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  Un conseiller municipal peut-il démenager dans une autre ville ?

 


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Un conseiller municipal peut-il démenager dans une autre ville ?

n°14295084
Nelea2
Posté le 10-03-2008 à 18:53:57  profilanswer
 

Bonjour à tous,
 
J'ai une simple question surement très bête mais je me la pose par simple curiosité.
 
Un conseiller municipale a t'il le droit durant son mandat de changer de ville d'habitation. Par exemple, une personne qui obtient une place de conseiller municipal dans la ville de Cachan (et qui donc vit à Cachan) et qui durant son mandat trouve un super appart à Bourg la reine a t'il le droit d'y prendre résidence ?
 
Merci pour vos réponse.
 
Bise,
 
Nelea ;-)

mood
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Posté le 10-03-2008 à 18:53:57  profilanswer
 

n°14295130
Profil sup​primé
Posté le 10-03-2008 à 18:57:56  answer
 

à peine élue tu veux déjà quitter ta ville  :o  ?
 
Plus sérieusement je ne sais pas mais c'est une bonne question je pense

n°14295549
justelebla​nc
Posté le 10-03-2008 à 19:47:16  profilanswer
 

il faut être électeur dans la commune où tu te présentes, donc si tu n'y habites plus tu n'y votes plus
ça peut par contre être juste ta résidence secondaire

 

je crois par contre qu'il y a une part du conseil qui peut habiter ailleurs...

 

si t'es députés ( et sénateurs ? ) tu peux être élu dans toutes les villes ( enfin une seule à la fois :d ) de ton département


Message édité par justeleblanc le 10-03-2008 à 19:47:25
n°14295562
justelebla​nc
Posté le 10-03-2008 à 19:49:10  profilanswer
 
n°14295582
justelebla​nc
Posté le 10-03-2008 à 19:51:29  profilanswer
 

ah ben c'est plus compliqué que ça :d
 
http://www.courrierdesmaires.com/e [...] ge10845488

n°14316352
Nelea2
Posté le 12-03-2008 à 20:39:40  profilanswer
 

Ok en fait si je comprend bien un conseiller municipal peut changer de ville d'habitation durant son mandat, par exemple être conseiller municipal à cachan et vivre à antony, que si le quotat du nombre de conseiller municipaux de la ville de cachan et habitant dans une autre ville n'est pas dépassé.
 
Merci de m'avoir eclairé, j'espere avoir bien compris... lol !

n°14323898
mithrid200​7
Posté le 13-03-2008 à 18:16:42  profilanswer
 

Il faut avouer que c'est comme ça qu'on voit que la fonction de maire a été largement politisée. Il faudrait en revenir aux sources.
Le plus juste c'est d'y avoir habité depuis tant d'années (au moins la durée du mandat précédent) et sans exception. Une résidence secondaire compte bien sûr.
Peut-être un bonus pour ceux qui y ont habité longtemps et ceux qui y sont nés : ils peuvent se présenter même s'ils n'y habitent plus.


Message édité par mithrid2007 le 13-03-2008 à 18:18:36
n°14375906
achef1
Posté le 19-03-2008 à 14:15:27  profilanswer
 

Une bonne partie de l'hémicycle (députés) Habite à Neuilly
 
il vont juste dans leur circonscription une matinée par semaine !!!
 
pas tous évidement mais bcp oui.


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