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  Syntec-cadre : rapport RTTs/ modalité cadre ?

 


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Auteur Sujet :

Syntec-cadre : rapport RTTs/ modalité cadre ?

n°3343783
akrak
Posté le 06-06-2011 à 21:52:11  profilanswer
 

hello,  
 
j'ai une question concernant le nombre de RTTs attribuées.  
 
Cette année, j'en ai 10, selon la formule consacrée :
 

Nbre de jours de l'année - CPs - WEs - Jours fériés - Nbre de jours travaillés (218)

 
Je suis cadre en SSII (convention Syntec), avec un forfait de 151.67 heures/mois, pas modalité 2 (< plafond SS).  
 
Un collègue d'une autre SSII a 13 RTTs pour cette année. Il doit travailler 38.30/semaine et est cadre modalité 2.
 
Au vu du peu de différence dans les horaires, la question que je me pose est : y-a-t-il un rapport entre le nbr de RTTs et la modalité ?
 
Y-a-t-il une autre formule de calcul à appliquer dans ce cas ?
 
Et question subsidiaire : quels sont les avantages de la modalité 2 vs la modalité 1 ?
 
Merci de vos réponses
 

mood
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Posté le 06-06-2011 à 21:52:11  profilanswer
 

n°3412556
chrissud
Posté le 03-07-2011 à 10:27:31  profilanswer
 

Bonjour
 
Oui il y a une différence, cela d'ailleurs répond à la réduction du temps de travail mis en place il y a 10 ans.
 
Modalité 1 :  Le temps de travail est de 35 heures par semaine, chaque heures réalisées et payées ou récupérées.
 
Modalité 2 :  Pour les salariés dont le temps de travail ne peut pas être décompté en heure, par exemple en mission. Le contrat de travail est conclu forfaitairement,  il inclus alors dans le temps de travail légal de 35 heures et 10 % d'heures supplémentaires payées à 125%.  (le minima conventionnelle 115% de la grille)
 
Il y a une autre alternative,  les heures effectuées au delà des 35 heures légales soient récupérées,  c'est ce que l'on appelle des RTT
 
Pour résumer
 
Modalité 1 :  on est payé pour 151,67 par mois,  (ce n'est pas un forfait, on est payé le nombre d'heure effectuée
 
Modalité 2 :  c'est un forfait, le salaire correspond au nombre d'heure conclu.  (35h + 3,5 hs à 125%) ou ( 35h + 3,5 h récupérées) ou un mixte
 
 
 
 
 
 
 


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