Bonsoir!
 
Je vais essayer d'être le plus bref possible. On m'a demandé de créer une affiche de soirée. En tant qu'amateur, j'ai effectué la recherche de modèles, la séance photo, puis le graphisme de l'affiche en soi pour obtenir mon résultat final.
J'ai envoyé un .jpg prêt à être imprimé au responsable marketing et communication de la boîte en lui demandant quelques infos supplémentaires concernant les modifications à faire. Après l'ajout de quelques logos, seules consignes émises par le responsable, l'affiche est prête et n'attend qu'à être imprimée.
Voici le résultat:
 

 
Deux semaines après, énorme surprise pour moi en voyant le résultat à l'impression: Tout à été modifié, compressé et déformé d'une manière très maladroite, vulgaire et objectivement très laide toute humilité gardée... C'est d'autant plus du travail de porc du fait que ce n'est même pas le fruit d'un remaniement du .psd d'origine mais bien d'un JPG!!
Attention les yeux:
 

 
On m'a confié ce travail pour la soirée la plus grosse de l'année dans ma ville. J'ai effectué cette affiche bénévolement pour une association et juste pour reconnaissance de mon travail, d'où une discrète mention de mon adresse web en haut à droite de l'affiche originale ainsi que mon logo dans les partenaires.
 
Les points qui me fâchent, hormis le délit de "photoshop disaster":
-Le fait que le graphiste en carton de la boite qui a modifié mon affiche ait supprimé le logo de mon site, ainsi que l'adresse qui figurait discrètement en haut à droite en toute impunité (il a quand même laissé le nom du modèle que j'ai pris en photo situé à coté)
-Le fait que je perde toute crédibilité face au modèle que j'ai choisi, qui à approuvé l'affiche et qui désormais est dans une posture singulièrement délicate.
-Le fait que je perde toute crédibilité face à un travail que l'on m'attribue à tort.
-Le fait qu'un graphiste ait été payé pour réaliser ce supplice visuel, en s'attribuant mon travail, sans aucune vergogne.
 
J'aimerais savoir quels sont mes recours pour résoudre un tel conflit. J'ai pris rendez vous avec le responsable marketing de la boîte la semaine prochaine et j'aimerais lui exposer mes recours en cas de conflits de droits d'auteur, etc...
 
Merci d'être arrivés jusque la, j'attends beaucoup de vos conseils avisés.
Biz  

Bah, ça dépend comment vous avez mis ça sur papier (tes conditions, les leurs...).
Je ne vois pas ce qui te choque dans son travail, j'accroche plus à sa mise en page perso, et son rose pétant est en adéquation avec le thème de la soirée...
 
Pour moi, tu t'es fais avoir par l'association, pas par un graphiste qui a surement reçu des consignes et travaillé avec ce qu'on lui a donné...
Des droits d'auteur, ça s'écrit noir sur blanc, et par ailleurs, ça se facture ! même pour des associations ! D'autant plus que la soirée semble lucrative ici...

+1   , mais par contre c'est vrai que le contre-travail du graphiste est pas terrible     ça aurait pu être pire, parce qu'au final faut avouer que ça reste propre de loin.

Bref pour en revenir au sujet il faut voir ce qui est marqué dans ton contrat ...

En tout cas fais ce que tu peux, parceque même si tu l'as dans l'os (je crois comprendre) au niveau juridique, ton boulot est remarquable (la photo, le modèle...) et n'a rien à envier au monde pro...
Je suppose que tu as toujours des preuves comme quoi tu as bossé (ton modèle qui peut témoigner en ta faveur, la version brut des photos etc...) ?
Enfin, comme je le répete, ça dépend de ce qu'il t'ont fait signé ou pas, si ils ne t'ont rien fait signer, tu peux les faire chanter, comme quoi ils t'ont volé la photo...
En relisant, tu parles d'assoc, puis de boite employant un graphiste... Je pige pas trop...

tu dis une bêtise l'abbé
 
L'ouevre est protégé dès l'instant de sa création, pas besoin d'écrire quoi que ce soit ou de faire des formalités.
 
Ce qui doit être écrit c'est le cadre d'utilisation de l'oeuvre qd on fait un cession.
Ne sont cédés que les droits explicitement décrits; durée, nombre d'exemplaires, supports, cadre géographique...
Tout ce qui n'est pas écrit est interdit par défaut.
 
Quant au fait de modifier son image sans son accord et de virer son nom, c'est une atteinte au droit moral que l'auteur a sur sa création.
(le CPI -> http://www.celog.fr/cpi/)
 
Donc il est bien dans son droit... il vaut mieux chercher un terrain d'entente dans un premier temps puis au besoin faire appel à un avocat spécialisé.
 

Ok je m'embrouille... C'est vrai que ce domaine m'est étranger.
Tant mieux donc...

merci pour l'info Skopos c'est bon à savoir finalement !

 
Merci enormément pour vos messages, ca m'aide beaucoup dans mes démarches!
 
A propos de ta réponse en particulier abais, je vais clarifier les choses.
Concernant l'asso, j'en fais partie en tant que chargé de mission. Je ne suis pas rémunéré pour ce que je fais, c'est uniquement pour gagner en notoriété.
Quand je parle de "boite employant un graphiste", j'entends que l'établissement pour lequel j'ai réalisé l'affiche possède un graphiste employé qui leur pond des affiches en temps normal. Le responsable marketing de cette même boîte de nuit est au milieu de tous ces acteurs. Le circuit normal aurait dû être: Moi même > responsable marketing > imprimeur. Dans ma situation, ce fameux graphiste externe s'est glissé entre le responsable marketing et l'imprimeur.
 
J'espère avoir clarifié les choses. Si d'autres personnes ont connu une situation semblable, ou si des experts en matière de droits d'auteur passent ici, faites signe!  
 
EDIT: J'ajoute comme argument en ma faveur que je pourrais eventuellement (?) utiliser, que j'ai fait signer au modèle en photo un contrat d'autorisation du mannequin avec des informations indiquant l'identité du photographe, du modèle, accompagné de l'identité d'un témoin qui a accrédité l'accord passé via ce contrat.

Pour tous recours devant un tribunal il y a ce qu'on appelle l'administration de la preuve. C'est à dire que c'est au plaignant de prouver le préjudice. Il n'y pas de présomption en la matière donc impérativement un écrit. Le témoignage du modèle est nul. Elle peut juste faire prévaloir son droit moral sur la photo qui a été détournée. Un papier rien qu'un papier. La prochaine fois faits attention et protège toi. L'INPI est là pour ça. Tu peux aussi t'envoyer un exemplaire de ton travail par lettre recommandée avec AR. Ce qui prouve l'antériorité. Et quand tu remets ton travail dis qu'il est protégé et que tu n'acceptes pas de modif faite par une autre personne.
Enfin un bon contrat est toujours le mieux même pour une préstation gratuite.

Faut pas oublier que c'est lui qui a fait le shoot photo et qu'il a filer un jpg. Il a un raw et un psd si tout va bien. Je pense qu'il a matière à prouver sa bonne foi.
Par ailleurs les autres sont incapables de fournir un document (la cession de droits) attestant de l'autorisation d'utilisation de l'image (aussi bien pour la photo que pour l'affiche).
 
 
(L'inpi est hors sujet ici.)

En tout cas d'après mes vagues souvenirs de mes études de Droit des Affaires je peux juste dire que lui ira se faire voir il n'a pas un papier (contrat) pour prouver sa propriété. Il peux fournir tous les fichiers informatiques du monde c'est égal à zéro. Ici plus qu'ailleurs nous savons tous qu'il est facile de niquer un fichier. Le juge demandera un papier et rien d'autre. Comme disent les gamins :"pas de papier va te faire laver les pieds".

Seule le modèle peut faire prévaloir ses droits celui à l'image le droit moral sur l'emploi qui est fait de cette image et le non paiement de l'emploi de l'image.

Sorti de là point de salut le reste c'est du blablabla
désolé
cordialement.

+1 avec Dom
xenOn486, si je comprends bien tu bosses dans une assoc' qui fait des affiches gratuites pour des boites de nuit (des gens qui vont en tirer un  bénéfice donc)
Ce qui veut dire que
1. tu piques dans l'assiette des graphistes pro qui en vivent
2. tu laisses un type t'exploiter alors qu'il a de la tune
3. par facilité tu ne signes aucun contrat (t'as ptete fait du black et tu veux pas nous le dire) et après tu t'étonnes de te faire entuber, surtout quand on revoit le 2éme point.

Désolé mais je vais avoir un peu de mal à compatir
J'espère au moins que ça te servira de leçon et que tu feras un contrat la prochaine fois (même pour un truc gratuit)

Tu peux trouver des exemples de conditions générales de ventes partout sur Internet. Si ça peut t'aider...

Ce que dis Skopos me parait bien plus logique, le fait que c'est à l'exploitant de prouver ses droits d'exploitation pour une oeuvre, et non au créateur de prouver la "non-attribution" des droits à ce même individu...

en l'occurence l'exploitant ne pourra faire valoir de documents en ce sens vu qu'il n'y en a pas, donc l'alternative est de dire que la création est de son fait. Là on rejoint Dom, Xenon peut-être amené a prouver la paternité de l'oeuvre ce qui est souvent délicat; Mais vu qu'il a un doc signé pour le shooting plus des fichiers natifs ça ne devrait pas être diffcile de convaincre un juge.
Après sur le fond je discute pas, c pas trop le sujet, mais je suis globalement d'accord avec le post de zed.

Allons les enfants vous divaguez.
C'est à la personne qui invoque un préjudice de prouver le préjudice. Sinon c'est n'importe quoi.  
Ex : c'est moi qui ais fait le Penseur. Donc les droits sont à moi. Et ce serai à vous de prouver que j'ai pas fais cette statue. Non c'est pas comme ça que ça fonctionne. Si je veux les droits je dois prouver que j'en suis détenteur.
 
La preuve est faite plus facilement au pénal qu'au civil. En droit civil la preuve est souvent très difficile c'est pour cela qu'un contrat est toujours préférable.
 
Il suffit pas de dire c'est a moi pour que ce soit la réalité.  
 
Il y a un cas ou on peut être propriétaire sans papier. C'est en droit immobilier à certaines conditions il est possible de devenir propriétaire d'un bien immobilier sans papier ni avoir payé le bien. C'est l'usucapion ou prescription acquisitive.
 
Enfin et pour en finir il peut toujours faire un procès il se ferra ramasser. D'autant plus que l'URSSAF et le fisc vont lui tomber dessus rapidos. Bonjours les dégâts.

T'es dur à la comprenette
 
Oui c'est à lui de faire preuve, on est d'accord. Il va amener comme élément le contrat avec le modèle et les fichiers natifs. Il aurait eut un contrat pour l'affiche en elle-même ça aurait bien simplifié l'affaire évidemment.
Ensuite c'est aux autres d'amener des preuves à leur décharge.
 
On a le droit de bosser à l'oeil, qu'est-ce que l'ursaff vient faire ici ?!
 

1/ un contrat entre Dupont et Durand ne peut créer aucune obligation pour Duval. Et il ne peut servir de preuve dans une relation entre Duval et Dupont.
2/ tes fichiers natifs ils sont "traficotables" alors ça vaut que dalle.
3/ C'est lui qui réclame donc c'est à lui de prouver pas à eux de le faire.Ils peuvent attendre qui lui prouve et ils vont attendre longtemps.
 

1 ici le contrat entre dupont et durand ne sert pas à prouver un lien duval-dupont, juste à établir la paternité de la photo qui a servi à l'affiche.
 
2 comment on reconstitue un fichier RAW (propre à l'APN) à partir d'un jpg basse def ? (si il sagit bien ici d'un RAW)
 
Le point 2 est limite accessoire, il vient juste renforcer le point 1.
 
 
 

Et rappel :  il vaut mieux chercher un terrain d'entente dans un premier temps puis au besoin faire appel à un avocat spécialisé.

Le problème aussi, c'est qu'il va récup combien ici ? Si il veut juste récup' l'argent de la photo en sachant qu'il l'avait donné gratos la première fois, je suis pas sur que ça ait beaucoup de valeur ...

Ca c'est une autre histoire c'est sûr, toujours est-il qu'ils n'avaient pas le droit de virer son nom, ça constitue un préjudice. Quant à le chiffrer ?
 
En relisant par contre, il dit avoir choisi le modèle... mais est-il bien l'auteur du shoot ?
 
Quelle que soit la suite on peut espérer que ça lui aura servi de leçon en tt cas.

http://www.lerecouvrement.com/preuve.html

Le doc de cession de droit à l'image entre le photographe et le modèle si c'est pas une preuve de paternité de la photo ne constitue pas une preuve ?