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Auteur Sujet :

Achat de cigarette sur le Web Légal ou pas ?

n°1412549
groux
Intolérant au sans Gluten!
Posté le 30-10-2003 à 11:59:09  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

nicool a écrit :


 
 
http://vosdroits.service-public.fr [...] MP308.html
 

Citation :

Tabac et boissons alcoolisées
Vous achetez, en tant que particulier, des boissons alcoolisées et du tabac dans un autre Etat membre de l' Union européenne pour vos besoins propres et vous les transportez vous-même.
Vous payez les droits d'accises (droits de consommation spécifiques) sur ces produits dans le pays d'acquisition (achat TTC).
 
 
Les marchandises ne sont pas retaxées à votre retour et leur transport n'est soumis à aucune formalité.
En raison du monopole de vente au détail du tabac, la vente par correspondance de tabac est interdite en France. En conséquence, le tabac que vous achetez dans un autre Etat doit être transporté par vous-même. Vous ne pouvez pas le faire expédier.
 
Boissons alcoolisées, cas particulier
Concernant les boissons alcoolisées, les droits de consommation seront exigibles en France si le vendeur étranger se charge du tranport (régime des ventes à distance).
Ils sont également exigibles si vous détenez, à des fins commerciales, des alcools achetés dans les autres Etats membres.
 
 
Tabac et boissons alccolisées
Les seuils quantitatifs au-delà desquels les quantités peuvent être présumées commerciales servent à établir le caractère commercial pour la douane.
Seuils quantitatifs:
- cigarettes: 800 pièces,
- cigarillos: 400 pièces,
- cigares: 200 pièces,
- tabac à fumer: 1 kg.
 
Seuils quantitatifs
- boissons spiritueuses (whisky, gin, vodka par exemple): 10 litres,
- produits intermédiaires (vermouths, portos, madères par exemple): 20 l,
- vins: 90 litres dont 60 litres maximum de vins mousseux,
- bières: 110 litres.
Il est donc recommandé aux particuliers de ne pas rapporter en France de boissons alcolisées ou du tabac dépassant ces limites.




 
Je viens de leur poser la question en citant l'url que tu donnes: on va voir leur réponse!  :D
 
Par contre, l'interdiction n'est valable que pour l'import (si leur société est à l'étranger). Si elle est basée en France, ca peut être légal, mais il me semble qu'il leur faut alors une licence spéciale de débitant de tabac.

Message cité 1 fois
Message édité par groux le 30-10-2003 à 12:01:50
mood
Publicité
Posté le 30-10-2003 à 11:59:09  profilanswer
 

n°1412576
Nicool
En bois, sauf les chèques...
Posté le 30-10-2003 à 12:03:58  profilanswer
 

groux a écrit :


 
Je viens de leur poser la question en citant l'url que tu donnes: on va voir leur réponse!  :D
 
Par contre, l'interdiction n'est valable que pour l'import (si leur société est à l'étranger). Si elle est basée en France, ca peut être légal, mais il me semble qu'il leur faut alors une licence spéciale de débitant de tabac.


 
Il me semble que l'interdiction de VPC pour le tabac est aussi valable en france !
Et de toute manière si c'était un véritable débitant de tabac, il serait obligé de vendre le tabac au tarif en vigueur !

n°1412584
Nicool
En bois, sauf les chèques...
Posté le 30-10-2003 à 12:05:22  profilanswer
 

Tient je viens de recevoir un SPAM antitabac sur mon portable :D  
 

Citation :

Si tu clop' tu l'as dans l'os + d'infos --
-> www.jesuismanipule.com


Message édité par Nicool le 30-10-2003 à 12:05:43
n°1412597
chrisbzh
black hawk down
Posté le 30-10-2003 à 12:07:31  profilanswer
 

helmut92 a écrit :

Le site Web est europeen.
http://www.e-tabac.com
Je vais tester et je vous enverrai un mail de la prison si ca marche pas.  :lol:  


 :jap: je passerais une commade aussi car la cartouche est quand meme a moitier prix  :)  
 

yopyopyop a écrit :

oui mais "pas vu pas pris" :D


j aurais pas dit mieux  :whistle:

n°1416227
zcoold
Get It By Your Hands
Posté le 30-10-2003 à 19:56:27  profilanswer
 

heu le site que vous donnez est encore trop cher... il existe des sites basés en suisse et en UE qui font les cartouches à 15? fdpin
enfin bon si ça vous intéresse->pm (j'ai toujours tout reçu, mais les délais de livraison sont monstrueux...)


---------------
Sur HFR, le simple fait d'avoir un avatar de Lola pour lui rendre hommage est de la récupération politique.
n°1418458
lorelei
So goddamn slick it's a sin
Posté le 31-10-2003 à 11:34:02  profilanswer
 

zcoold a écrit :

heu le site que vous donnez est encore trop cher... il existe des sites basés en suisse et en UE qui font les cartouches à 15€ fdpin
enfin bon si ça vous intéresse->pm (j'ai toujours tout reçu, mais les délais de livraison sont monstrueux...)

Ben j'en connais, mais souvent, ils livrent pas en France... :/


---------------
Rock'n Roll - New Noise
n°1418484
phosphorus​68
Pseudo à n°
Posté le 31-10-2003 à 11:38:25  profilanswer
 

suPRA-WaRLordZ_52 a écrit :

mouais :/
 
ça me rappelle un truc :d
 
récemment je voulais faire débloquer un téléphone (bloqué chez orange et moi je suis chez bouyg)
 
je vais demander chez bouyg, et la nana me répond : "ah ben non c'est illégal de faire débloquer un téléphone"
 
fort de mes 5 ans de droit :sol: là je lui réponds : "bé non, ce qui est illégal c'est vos accords entre opérateurs pour bloquer des téléphones"
 
et là-dessus, elle me répond, fière comme un artaban : "non non, c'est illégal ils l'ont dit à la télé"
 
 
que répondre à ça ? :d


"Je souhaiterais parler avec quelqu'un de compétent pour changer, merci d'avance."

n°1418590
chrisbzh
black hawk down
Posté le 31-10-2003 à 11:52:01  profilanswer
 

suPRA-WaRLordZ_52 a écrit :

mouais :/
 
ça me rappelle un truc :d
 
récemment je voulais faire débloquer un téléphone (bloqué chez orange et moi je suis chez bouyg)
 
je vais demander chez bouyg, et la nana me répond : "ah ben non c'est illégal de faire débloquer un téléphone"
 
fort de mes 5 ans de droit :sol: là je lui réponds : "bé non, ce qui est illégal c'est vos accords entre opérateurs pour bloquer des téléphones"
 
et là-dessus, elle me répond, fière comme un artaban : "non non, c'est illégal ils l'ont dit à la télé"
 
que répondre à ça ? :d


 :lol: ben si ils l ont dit a la télé  [:ti-ki]

n°1418798
E-Nyar
I ain't no nice guy after all
Posté le 31-10-2003 à 12:25:27  profilanswer
 

j'ai encore mieux que l'achat en ligne, c'est tout à fait officiel, t'as le droit à 2 cartouches par semaine totalement detaxées pour quelques inconvenients minimes qui ne devrait pas arrêter les plus gros fumeurs...
 
ça s'appelle : L'ARMEE :lol:
 
"engagez-vous qui disaient, rengagez-vous qui disaient"


---------------
Don't fuck me, I'm anonymous.
n°1418964
phosphorus​68
Pseudo à n°
Posté le 31-10-2003 à 12:54:17  profilanswer
 

Ca existe encore ça? Ca fait longtemps qu'ils en donnaient plus aux appelés en tout cas (mini. 20 ans), et encore heureux.

mood
Publicité
Posté le 31-10-2003 à 12:54:17  profilanswer
 

n°1418981
groux
Intolérant au sans Gluten!
Posté le 31-10-2003 à 12:57:24  profilanswer
 

Réponse de leur service client:
 
Bonjour,
 
 
 
La vente de cigarettes sur Internet est autorisée sur Internet, cependant nous vous invitons à vous  
 
renseigner sur les pratiques en rigueur dans votre pays. Il est préférable et recommandé de na pas  
 
dépasser le nombre maximal toléré par votre Etat de l?ordre de 800 cigarettes (4 cartouches) par  
 
jour et par personne.
 
Il faut tout de même savoir que toute commande validée par notre centre de paiement bancaire  
 
est systématiquement expédiée à son destinataire, cependant toute commande effectuée sur  
 
E-tabac.com doit exclusivement être réservée à votre consommation personnelle.
 
 
 
Très cordialement, E-tabac.com
 

n°1424636
thekiller3
Posté le 01-11-2003 à 12:16:05  profilanswer
 

up !
 
y a d'autres site que e-tabac.com ?
car chez eux y a pas de camel... :ange:

n°1425321
zcoold
Get It By Your Hands
Posté le 01-11-2003 à 15:29:52  profilanswer
 

Lorelei a écrit :

Ben j'en connais, mais souvent, ils livrent pas en France... :/


 
 :whistle:  moi je suis dans la banlieue parisienne et j'ai toujours tout reçu, même si parfois ça mets presque deux mois pour arriver. :D


---------------
Sur HFR, le simple fait d'avoir un avatar de Lola pour lui rendre hommage est de la récupération politique.
n°1426598
zcoold
Get It By Your Hands
Posté le 01-11-2003 à 20:10:03  profilanswer
 

petite mise en garde quand même, le gouvernement commence à s'interesser de très près à ce qui "nuit" aux débitants de tabac fr... à savoir l'achat sur le net, la contrebande et même la culture (sisi, ya des gens qui cultivent encore leur tabac) donc éviter d'acheter des quintals à la fois, même si vous avez tout reçu une première fois, il n'est pas sûr que la douane soit aussi souple la prochaine... pour éviter les risques changez souvent de site et ne commandez pas plus de 2 ou 3 cartouches à la fois (un coup de poker est toujours possible mais risquééééé)


---------------
Sur HFR, le simple fait d'avoir un avatar de Lola pour lui rendre hommage est de la récupération politique.
n°1437445
Michel Vai​llant 2003
Etre rouquin ou ne pa l'etre..
Posté le 03-11-2003 à 22:45:07  profilanswer
 

j ai commandé le 20 octobre une cartouche a 25? chez http://www.e-tabac.com, au jour d aujourd'hui, je n'ai toujours rien reçu...pourtant, j ai bel et bien été débité...Je pensais que c'etait un site sérieux (dapparence...) :sweat: je leur laisse des mails, ils ne répondent pas !! qqun peut me dire si il a deja reçu ses cartouches ? putain, je me suis fais enc**** de 25? j ai l impression... bien fait pour ma gueule...aucun recours possible  :sweat: ²

n°1437649
Profil sup​primé
Posté le 03-11-2003 à 23:22:13  answer
 

c'est bizarre la moderation ici ! on parle de divx et de p2p, c'est modéré dans la seconde.  
ça parle d'achat de clope sur le net, strictement interdit à tous les points de vues etc...et tout le monde s'en fout !

n°1437720
narkotik2
rastafari, yes I.
Posté le 03-11-2003 à 23:42:00  profilanswer
 

avec l augmentatio, du tabac on va voir de plus en plus de contrebande de cigarette  :o  :o  
je pense que l etat va s en mordre les doigts  :)


---------------
"la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui"
n°1437731
hfrBaXtER
O_ô
Posté le 03-11-2003 à 23:43:56  profilanswer
 

tertez a écrit :

c'est bizarre la moderation ici ! on parle de divx et de p2p, c'est modéré dans la seconde.  
ça parle d'achat de clope sur le net, strictement interdit à tous les points de vues etc...et tout le monde s'en fout !


 
sources ? [:dao]


---------------
La Fontaine, Prévert et Brassens pour en arriver là...
n°1437735
narkotik2
rastafari, yes I.
Posté le 03-11-2003 à 23:46:39  profilanswer
 

tertez a écrit :

c'est bizarre la moderation ici ! on parle de divx et de p2p, c'est modéré dans la seconde.  
ça parle d'achat de clope sur le net, strictement interdit à tous les points de vues etc...et tout le monde s'en fout !


 
le monsieur demande un renseignement c'est pas pareille !!! :o


---------------
"la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui"
n°1437772
Profil sup​primé
Posté le 03-11-2003 à 23:58:20  answer
 


je ne vais pas te faire un cour de droit.
tous les ministres defilent à la tv pour expliquer que c'est interdit.
en vrac : fraude fiscale, interdiction de la vente de cigarette par vpc, interdiction de publicité pour le tabac, monopole de vente en france aux debitants de tabac etc... il doit bien y en avoir encore une bonne dizaine.
sans compter les amendes et les peines d'emprisonements pour les acheteurs de contrebande.
 
d'ailleur, si c'est légal, pourquoi les sites sont à l'etranger ?
 
bref, il vaut mieux parler de clope que de divx . pourtant les divx ça n'a jamais tué personnes.

n°1471346
Miike
Posté le 10-11-2003 à 22:52:17  profilanswer
 

Michel Vaillant 2003 a écrit :

j ai commandé le 20 octobre une cartouche a 25? chez http://www.e-tabac.com, au jour d aujourd'hui, je n'ai toujours rien reçu...pourtant, j ai bel et bien été débité...Je pensais que c'etait un site sérieux (dapparence...) :sweat: je leur laisse des mails, ils ne répondent pas !! qqun peut me dire si il a deja reçu ses cartouches ? putain, je me suis fais enc**** de 25? j ai l impression... bien fait pour ma gueule...aucun recours possible  :sweat: ²


 
Je voulais savoir si tu avais bien recu ta cartouche !
Je pret a commander mais si le site ne respect pas ses delais, c'est pas la peine. S'il n'envoi rien du tout encore moins.
Existe t'il d'autre site plus serieux ?

n°1471467
Michel Vai​llant 2003
Etre rouquin ou ne pa l'etre..
Posté le 10-11-2003 à 23:13:22  profilanswer
 

Oui, je viens de recevoir mon paquet !! 20 jours au lieu de 15...avec les excuses du service client !  C'est marrant, le paquet vient du Benin...l ecriture sur le paquet est manuscrite, au dos il est marqué le nom d un particulier...! :) ce site est donc sérieux!
 
Attention, evitez de commander trop de cartouches d un coup! une ou deux grand maximum !

n°1471476
Miike
Posté le 10-11-2003 à 23:14:36  profilanswer
 

Je te remercie.
Je vais tenter une commande on verra bien.

n°1471888
zcoold
Get It By Your Hands
Posté le 11-11-2003 à 00:30:44  profilanswer
 

tertez a écrit :

c'est bizarre la moderation ici ! on parle de divx et de p2p, c'est modéré dans la seconde.  
ça parle d'achat de clope sur le net, strictement interdit à tous les points de vues etc...et tout le monde s'en fout !


 
 
 :kaola: [:aras qui rit]  


---------------
Sur HFR, le simple fait d'avoir un avatar de Lola pour lui rendre hommage est de la récupération politique.
n°1471899
zcoold
Get It By Your Hands
Posté le 11-11-2003 à 00:33:03  profilanswer
 

tertez a écrit :


je ne vais pas te faire un cour de droit.
tous les ministres defilent à la tv pour expliquer que c'est interdit.
en vrac : fraude fiscale, interdiction de la vente de cigarette par vpc, interdiction de publicité pour le tabac, monopole de vente en france aux debitants de tabac etc... il doit bien y en avoir encore une bonne dizaine.
sans compter les amendes et les peines d'emprisonements pour les acheteurs de contrebande.
 
d'ailleur, si c'est légal, pourquoi les sites sont à l'etranger ?
 
bref, il vaut mieux parler de clope que de divx . pourtant les divx ça n'a jamais tué personnes.


 
Je vois pas ou est le mal de profiter des failles et des flous juridiques... d'autant plus que pas mal de directives francaises se retrouvent caduques face aux directives européennes de libre échange. mais ça, on te le dira pas :whistle:


---------------
Sur HFR, le simple fait d'avoir un avatar de Lola pour lui rendre hommage est de la récupération politique.
n°1471901
Yop ma cai​lle
Assassin d'enfants
Posté le 11-11-2003 à 00:33:18  profilanswer
 

tertez a écrit :

c'est bizarre la moderation ici ! on parle de divx et de p2p, c'est modéré dans la seconde.  
ça parle d'achat de clope sur le net, strictement interdit à tous les points de vues etc...et tout le monde s'en fout !


 
pas si c'est envoyé d'ami à ami :o


---------------
Il ne faut jamais prendre les gens pour des cons, mais il ne faut pas oublier qu'ils le sont.
n°1471956
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2003 à 00:49:24  answer
 

zcoold a écrit :


 
Je vois pas ou est le mal de profiter des failles et des flous juridiques... d'autant plus que pas mal de directives francaises se retrouvent caduques face aux directives européennes de libre échange. mais ça, on te le dira pas :whistle:  


pas de faille ou de flou . tout est tres clair. Interdit à 200%
risque pénal et fiscal. pour le vendeur, l'acheteur et le promoteur du service ( ce topic par exemple )

n°1471965
canaille
beyond the limits
Posté le 11-11-2003 à 00:53:10  profilanswer
 

suPRA-WaRLordZ_52 a écrit :

mouais :/
 
ça me rappelle un truc :d
 
récemment je voulais faire débloquer un téléphone (bloqué chez orange et moi je suis chez bouyg)
 
je vais demander chez bouyg, et la nana me répond : "ah ben non c'est illégal de faire débloquer un téléphone"
 
fort de mes 5 ans de droit :sol: là je lui réponds : "bé non, ce qui est illégal c'est vos accords entre opérateurs pour bloquer des téléphones"
 
et là-dessus, elle me répond, fière comme un artaban : "non non, c'est illégal ils l'ont dit à la télé"
 
 
que répondre à ça ? :d

bah tu réponds :
 
ecoutes pétasse, j'ai pas fait 5 ans de droit pour me faire enmerder par tes conneries de TV, tu me le débloques ce téléphone :evil:


---------------
You cannot refer to something as your sister's without showing a picture of the sister in question. || made in Mattighofen
n°1471969
canaille
beyond the limits
Posté le 11-11-2003 à 00:56:16  profilanswer
 

groux a écrit :

Réponse de leur service client:
 
Bonjour,
 
 
 
La vente de cigarettes sur Internet est autorisée sur Internet, cependant nous vous invitons à vous  
 
renseigner sur les pratiques en rigueur dans votre pays. Il est préférable et recommandé de na pas  
 
dépasser le nombre maximal toléré par votre Etat de l?ordre de 800 cigarettes (4 cartouches) par  
 
jour et par personne.

 
Il faut tout de même savoir que toute commande validée par notre centre de paiement bancaire  
 
est systématiquement expédiée à son destinataire, cependant toute commande effectuée sur  
 
E-tabac.com doit exclusivement être réservée à votre consommation personnelle.
 
 
 
Très cordialement, E-tabac.com
 
 

:pt1cable:  :pt1cable:  :pt1cable:  :pt1cable:  :pt1cable:


---------------
You cannot refer to something as your sister's without showing a picture of the sister in question. || made in Mattighofen
n°1472003
ZeMin
Posté le 11-11-2003 à 01:11:58  profilanswer
 

N'empeche comment c'est trop pas cher !
A 25,50? la cartouche de malboro on arrive presque a moitié prix.
 
Commande passée  :pt1cable:

n°1472022
Mogwai327
chômeur in the night
Posté le 11-11-2003 à 01:19:20  profilanswer
 

ZeMin a écrit :

N'empeche comment c'est trop pas cher !
A 25,50? la cartouche de malboro on arrive presque a moitié prix.
 
Commande passée  :pt1cable:  


 
ben ya moyen de trouver mieux: 19.95$ la cartouche, soit 17.36 euros! là c'est vraiment intéressant.

n°1472028
ZeMin
Posté le 11-11-2003 à 01:26:56  profilanswer
 

mogwai327 a écrit :


 
ben ya moyen de trouver mieux: 19.95$ la cartouche, soit 17.36 euros! là c'est vraiment intéressant.


 
 :pt1cable:  :pt1cable:  :pt1cable:  
 
Oué mais la c'est surement aux states alors que le magasin qu'il nous a présenté est installé à l'ile maurice donc territoire francais. Alors a priori quel serait l'illégalité puisqu'on commande en France :)

n°1472035
Profil sup​primé
Posté le 11-11-2003 à 01:28:44  answer
 

ZeMin a écrit :


 
 :pt1cable:  :pt1cable:  :pt1cable:  
 
Oué mais la c'est surement aux states alors que le magasin qu'il nous a présenté est installé à l'ile maurice donc territoire francais. Alors a priori quel serait l'illégalité puisqu'on commande en France :)


 :pt1cable:

n°1472036
Michel Vai​llant 2003
Etre rouquin ou ne pa l'etre..
Posté le 11-11-2003 à 01:28:48  profilanswer
 

euh non l'ile Maurice est un territoire indépendant ! c'est La Reunion (juste a coté) qui est un D.O.M. !
 
Quoiqu'il en soit, E-tabac est un site sérieux!

n°1472038
Michel Vai​llant 2003
Etre rouquin ou ne pa l'etre..
Posté le 11-11-2003 à 01:29:19  profilanswer
 

mogwai327 a écrit :


 
ben ya moyen de trouver mieux: 19.95$ la cartouche, soit 17.36 euros! là c'est vraiment intéressant.


 
ou ça ?

n°1472039
ZeMin
Posté le 11-11-2003 à 01:29:22  profilanswer
 

Pardon autant pour moi  [:ddr555]

n°1472060
blazkowicz
Posté le 11-11-2003 à 01:48:51  profilanswer
 

http://forum.hardware.fr/icones/flag0.gif

n°1472062
hfrBaXtER
O_ô
Posté le 11-11-2003 à 01:51:07  profilanswer
 

:non: [:toyot]


---------------
La Fontaine, Prévert et Brassens pour en arriver là...
n°1472069
Mogwai327
chômeur in the night
Posté le 11-11-2003 à 01:57:57  profilanswer
 

ZeMin a écrit :


 
 :pt1cable:  :pt1cable:  :pt1cable:  
 
Oué mais la c'est surement aux states alors que le magasin qu'il nous a présenté est installé à l'ile maurice donc territoire francais. Alors a priori quel serait l'illégalité puisqu'on commande en France :)


 
 :non: en russie.


Message édité par Mogwai327 le 11-11-2003 à 01:59:07
n°1472116
vince186
French Frager
Posté le 11-11-2003 à 02:45:25  profilanswer
 

info complementaire pour e-tabac
 
les paquet sont pas envoyer en cartouche mais etalés dans le sens de la longeur (bref vous prenez un paquet, 90° sur le coté et hop) tout ca en 2 colonne de 5 ce qui fait un format de bouquin, avec le poid d'un chtit livre, et marquer "cadeau" decu, bref tout pour tromper la douane, tres bon site meme si les delais son aletoire (une fois un moi, une fois 15jours) et les cartouches meme si commandés par plusieurs sont envoyer en plusieurs colis... :)

n°1473779
canaille
beyond the limits
Posté le 11-11-2003 à 16:40:51  profilanswer
 

ZeMin a écrit :

Pardon autant pour moi  [:ddr555]  

au temps pour moi [:aloy]


---------------
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