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Auteur Sujet :

Nouveau Tarifs SACEM et SPRE - Racket ?

n°22923986
Lolo le 13
Prépare l'avenir
Posté le 12-06-2010 à 12:50:43  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
http://pro.jamendo.com/fr/  
 
Moi, je dis ça, ... [:cosmoschtroumpf]


---------------
C'est drôle les cons, ça repose. C'est comme le feuillage au milieu des roses.  
mood
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Posté le 12-06-2010 à 12:50:43  profilanswer
 

n°22924093
jigawa
Posté le 12-06-2010 à 13:03:51  profilanswer
 

 


Bah moi je dis que ca n'est pas vraiment la solution magique...

 

1/ Si ils annoncent se substituer à la SACEM, ca n'est pas le cas de la SPRE qui est toujours redevable tout en sachant que la SPRE va réviser sa méthode de calcul, ce qui aura pour effet de faire exploser le montant des cotisations dès 2011.
2/ Il existe des témoignages indiquant que la SACEM n'a parfois que faire du "certificat" delivré par Jamendo.
3/ C'est pas vraiment beaucoup moins cher que la SACEM et du coup ca reste tout de même contraignant car impossible d'allumer une radio ou une télévision.

 


La solution, c'est clairement de cesser toute sonorisation musicale, c'est ce que nous avons décidé.


Message édité par jigawa le 12-06-2010 à 13:05:35
n°22925192
reset.smit​h
Posté le 12-06-2010 à 14:59:46  profilanswer
 

Une question à ce sujet : si la musique diffusée dans une enseigne est acheminée en streaming via un tuyau dédié dont le diffuseur est en Suisse. Est on soumis à la taxe Sacem ?

n°22926296
WaterCoole​d
Posté le 12-06-2010 à 16:38:38  profilanswer
 

Yop ma caille a écrit :

Sarkozy n'a pas été élu pour augmenter les impôts...
 
Alors il reste les taxes...


 [:aloy]


Message édité par WaterCooled le 12-06-2010 à 16:39:15
n°22927380
koolos
Posté le 12-06-2010 à 18:12:42  profilanswer
 

jigawa a écrit :

La FAQ se passe de commentaire:
 
 

Citation :

Je diffuse exclusivement de la musique étrangère, dois-je payer ?
Oui. Cette rémunération est la contrepartie du libre droit de communiquer les phonogrammes publiés à des fins de commerce dans un lieu public, quels que soit le lieu de fixation ou d'enregistrement de ces phonogrammes.


 
En gros même si la musique n'est pas soumise à droits d'auteurs, le paiement est obligatoire.  :sweat:  

Citation :


phonogramme, nom masculin
Sens  Signe graphique représentant un ou plusieurs sons.


 
 


 
Je prends le train en marche, mais il y a un truc que je pige pas :
 
Même si tu diffuses de la musique libre de droit, ou passée dans le domaine public, tu dois aussi raquer ?
Et si tu diffuses ta propre musique, que tu as crée avec ta guitare au fond de ton garage il faut aussi raquer ?
 
 

n°22928514
Gilbert Go​sseyn
Dr Liara T'Soni
Posté le 12-06-2010 à 20:32:49  profilanswer
 

koolos a écrit :


 
Je prends le train en marche, mais il y a un truc que je pige pas :
 
Même si tu diffuses de la musique libre de droit, ou passée dans le domaine public, tu dois aussi raquer ?
Et si tu diffuses ta propre musique, que tu as crée avec ta guitare au fond de ton garage il faut aussi raquer ?
 
 


Oui, c'est ça le magnifique de la chose ...


---------------
Tant que la couleur de la peau sera plus importante que celle des yeux, nous ne connaitrons pas la paix. ● L'écriture, c'est la mémoire du futur. ● Mods FO4
n°22930658
yamazaki
Still just a rat in a cage?
Posté le 12-06-2010 à 23:20:00  profilanswer
 

Juste histoire de faire l'avocat du diable: il y a des contrôles à quelle fréquence?  
Si tu te fais choper, quelles sont les sanctions? Voir si le pari est "rentable" :sweat:

n°22931530
jigawa
Posté le 13-06-2010 à 00:51:06  profilanswer
 

yamazaki a écrit :

Juste histoire de faire l'avocat du diable: il y a des contrôles à quelle fréquence?
Si tu te fais choper, quelles sont les sanctions? Voir si le pari est "rentable" :sweat:

 

Je n'en sais rien.
Sur le site officiel il y a des exemples de jugements mais incomplets...

 

Si on se base sur les jugements liés à la contrefaçon de logiciel/musique en entreprise, c'est assurément la fermeture de la boite à cause des sommes astronomiques réclamées et la responsabilité personnelle du gérant qui est engagée.

 


Message édité par jigawa le 13-06-2010 à 00:51:22
n°22931606
jigawa
Posté le 13-06-2010 à 00:57:56  profilanswer
 

koolos a écrit :


 
Je prends le train en marche, mais il y a un truc que je pige pas :
 
Même si tu diffuses de la musique libre de droit, ou passée dans le domaine public, tu dois aussi raquer ?
Et si tu diffuses ta propre musique, que tu as crée avec ta guitare au fond de ton garage il faut aussi raquer ?
 
 


 
Comme indiqué plus haut par Gilbert Gosseyn, oui.
 
Site officiel:
 
QUESTION: Je ne diffuse pas de disques, mais un programme radio ou des bandes que je crée moi-même : dois-je payer la SPRE ?
RÉPONSE: Les droits sont dus quel que soit le support de « fixation» (enregistrement) de la musique, et quelle que soit la source musicale, dès lors qu’il y a exploitation commerciale.

n°22931648
totoz
( ͡° ͜ʖ ͡°) KK ( ͡⊙ ͜ʖ ͡⊙)
Posté le 13-06-2010 à 01:03:15  profilanswer
 

donc si on chante soi meme, si on sifflote on raque ?! c'est de extorsion de fonds la :o


---------------
InstaKAKAgramLa bouffe de TotozSteam▲BattleTag: Totoz#1835
mood
Publicité
Posté le 13-06-2010 à 01:03:15  profilanswer
 

n°22931735
cocacolali​ght
Posté le 13-06-2010 à 01:13:25  profilanswer
 


 
Le type de jamendo: http://imgjam.com/team/arnaud.png
 
J'espère qu'il a de meilleurs goûts question musique parce que question look :/


Message édité par cocacolalight le 13-06-2010 à 01:14:20

---------------
Se battre avec les copains, et gagner du terrain, c'est très ...
n°22933845
zcoold
Get It By Your Hands
Posté le 13-06-2010 à 13:02:39  profilanswer
 

C'est vraiment révoltant, ya aucun moyen de faire une action groupée ou un boycott chez les pros? vu les tarifs et la double ponction ya de quoi tout avoir envie de faire sauter :ouch:


---------------
Sur HFR, le simple fait d'avoir un avatar de Lola pour lui rendre hommage est de la récupération politique.
n°22937943
pouletopha​ge
Posté le 13-06-2010 à 18:42:29  profilanswer
 

Tu peux ptet contacter une assoc de consommateurs ou commerçcants , quelque chose du genre , ils peuvent au minimum prodiguer des conseils .
 
L'idéal serait de regrouper plusieurs commerçants ou similaires soumis a la même chose et monter un dossier a envoyer joyeusement a la DGCCRF .


Message édité par pouletophage le 13-06-2010 à 18:42:58
n°22967556
power600
Toujours grognon
Posté le 15-06-2010 à 21:40:52  profilanswer
 

totoz a écrit :

donc si on chante soi meme, si on sifflote on raque ?! c'est de extorsion de fonds la :o


Ben c'est la SACEM quoi  :o  
 
http://www.pcinpact.com/actu/news/ [...] estion.htm
Voilà ce qu'il font avec tout ce fric  [:rhetorie du chaos]


---------------
Tiens? Y a une signature, là.
n°23215748
sateeva
Shawarma Police
Posté le 06-07-2010 à 14:47:50  profilanswer
 

Les coiffeurs alsaciens en grève, ils en ont marre de la Sacem / SPRE :
 
http://tempsreel.nouvelobs.com/act [...] ciens.html
 

n°23216140
eclipseo
TANSTAAFL!
Posté le 06-07-2010 à 15:17:38  profilanswer
 

jigawa a écrit :


 
Comme indiqué plus haut par Gilbert Gosseyn, oui.
 
Site officiel:
 
QUESTION: Je ne diffuse pas de disques, mais un programme radio ou des bandes que je crée moi-même : dois-je payer la SPRE ?
RÉPONSE: Les droits sont dus quel que soit le support de « fixation» (enregistrement) de la musique, et quelle que soit la source musicale, dès lors qu’il y a exploitation commerciale.


Ça tiendra jamais devant un juge ça :D  
 

Citation :

La rémunération équitable
 
Pour ne pas soumettre toute utilisation de phonogrammes à l'autorisation préalable des artistes interprètes et des producteurs, la loi dite « Lang » de 1985 a institué une "rémunération équitable" (article L. 214-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
 
Cette loi est la transposition en droit français de la convention de Rome de 1961.
 
L’article L. 214-1 du code prévoit ainsi que "lorsqu'un phonogramme a été publié à des fins de commerce, l'artiste interprète et le producteur ne peuvent s'opposer à sa communication directe dans un lieu public, dès lors qu'il n'est pas utilisé dans un spectacle ; à sa radiodiffusion, non plus qu'à la distribution par câble simultanée et intégrale de cette radiodiffusion".
 
En contrepartie, l’artiste interprète et le producteur perçoivent une rémunération équitable assise sur les recettes de l'exploitation ou évaluée forfaitairement.
 
Cette rémunération (et donc le droit d’utiliser les phonogrammes) s’applique quel que soit le lieu de fixation du phonogramme, mais n’est reversée que dans les états membres de l’Union Européenne (directive du 19 novembre 2002) et dans les autres états signataires de la Convention de Rome (déclaration de la France sous l’article 12 de la Convention)


 
En gras, pour les œuvres libres de droit ça ne devrait pas s'appliquer. Et en théorie, tu peux cotiser à un autre organisme de gestion des droits; la SPRE est une société privée qui n'a aucun monopole légal pour récupérer les droits voisins comme la déjà confirmé la commissaire à la concurrence de l'U.E.

n°23216177
le colonel​ moutarde
Dans le petit salon. Toujours.
Posté le 06-07-2010 à 15:21:15  profilanswer
 

sateeva a écrit :

Les coiffeurs alsaciens en grève, ils en ont marre de la Sacem / SPRE :
 
http://tempsreel.nouvelobs.com/act [...] ciens.html
 

Citation :

[...] l'augmentation de la rémunération équitable [...]

[:prozac]


---------------
"La tolérance ? Il y a des maisons pour ça !" - Paul Claudel  |  "L'entropie est une salope." - Raul Endymion
n°23216386
Nirwan
perdu? double la mise!
Posté le 06-07-2010 à 15:34:06  profilanswer
 

C'est équitable mes amis !  [:univers sale]

n°23216458
sateeva
Shawarma Police
Posté le 06-07-2010 à 15:39:16  profilanswer
 

C'est un point d'équilibre  [:hado pipi caca]

n°23216726
the bulleu​r
Born to be alive ☺☺☺
Posté le 06-07-2010 à 15:58:00  profilanswer
 

Il y a des milliards en jeux, vont pas se gener pour piocher dedans...  :sarcastic:


---------------
http://www.flickr.com/photos/88605
n°23223004
geogeorge
Posté le 07-07-2010 à 00:40:37  profilanswer
 

up , parceque je le vaut bien 'on doit informer les gens de l'existence de ces mafias [:greg2]

n°23223081
Svensl
woof ?
Posté le 07-07-2010 à 00:59:51  profilanswer
 

jigawa a écrit :

 

Comme indiqué plus haut par Gilbert Gosseyn, oui.

 

Site officiel:

 

QUESTION: Je ne diffuse pas de disques, mais un programme radio ou des bandes que je crée moi-même : dois-je payer la SPRE ?
RÉPONSE: Les droits sont dus quel que soit le support de « fixation» (enregistrement) de la musique, et quelle que soit la source musicale, dès lors qu’il y a exploitation commerciale.

 

OH WOW ! OH WOW [:shimay:1]
L'arnaque la plus gigantesque de tout l'univers

 

Franchement je ne sais de qui la SPRE ou la SACEM rivalise le plus en enculage massif.
Rappelez-vous la SACEM :
http://forum.hardware.fr/hfr/Discu [...] 1386_1.htm


Message édité par Svensl le 07-07-2010 à 01:07:09
n°23230506
Kryten
Casio brille-brille, t'entends
Posté le 07-07-2010 à 17:52:51  profilanswer
 

jigawa a écrit :


 
Comme indiqué plus haut par Gilbert Gosseyn, oui.
 
Site officiel:
 
QUESTION: Je ne diffuse pas de disques, mais un programme radio ou des bandes que je crée moi-même : dois-je payer la SPRE ?
RÉPONSE: Les droits sont dus quel que soit le support de « fixation» (enregistrement) de la musique, et quelle que soit la source musicale, dès lors qu’il y a exploitation commerciale.


 
Oww mais ce foutage de gueule de compèt' [:x-bar:1]  
On comprend mieux pourquoi ils en sont venus à taxer les médias vierges et amovibles, après une loi comme ça ils ne doutent plus de rien [:clooney16]


---------------
Technique maquereau | ECNSP | Fructifier son argent avec les branques
n°37993450
tssstare
Posté le 01-05-2014 à 14:43:40  profilanswer
 

Je up ce topic mais juste parce que ça me fait rigoler vos pleurnicheries.

 

Vous avez un salon de coiffure , un restaurant , un magasin, qui vous rapporte surement un C.A très confortable, et vous trouvez anormal de payer 450 petits euros par an pour pouvoir diffuser une ambiance musicale .
Si 450 euros est de trop sur votre trésorerie, je pense qu'il va falloir penser à changer de métier car y a un petit soucis la !

 

Quoi que vous en pensiez cela plait aux clients d'avoir les derniers tubes du moment en fond sonore.
Si vous n'avez pas de musiques, surtout en resto, je pense qu'une des premieres choses que les clients diraient c'est "ça manque pas un peu de musique ici ? "

 


Et oui, a partir du moment où quelque chose contribue à votre gagne pain, c'est normal de le rémunérer.
Apres si vous avez envie de sonoriser votre magasin par des chefs d'oeuvres intemporels de Jamendo ou Royaltyfreemusic.com , c'est votre choix lol...

 


Et pour les histoires du patron de la sacem qui se goinfre, c'est une goutte d'eau , la sacem collecte plus d'1 milliards d'euros de droits d'auteurs par an.
Visiblement ça ne semble pas déranger les sociétaires qui préfèrent avoir un patron ultra bien payé mais efficace plutôt qu'un glandeur :)

 

Message cité 2 fois
Message édité par tssstare le 01-05-2014 à 14:45:03
n°37995140
reset.smit​h
Posté le 01-05-2014 à 18:41:45  profilanswer
 

tssstare a écrit :

Quoi que vous en pensiez cela plait aux clients d'avoir les derniers tubes du moment en fond sonore.  


 
Faut pas généraliser, avec ma femme dès qu'on met les pieds dans un magasin de fringues avec un fond musical insipide à haut volume sonore on change de crémerie comme quoi ça peut aussi faire fuir le client. C’est juste une pollution, sonore cette fois-ci, de plus. Non mais sans déconner on peut plus mettre un pied quelques part sans qu'il y ai un bruit imposé :/  
 
 

n°38005713
zcoold
Get It By Your Hands
Posté le 02-05-2014 à 23:29:24  profilanswer
 

tssstare a écrit :

Je up ce topic mais juste parce que ça me fait rigoler vos pleurnicheries.
 
Vous avez un salon de coiffure , un restaurant , un magasin, qui vous rapporte surement un C.A très confortable, et vous trouvez anormal de payer 450 petits euros par an pour pouvoir diffuser une ambiance musicale .
Si 450 euros est de trop sur votre trésorerie, je pense qu'il va falloir penser à changer de métier car y a un petit soucis la !
 
Quoi que vous en pensiez cela plait aux clients d'avoir les derniers tubes du moment en fond sonore.  
Si vous n'avez pas de musiques, surtout en resto, je pense qu'une des premieres choses que les clients diraient c'est "ça manque pas un peu de musique ici ? "
 
 
Et oui, a partir du moment où quelque chose contribue à votre gagne pain, c'est normal de le rémunérer.
Apres si vous avez envie de sonoriser votre magasin par des chefs d'oeuvres intemporels de Jamendo ou Royaltyfreemusic.com , c'est votre choix lol...
 
 
Et pour les histoires du patron de la sacem qui se goinfre, c'est une goutte d'eau , la sacem collecte plus d'1 milliards d'euros de droits d'auteurs par an.
Visiblement ça ne semble pas déranger les sociétaires qui préfèrent avoir un patron ultra bien payé mais efficace plutôt qu'un glandeur :)
 


Coucou, tu bosses pour quelle maison de disque? ah peut-être pour un organisme mafieux de collecte de droits d'auteurs? :)


---------------
Sur HFR, le simple fait d'avoir un avatar de Lola pour lui rendre hommage est de la récupération politique.
n°38006208
viniw
geek repenti
Posté le 03-05-2014 à 00:13:06  profilanswer
 

zcoold a écrit :


Coucou, tu bosses pour quelle maison de disque? ah peut-être pour un organisme mafieux de collecte de droits d'auteurs? :)


Je pense que tu t'en prends au compositeur de rené la taupe. :/

n°38011708
yamazaki
Still just a rat in a cage?
Posté le 03-05-2014 à 20:55:50  profilanswer
 

Lequel, le vrai, ou l'un de ceux qui a fait un procès après pour dire qu'on lui avait volé son idée?
 
Joli troll en tout cas. Remonter un topic 4ans après! Puis tout le monde sait que les petits commercants sont tous riches! Ca doit tous être des juifs en fait. Ils vont faire couler Carrefour et les multinationales! Aux armes!  
 
:pt1cable:

n°38023522
fougnac
Posté le 05-05-2014 à 11:26:50  profilanswer
 

Très beau troll en effet  [:implosion du tibia]  
 
Le salon de coiffure gagne des clients à passer de la musique donc il faut payer  [:yann39]  
Un restau sans musique, tu peux pas y manger [:yann39]  
Jamendo c'est de la maÿrde  [:yann39]  
La SACEM verse à ses dirigeants des fortunes mais c'est bien  [:yann39]  
 
Beau condensé de belles vérités Pascale Negre compliant, aucune source, aucune justification, de la mauvaise foi de luxe [:univers sale]

mood
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