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  [Topic] Permis AM,BSR cyclomoteur et quadricycle voiture sans permis

 



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[Topic] Permis AM,BSR cyclomoteur et quadricycle voiture sans permis

n°43147646
juliamwow
Dyslexique mais on me comprend
Posté le 07-09-2015 à 16:57:06  profilanswer
 

Salut à tous !

 

J'espère que mes recherches serviront à d'autres.

 

Je vous transfère le mail de la direction départementale des territoires (DDT)

Bonjour,

 

La partie pratique du BSR correspondant à la catégorie AM est ouverte aux seuls titulaires de l'attestation scolaire de sécurité routière de premier ou de second niveau ou de l'attestation de sécurité routière.

 

La formation pour l'obtention du Brevet de Sécurité Routière option cyclomoteur est différente de La formation pour l'obtention du Brevet de Sécurité Routière option quadricycle léger à moteur. Vous trouverez ces différences dans l'arrêté du 08/11/2012 modifié en pièce jointe.
Toutefois, le suivi de l'option cyclomoteur vaut reconnaissance du suivi de l'option quadricycle léger à moteur: de fait, si vous obtenez le BSR option cyclomoteur, vous pouvez conduire un quadricycle à moteur (et vice-versa).

 

Cordialement.

 


Bonjour,

 

En relisant l'arrêté avec attention, il s'avère qu'il convient de retirer les mots "et vice-versa" de ma réponse du 07/09: en effet l'article 1 de cet arrêté précise: "Elle comporte deux options distinctes: une option cyclomoteur et une option quadricycle léger à moteur accessibles à partir de l'âge de 14 ans. Le suivi de l'option cyclomoteur vaut reconnaissance du suivi de l'option quadricycle léger à moteur". Comme il n'est pas explicitement écrit que le contraire est vrai, vous devrez suivre l'option cyclomoteur pour conduire ce type de véhicule si vous avez suivi l'option quadricycle léger à moteur. Votre interlocutrice "Claire" a donc raison. Je vous prie de bien vouloir m'excuser pour la confusion que j'ai pu provoquer.

 

Cordialement.

 

xxxxxxxxxx.xxxxxxxx@haute-garonne.gouv.fr

 

Arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions AM modifié 2015 http://www.cjoint.com/c/EIhkjgH5ung

 

Siège ECF
Bonjour Monsieur,

 

Comme vous l'avez noté, "Le suivi de l'option cyclomoteur vaut reconnaissance du suivi de l'option quadricycle léger à moteur."
C'est à dire que si vous faites un formation AM sur un cyclomoteur, vous pourrez également conduite un quadricycle (voiturette) avec ce permis AM.
L'inverse n'est pas faisable, si vous passez un permis AM sur un quadricycle, il vous faudra effectuer une nouvelle formation sur cyclomoteur si vous voulez conduire un 2 roues.

 

Il est recommandé de vous former sur le type de véhicule que vous serez amené à conduire.

 

Bien cordialement,
Claire

 

Bonjour Monsieur JACQUET,

 

Je vous confirme que "le suivi de l'option cyclomoteur vaut reconnaissance du suivi de l'option quadricycle léger à moteur" sans réciprocité.
Une formation AM avec option quadricycle léger à moteur ne vaut pas reconnaissance du suivi de l'option cyclomoteur.

 

Bien cordialement,
Claire
--
Siège Association ECF

 

Réponse à ma question :

 

Salut à tous :)

 

Est-ce qu'il y a une différence de formation entre le permis AM (BSR) pour conduire une voiture sans permis,( scooter ) pour ce qui sont née après 1987 et qui on ASSR premier niveau?

 

Elle comporte 2 options distinctes accessibles dès l'âge de 14 ans :

 

   une option cyclomoteur,

 

   et une option quadricycle léger à moteur.

 

Le suivi de l'option cyclomoteur vaut reconnaissance du suivi de l'option quadricycle léger à moteur.

 

Véhicules concernés

 

Le BSR (ou la catégorie AM du permis de conduire) est obligatoire pour conduire dès l'âge de 14 ans :

 

   un cyclomoteur d'une cylindrée de 50 cm³ maximum (moteur à combustion interne) ou d'une puissance maximale de 4 kW (autres motorisations),

 

   ou* un quadricycle léger à moteur d'une puissance maximale de 4kw (mini-voitures classées "voiturettes" ou quads dont la cylindrée n'excède pas 50cm³).

 

* cela signifie que c'est l'un ou l"autre?

 

Source : http://vosdroits.service-public.fr [...] html#OuSAd


Message édité par juliamwow le 09-09-2015 à 19:46:57

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Posté le 07-09-2015 à 16:57:06  profilanswer
 


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