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  [HELP] Quelle licence pour un logiciel libre ? => Besoin d'un juriste

 



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[HELP] Quelle licence pour un logiciel libre ? => Besoin d'un juriste

n°2385667
infoprice
Posté le 17-04-2006 à 16:48:00  profilanswer
 

Bonjour,
 
J'ai besoin de votre aide précieuse, je vous explique le contexte.
 
Lors de ma dernière année d'étude, j'ai participé à un projet d'école, en tant que chef de projet et développeur. Pendant un an, nous avons développé, sous windows xp, un logiciel en C++ sur Visual Studio 2003, étant pas mal buggé il n'est pas sorti. Cepdendant, pendant un an j'ai continué à travailler dessus et aujourd'hui, je souhaite le diffuser gratuitement sur Internet. De plus, ce logiciel est dédié aux personnes atteintes de handicap donc nous ne souhaitons que partager notre travail. Malgré tout, je souhaite que notre travaille soit protégé et que le nom de chaque développeur soit mentionné.
 
Je suis donc à la recherche d'une licence répondant aux exigences suivantes pour la version 1:
- paternité conservée
- tous les développeurs soient cités et "propriétaires" du logiciel
- code source ouvert, modification possible
- téléchargement gratuit
- possibilité de redistribution payante (et si possible ,redistribution payante uniquement par l'un des auteurs du soft)
 
Si je souhaite laisser la possibilité de redistribution payante, c'est que je souhaite sortir une version 2, améliorée, qui sera disponible en téléchargement pour 20euro. Pour cette seconde version, je pense me tourner vers une licence propriétaire, c'est à dire que je ne souhaite pas diffuser le code source pour cette version. Je sais que la licence version 1 peut "contaminer" celle de la version 2, c'est pourquoi j'ai besoin de votre aide dans ma recherche pour savoir quelle licence choisir pour la version 1.
 
 
Autre question, dois-je également déposer nom, logo et look&feel à l'INPI? Cela prend combien de temps? Est-ce que tous les développeurs peuvent être cités dans ce dépôt? Existe-t-il un moyen gratuit ou peu honéreux pour vérifier si le nom du logiciel est déjà utilisé?
 
 
Merci encore pour votre aide PRECIEUSE.
:jap:
 
NB: notre soft ne marche que sous windows 2000/XP.

mood
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Posté le 17-04-2006 à 16:48:00  profilanswer
 


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