je viens de me faire controler à 120 pour 90 mais la gendarmette s'est gourrer dans le PV elle marque une vitesse constatée de 90 pour 120 et retient 110.
le nombre de points retiré n'est pas precisé, le lieu n'est pas mentionné,seul le nom de la commune est indiqué pas le nom de la route (RN ..) il n'y a pas de département...
Bref elle n'a pas pu etre mannequin (on va dire qu'elle est trop petite )ni postière alors ils l'on mise à la gendarmerie !!!!
puis-je contester ce PV et si oui pourquoi et comment?
 merci des tuyaux

Non.

oui

Oui, mais non

ah ben si  
catégoriquement oui

peut-être

Question, tu roulais effectivement a 110~120 ?

 
Il suffit
C'est non.

 
clairement oui    
vitesse constatée 90 km/h il n'y a pas infraction

 
c'est clair, le PV est nul

ou, peut etre, plutot non. je ne sais pas. j'ai pas attention..

 
Non    
____________
       /

c'est là qu'ça s'passe ?

 
oh que si  

toujours faire soufler le gendarme qui te controle, si sont taux depasse 0.5 alors le pv est invalide  

Bordel, mais venez faire ca sur blabla, que les footeux ils se marrent la

 
tu vas quand même pas tomber dans le jeu de "j'ai la plus grosse"

La vitesse, cai mal.
120 au lieu de 90, tu pousses, quand même.
 
Enfin bref.
Articles 429 (…Tout procès-verbal ou rapport n’a valeur probante que s’il est régulier en la forme…) et 529-2 du Code de Procédure Pénale (… à moins qu’il ne formule dans le même délai une requête tendant à son exonération …).
Voilà, ça, c'est la base; pour être valable, un PV doit être régulier dans la forme. Or, ce PV ne l'est manifestement pas (erreur dans la vitesse relevée).
 
Par contre, ils ne sont plus obligé d'indiquer le nombres de points perdus (tu dois avoir un "oui" dans la case, je suppose).
 
Tu as 45 jours pour contester, mais 3 jours pour payer si tu veux bénéficier de l'amnde minorée (90€).

 
non, tu as fait une connerie, tu te fais choper, tu assumes
En plus tu te permets d'être condescendant vis-à-vis du fonctionnaire qui te verbalise    
Fallait pas jouer à Need for speed  

 
au secours

J'édite mon post ou pas?

 
je pense que tu devrais

non il n'est pas valide il y a oublis de certain champs qui aurait du etre remplis ainsi qu'une erreur sur la vitesse retenue... un pv peut etre contesté meme pour une faute d'orthographe..
 
fais chier moi avant hier c'etait au flash que je me suis fais eu    pas moyen de faire quoi que se soit.. ms bon je l'ai cherché..
 
pour ce qui est en gras tu aurai pu t'abstenir    
 

 
hu hu

 
demander la photo..

rien que pour les propos que tu qs tenu contre cette "gendarmette" comme tu dis, tu merites ton PV

ué et je l'accroche au dessus de mon lit?!
je suis en infraction et me suis fait grillaid... donc contrav' + points en moins... rien a discuter

je vois pas le truc de chercher à contester pour un vice de forme quand on se fait prendre la main dans le sac
 
C'est quand même faire preuve d'une belle irresponsabilité quand même cette perpétuelle recherche de la combine pour s'en sortir indemne
 
 
tweetylebreton>

+1

 
ouais ben bof, vu comment elle remplit un PV, on peut rigoler une chouïa  

 
il n'y a pas infraction c'est tout  

Il y a déjà eu un millier de topics autour du même sujet, ça commence à bien faire.