, l'internet c'est mondial, on peut regarder un site de streaming dans n'importe quelle partie du monde.
(aprés pour savoir ce qui est légal dans chaque pays ça va se compliquer)
 
Donc finalement au niveau des visiteurs, on a le droit de regarder tout ce qui se trouve sur le site, c'est bien cela?


Bien sûr que non. Tu n'as pas plus le droit de visionner que de télécharger. Après, chacun fait ce qu'il veut et l'on sait bien que la probabilité d'être poursuivi est à peu près de 0%, mais ça reste illégal.


Message édité par BoraBora le 10-03-2011 à 01:35:24

---------------
It Don't Mean a Thing if it Ain't Got That Swing.
n°1715777
M Poulpe
Posté le 10-03-2011 à 06:38:26  profilanswer
 

Elias de Kelliwich a écrit :


Par contre, il n'existe aucun site de "webfilms", tout les sites qui proposent du téléchargement ou des visualisations de films en streaming, ne sont pas considérés comme légale en France (du moins, pour le moment).


Pom, pom, pom...
http://www.youtube.com/movies
(Si un bandeau s'affiche, il faut cliquer sur "annuler" pour basculer aux USA)
 
Bon, je sais, c'est embryonnaire et en anglais. Youtube ne filtre pas les IP hors USA, donc je suppose que c'est légal pour nous.
 
A+


Message édité par M Poulpe le 10-03-2011 à 11:36:11
n°1715798
eddydu16
Posté le 10-03-2011 à 09:36:30  profilanswer
 

Quand un album n'est pas dispo sur deezer (ou autre) on ce rabat sur les sites de video en ligne.
Si les sites de video en ligne ne proposaient que des video privé ils courent à la faillite.
Ils sont bien obligé de payer des droits d'auteurs et des 2 cotés ils ont quelques choses à y gagner.

n°1715816
mars2011
Posté le 10-03-2011 à 11:02:06  profilanswer
 

"Si les sites de video en ligne ne proposaient que des video privé ils courent à la faillite.
Ils sont bien obligé de payer des droits d'auteurs et des 2 cotés ils ont quelques choses à y gagner.
"
 
donc c'est bien cela, les propriétaires des sites payent, et nous en tant que visiteurs, on peut regarder légalement les vidéos?

Message cité 2 fois
Message édité par mars2011 le 10-03-2011 à 11:22:12
n°1715825
BoraBora
Dilettante
Posté le 10-03-2011 à 11:28:29  profilanswer
 

mars2011 a écrit :

donc c'est bien cela, les propriétaires des sites payent, et nous en tant que visiteurs, on peut regarder légalement les vidéos?


Les propriétaires des sites dont tu parles (pourquoi as-tu édité ton post ?) ne paient rien du tout, ce sont des portails warez avec entre autres des liens vers des torrents ou des sites comme megaupload. Ils sont 100% illégaux.


Message édité par BoraBora le 10-03-2011 à 11:28:44

---------------
It Don't Mean a Thing if it Ain't Got That Swing.
n°1715853
arsene de ​gallium
Aide toi le ciel t'aidera.
Posté le 10-03-2011 à 14:06:44  profilanswer
 

Un exemple:
Un de mes gendres est coiffeur. Il est propriétaire de son salon.
Il avait branché un poste de radio dans le salon pour écouter, lui et ses clients, de la musique: radio ou CD du commerce.
Il a été obligé de payer une redevance à la Sacem, à l'année, pour avoir le droit de faire fonctionner sa radio.  
Toutes les œuvres musicales sont soumis à la même obligation.
Autre exemple:
Lors du mariage d'une de mes filles, ont avait demandé à un orchestre d'animer la soirée, privée. Seules participaient à cette soirée la famille et les amis. Nous avons été obligé de payer ces droits.
Il en est ainsi et je rejoins tout ceux qui ont répondu dans ce sens:
La loi interdit la diffusion, hors la maison, sans payer les droits.
Pour ton usage personnel, à la maison, tu ne peux écouter que la radio ou les CD achetés. C'est la même chose pour les vidéos.
C'est ainsi. Après on peut être contre mais c'est la loi.
 


---------------
C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort (Pierre Dac)
n°1715900
eddydu16
Posté le 10-03-2011 à 16:16:31  profilanswer
 

mars2011 a écrit :

"Si les sites de video en ligne ne proposaient que des video privé ils courent à la faillite.
Ils sont bien obligé de payer des droits d'auteurs et des 2 cotés ils ont quelques choses à y gagner.
"
 
donc c'est bien cela, les propriétaires des sites payent, et nous en tant que visiteurs, on peut regarder légalement les vidéos?


 
 
Je parle de youtube,daily wat tv.....  
Les forum qui envoient vers des liens pour télécharger ou site de video en stream eux ne payent rien
( tous cela a déja été dit par Bora²)
 
Maintenant si tu veux soulager ta conscience en te disant que c'est légale  [:cosmoschtroumpf]  
 
 
 

n°1716069
mars2011
Posté le 11-03-2011 à 11:03:21  profilanswer
 

(BoraBora, si j'ai édité mon post, j'ai fait une fausse manoeuvre)
 
Un exemple:
Un de mes gendres est coiffeur. Il est propriétaire de son salon.
Il avait branché un poste de radio dans le salon pour écouter, lui et ses clients, de la musique: radio ou CD du commerce.
Il a été obligé de payer une redevance à la Sacem, à l'année, pour avoir le droit de faire fonctionner sa radio.  
Toutes les œuvres musicales sont soumis à la même obligation.

 
Tout à fait d'accord, c'est le diffuseur qui paye les droits aux auteurs, mais les clients du salon ont écouté tranquillement la musique et n'ont rien payé pour la musique.
 
e parle de youtube,daily wat tv.....  
Les forum qui envoient vers des liens pour télécharger ou site de video en stream eux ne payent rien

 
donc Youtube et daily c'est ok, pour les autres, c'est non.
 
J'ai regardé youtube et daily, les videos, des films, les clips des chanteurs etc..... sont apportés par des internautes ( particuliers, pro on ne sait pas....) qui doivent répondre à la charte du site et aux conditions d'utilisation.
Quand le visiteur regarde, est ce qu'il a la possibilité de savoir si les droits d'auteur ont bien été payés?
sachant bien que beaucoup de vidéo, clip, film etc... disparaissent du site chaque jour quand ça était vérifié.
 
d'ailleurs sur d'autres sites de streaming, certaines videos ne sont plus disponibles.
donc sur des sites qui retirent les videos, parce qu'apparement les propriétaires des sites se sont aperçus que les droits d'auteurs n'étaient pas respectés, est ce qu'on peut toujours dire que c'est des sites pirates?

n°1716079
BoraBora
Dilettante
Posté le 11-03-2011 à 12:03:27  profilanswer
 

J'ai une question, moi aussi : un type avec un accent bizarre m'a abordé dans la rue pour me proposer une Rolex à 50 €. Comment puis-je savoir si c'est une contrefaçon ?


---------------
It Don't Mean a Thing if it Ain't Got That Swing.
n°1716087
OncDavid
Posté le 11-03-2011 à 12:59:26  profilanswer
 

BoraBora a écrit :

J'ai une question, moi aussi : un type avec un accent bizarre m'a abordé dans la rue pour me proposer une Rolex à 50 €. Comment puis-je savoir si c'est une contrefaçon ?

Me dis pas que t'as besoin d'une Rolex pour te persuader que t'as pas raté ta vie !!!!  :D (juste pour le plaisir d'une connerie du vendredi, camarade)
 

Elias de Kelliwich a écrit :

PS : pense tu réellement que nous vivons dans un monde, ou il est légale de regarder un film, ou d'écouter une musique gratuitement ?


Si. Bientôt le printemps, rayon de soleil ce matin, les piafs de mon quartier étaient de bonne humeur. Mais j'imagine qu'un jour, un connard posera un © dessus et que ça me coûtera un forfait mensuel.

n°1716347
mars2011
Posté le 12-03-2011 à 19:04:52  profilanswer
 

Par contre quelque chose de surprenant:
"portails warez avec entre autres des liens vers des torrents ou des sites comme megaupload. Ils sont 100% illégaux"
Il y a des sites qui proposent des abonnements de téléchargement avec membre premium etc....
comment c'est possible?
 
Je vais oublier le streaming, ce sera plus simple.
J'ai donc été regardé les sites de webtv.
Il y a un site tv direct je crois, la page se charge, et puis aprés il n'y a plus rien.
Je ne sais pas si c'est vraiment au point, je n'ai pas pu encore voir un film.

n°1716350
Elias de K​elliwich
Dit : Le Fourbe.
Posté le 12-03-2011 à 19:17:10  profilanswer
 

mars2011 a écrit :


Il y a des sites qui proposent des abonnements de téléchargement avec membre premium etc....
comment c'est possible?


 
Il proposent un abonnement qui te donne le droit de télécharger des fichiers qui ne sont pas soumis à un copyright (des films de vacances, des photos persos, des textes, etc...).
 
Le fait de mettre en lien un film ou une musique soumis à un copyright sur ce genre de site, est un contournement des CGU du site.
 
Le site en lui même n'est pas illegal, c'est de mettre des fichiers soumis à un copright ou de les telecharger qui l'est.
 
Pour emule, par exemple, c'est pareil, le logiciel emule est légale, son utilisation est legale, c'est le fait de partagé des films copyrightés dessus qui ne l'est pas.  ;)
 
Rien ne t'interdit d'utilisé emule, si tu ne télécharge et partage que des fichiers qui ne sont pas soumis à un copyright.


Message édité par Elias de Kelliwich le 12-03-2011 à 19:19:10

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- Croyez bien que si j’avais un truc en stock pour aider Merlin, je le dirais pas ! Parce que voir celui-là passer pour un con devant tous les druides du continent, j’aime autant vous dire que je risque pas de louper ça ! J’vais même amener des copains. -
n°1718132
dje69r
Arme de distraction massive
Posté le 22-03-2011 à 13:29:02  profilanswer
 

[UnPeuTroll]
Le problème c'est que ce genre de liste est longue...
On peut acheter un graveur, des DVD vierges, sur lesquels on paie une taxe aux majors 'au cas où on piraterait' mais tu n'as plus le droit de te faire des copies de film. Idem avec les disques dur externes, clés usb
 
Donc tu as acheté un graveur taxé
Tu as acheté des dvd vierges taxés
Tu mets tes films et tes photos de vacances dessus, et tu as payé les majors.
 
C'est comme ca. C'est la loi.
 
Et je ne parlerais pas ici des CD qui ne passent pas dans les chargeurs CD auto, mais qu'on echange "titre pour titre"...
 
 
Et de l'autre coté, quand je demande a être remboursé des droits d'auteur pour avoir le meme film en betamax, vhs, LD, DVD et BD on me répond de faire un courrier dans le meilleur des cas [:cyborg21] ou on me fait comprendre que je suis quand meme un peu con d'avoir le meme film sur tous ces supports  [:transparency]  
 
Et je ne parlerais pas ici (bis) des superbes et longues pub antipiratages, long moment d'attente a lire les CGV pour enfin arriver au menu, et lancer le film... 5mn pour lancer le film et te dire que pirater c'est mal sur une galette originale...
 
Tant que les gens acheteront les merdes commerciales "d'artistes" qui ne font jamais de scenes ca sera toujours comme ca.
 
[/UnPeuTroll]
 
Edit : pour répondre quand meme a la question initiale, regarder un film en streaming, me semble bien que c'est légal.
Hadopi à une vision du telechargement tres differente du streaming. Faudrait poser la question sur le topac juristes...


Message édité par dje69r le 22-03-2011 à 13:34:52

---------------
Plus tu pédales moins vite, moins tu avances plus vite
n°1718136
arsene de ​gallium
Aide toi le ciel t'aidera.
Posté le 22-03-2011 à 13:57:10  profilanswer
 

Faux débat.
Comment voulez vous que les "copieurs" soient inquiétés ?
Vu le nombre de fonctionnaires d'état qui sont supprimés, personne n'a la possibilité ne faire appliquer la loi. Et s'il n'y avait que pour ça. :sarcastic:  
Comment voulez vous qu'un internaute qui regarde une vidéo en streaming soit inquiété ?
Nous sommes devenus en 4 ans,  :D , une république bannière:
- pot de vin
- trucage de sondage
- chaînes TV ou radio à la solde de l'état
- justice à double vitesse
et j'en passe.
A quand les trucages électoraux ?  :ange:


---------------
C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort (Pierre Dac)
n°1718139
dje69r
Arme de distraction massive
Posté le 22-03-2011 à 14:11:14  profilanswer
 

arsene de gallium a écrit :

Comment voulez vous que les "copieurs" soient inquiétés ?


Ils ne le devraient pas. Du moins pas plus qu'a l'epoque de la SuperChrome II :whistle:
 
Edit : sinon pour le mariage de ta fille, ca aurait du etre a l'orchestre de payer les droits, pas a toi... Et si tu avais animé la soirée par tes propres moyens/cousins/proches etc. la sacem ne t'aurait rien reclamé.


Message édité par dje69r le 22-03-2011 à 14:13:12

---------------
Plus tu pédales moins vite, moins tu avances plus vite
n°1718142
arsene de ​gallium
Aide toi le ciel t'aidera.
Posté le 22-03-2011 à 14:29:50  profilanswer
 

:non:  
Je n'ai pas payé la Sacem, mais la prestation répercute ces couts.  :D  
Quand tu dis que si j'avais animé la soirée par des proches, là tu te trompe:
- mes frères et moi-mêmes sommes musiciens, que des amis invités sont aussi musiciens.  
Dans ma famille on a tout ce qu'il faut:
- batteur
- bassiste
- clavieriste ou pianiste
Avec tout le matériel nécessaire.
Le problème c'est qu'eux aussi veulent participer à la fête, pas être obligé de faire l'animation musicale.
De plus, même dans ce cas, du faite que ça ce passait dans une salle publique, réservée, on est soumis aux même droits.


---------------
C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort (Pierre Dac)
n°1718145
dje69r
Arme de distraction massive
Posté le 22-03-2011 à 14:38:14  profilanswer
 

Je ne suis point d'accord :D
 

Citation :

Dès lors qu'il existe une communication des oeuvres au public, il convient d'obtenir l'autorisation des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et donc de faire une déclaration auprès de la Sacem.
L'organisation des mariages ou autres fêtes familiales par des particuliers est traitée de manière spécifique par la Sacem. La loi prévoit en effet (art. L 122-5-1° du Code de la propriété intellectuelle) que l'auteur ne peut interdire les diffusions musicales "privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille ", ces 3 conditions devant être cumulativement réunies.  
Il faut savoir à ce titre que les tribunaux considèrent qu'il faut entendre la notion de cercle de famille de façon restrictive et qu'elle ne concerne que "les personnes parents ou amis très proches, qui sont unies de façon habituelle par des liens familiaux ou d'intimité".
 
En conséquence, dès lors que ces critères sont incontestablement réunis, que les organisateurs assurent par leurs propres moyens l'organisation des animations musicales, et que celles-ci ne donnent pas lieu à rémunération de la prestation fournie, la Sacem a choisi de ne pas intervenir.


Message édité par dje69r le 22-03-2011 à 14:38:28

---------------
Plus tu pédales moins vite, moins tu avances plus vite
n°1718152
arsene de ​gallium
Aide toi le ciel t'aidera.
Posté le 22-03-2011 à 15:09:04  profilanswer
 

Ok.
Il faut ajouter:

Citation :

Il faut savoir à ce titre que les tribunaux considèrent qu'il faut entendre la notion de cercle de famille de façon restrictive et qu'elle ne concerne que "les personnes parents ou amis très proches, qui sont unies de façon habituelle par des liens familiaux ou d'intimité".


En effet, dans ce cas, si on avait assuré nous même la prestation, il n'y avait rien à déclarer.
Je pense même, que le fait de passer par un orchestre professionnel ne changeait rien.
Bon cela date de 6 ans en ce qui me concerne donc ...
En tout cas ça éclairci les choses pour tout ceux qui lisent ce post.  ;)


---------------
C'est quand on a raison qu'il est difficile de prouver qu'on n'a pas tort (Pierre Dac)
n°1718238
BlackShark
Le H264 c'est bon ! Mangez en
Posté le 23-03-2011 à 02:07:20  profilanswer
 

Puisqu'un orchestre jouait la musique, je suis sûr que la SACEM aurait trouvé une parade du genre : "les musiciens entendent aussi la musique qu'ils sont entrain de jouer, et puisque eux ne sont pas de ta famille, tu es sorti du cercle de famille, tu dois payer quand même"

 

Sinon pour revenir au sujet initial du streaming :

 

Oui il est parfaitement légal de regarder un film ou écouter de la musique en streaming. C'est la responsabilité du diffuseur d'obtenir les droits de diffusion, que le site soit gratuit, gratuit via publicité ou payant, et qu'il rentre dans ses frais ou non : c'est son problème pas le tien.
En arrivant sur un site que tu ne connais pas, il y a présomption d'innocence : si les vidéos et la musique sont là c'est que le diffuseur a le droit de les diffuser (toute oeuvre lors de sa création est automatiquement protégée par le droit d'auteur : soit ce sont ses vidéos à lui il en détient donc les droits : c'est la loi ; soit si ce sont celles d'autrui et il a négocié et obtenu les droits de diffusion avec l'auteur ou son représentant ayant droit).

 

Il y a juste une toute petite subtilité de la loi concernant la lutte contre la contrefaçon qui vient pimenter un peu les choses, c'est une subtilité originellement introduite pour la lutte contre la contrefaçon de biens physiques (Rolex etc...) mais qui s'applique également à la contrefaçon d'oeuvres.
En effet : si tu as obtenu un bien (Rolex &co) ou regardé un film/écouté de la musique en streaming en étant intimement convaincu que c'était bien un original (tu pensais que c'était une vraie Rolex, que tu l'as payée au prix d'une vraie Rolex, ou qu'il y avait une bonne raison pour laquelle le vendeur t'as dit qu'elle était bradée), tu n'as pas enfreint la loi : tu es victime de contrefaçon.
Par contre si tu étais au courant que c'est un faux, tu enfreins la loi en tant que complice.
Si tu es victime de contrefaçon et que tu t'en rends compte : tu as pour obligation de détruire le bien contrefait (la fausse Rolex, etc...) ou d'arrêter de regarder ce film/écouter ce morceau de musique contrefaite sans délai : tu n'as pas le droit de garder ta fausse montre ou de regarder la fin du film.

 

Toute la subtilité tient dans le "être au courant que c'est un faux".
Si tu es intelligent et que tu utilise internet depuis longtemps : tu t'es forcément rendu compte que le site de streaming en question faisait très amateur/Warez non ? ou alors que si c'était un site professionel et réputé (youtube, dailymotion, etc...) que le nom de l'uploadeur ne correspondait ni à l'auteur ni à aucune société de publication reconnue (Kevin22, Kikoulol93, etc...) donc tu n'as pas le droit de regarder cette vidéo ou d'écouter ce morceau de musique en streaming sur ce site en particulier.
Par contre si t'es con comme une burne, bah là... oui c'est bon tu peux.

 

... reste à convaincre un juge que tu es con comme une burne... t'as intérêt à avoir de bons avocats.


Message édité par BlackShark le 23-03-2011 à 02:14:17
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