Reprise du message précédent :
le fait de ne pas répondre ne suffit pas,ils "présument" que tu as une tv et t'envoie ta redevance.C'est à toi après d'apporter la preuve que tu ne possèdes pas de téléviseur.Elle est belle la présomption d'innocence.Il est possible de faire appel devant un tribunal administratif, mais pendant ce temps tu dois payer.

 
C'est logique... Sinon ce serait trop facile!
Celui qui fait tout pour éviter le contrôle, fait aussi tout pour éviter de prouver sa bonne foi.
 
En Belgique, le problème de fraude de la redevance TV est en passe d'être résolu (Tarif double d'en France ! 200 Euros par an)
 
Ils vont fusionner la taxe déchets/propreté et celle de la télé tout en en diminant le prix global... mas ça se fait par région (3 régions en Belgique)
 
Actuellement A Bruxelles c'est
 50 Euros -> Déchets
200 Euros -> Télévision
 
En 2002 ce sera un peu plus de 150 Euros pour le tout.
 
Vu le taux de fraude très très élevé sur Bruxelles (éstimé à 40% avec les paraboles) ce sera tout bénéfice pour la région bruxelloise.
 
Pour ceux qui payaient, ce sera bénéfice
 
Pour ceux qui fraudaient, c'est fini le bon temps.
 
Pour ceux qui n'ont vraimenet pas la TV,  ils se font enculer bien profond.
 
 
Et nous au Belgikistan, on a toujorus la vignette bagnole qui 'Taxe de circxulation' que ça s'appelle ici/
Elle coûte entre 3 et 15 fois ce que coutait la vignette française ! C'ets lié à la sylindrée et au type de carburant.
 
1150cc = 125 euros/an (twingo par ex.)
1600cc = 250 euros/an  
Diesel = + 50%
 
Rien que pour immatriculer une bagnole, on paie entre 65 et 5000 euros suivant la cylindrée/puissance.
Même si la voiture est d'occasion.
 
C'est le déguisement d'une TVA sur les véhicules d'occasion (illégale vis-à-vis de l'europe) donc rebaptisée et touchant aussi les bagnoles neuves. :-(
 
Vous êtes des petits vernis en France!
 
Pleurez pas trop vite! :-)

Je crois me rappeler qu'au contraire la Redevance Radio-Télé a pour assiette quelquechose comme "la détention d'un appareil recevant...", et que ce n'est que par commodité qu'elle est souvent perçue à l'occasion de l'achat d'un appareil neuf.
 
Donc le seul fait de détenir (même pas la peine de le posséder ni même de l'utiliser) un ensemble capable de recevoir la Télé (par exemple un PC avec un carte tuner), vous assujettit à la Redevance. Je pense qu'il serait utile de poser explicitement cette question-là à votre ami des Finances.
 
Par ailleurs la vraie raison pourquoi ce problème émerge rarement c'est IMO parceque la plupart du temps la carte tuner n'apparaît que dans un foyer qui a déjà de nombreux autres appareils déclenchant la Redevance.
 
Paris, Thu 20 Dec 2001  06:57:35 +0100

     
 
Eh, vous oubliez Arte !!
La seule chaine vraiement "publique".
C'est vrai u'on a du mal à distinguer Antenne 2 de TF1. Pour la 3, c'est au niveau des emissions régionales qu'lle aurait du mal à se financer. J'ai jamais vu de pub pendant les emissions en patois.
 
http://www.impots.gouv.fr/espace_p [...] evance.htm
 

[edtdd]--Message édité par ilien83--[/edtdd]

 
Tootafai !!! Je me suis renseigné ici et là et il paraît même que les contrôleurs ont la peau verte avec des antennes sur les oreilles, et ky zon même pas besoin d'appareils

groux a écrit a écrit :       pour pouvoir rentrer chez toi, il faut qu'ils disposent d'un mandat de perquisition et soient accompagnés d'un officier de police judiciaire.

 
Ils n'ont pas besoin de mandat, on n'est pas aux Etats Unis, tu as trop regardé la télé.

Top le fisc ...! :
Encore une preuve de leur connerie ... (excuse moi auprès de ton pote Merced64)
Mais à quoi peut-elle bien servir cette carte tuner si tu n'as pas de µ à nourrir?
 
Bye

Michel Merlin a écrit
 
Donc le seul fait de détenir (même pas la peine de le posséder ni même de l'utiliser) un ensemble capable de recevoir la Télé (par exemple un PC avec un carte tuner), vous assujettit à la Redevance. Je pense qu'il serait utile de poser explicitement cette question-là à votre ami des Finances.
 
 
Je complète:
 
Article 2 du décret n°82-971 du 17/11/82  
La redevance est une taxe parafiscale pour la détention d'un poste...
 
Article 1 du décret n°92-304 du 30/03/92
...tout dispositif permettant la réception de la télévision.
 
Par contre, il y a peut-être d'autres décrets depuis 92.

[edtdd]--Message édité par PentiumPro200--[/edtdd]

groux a écrit
 
  pour pouvoir rentrer chez toi, il faut qu'ils disposent d'un mandat de perquisition et soient accompagnés d'un officier de police judiciaire. Et ceci pendant les heures légales (je crois que c'est après 6H du mat, et avant 22h).
 
Merced64
 
Désolé pour toi, mais c'est groux qui a raison, seul un OPJ peut rentrer chez toi.

[edtdd]--Message édité par PentiumPro200--[/edtdd]

Ouai bah moi il me semble violement

Comme groux l'avait très bien dit, ce qui est important n'est pas que ce soit un OPJ, mais qu'il ait un mandat.
 
Si l'on admettait que quelqu'un (fusse-t-il OPJ) puisse perquisitionner chez quelqu'un d'autre  sans mandat délivré dans les formes par la Justice, alors on ne serait plus en démocratie mais en régime policier, c'est-à-dire en dictature.
 
D'ailleurs dans un système civilisé, on juge les actes et non les castes, et toute personne peut et même doit faire une perquisition si elle en a le mandat par la Justice. Le fait que ce mandat soit habituellement donné à un OPJ ne doit pas empêcher les autres possibilittés.
 
Certes dans un régime dégradé le droit de perquisitionner tend à glisser des mains de la Justice vers celles de la Police, et cela tend même à entrer dans les textes, mais je pense (et j'espère) que nous n'en sommes pas encore là.
 
Par ailleurs merci beaucoup pour les précisions sur la Redevance.
 
Paris, Fri 21 Dec 2001  08:36:05 +0100

Je voudrais juste rappeler que le mandat de perquisition n'existe pas en France !  
 
Faut arrêter de regarder les films américains les gars    
 
Concernant un éventuel controleur qui viendrait frapper à votre porte, il faut savoir qu'on n'est pas obligé de le laisser entrer chez soi même si il nous présente sa carte. Idem par exemple pour l'EDF ou pour l'eau quand ils doivent relever leur compteur, vous n'êtes pas obliger de les laisser entrer mais dans tous les cas, si on s'y opppose pour une raison bideon, on est directement considéré comme fraudeur, et on doit raquer !
 
Par contre si il débarque avec un Officier de Police Judiciaire ça se passera pas pareil  
 
 
ps : réflexion faite pour l'edf et l'eau je crois que c'est marqué directement dans leur contrat que l'on s'engage à laisser entrer leurs agents, à vérifier  

[edtdd]--Message édité par sebast62--[/edtdd]

Je regarde sans doute moins ces films que vous. Je regrette que tant de gens oublient les bases de la démocratie, de la politesse, de l'ouverture d'esprit.
 
Je maintines que jusqu'à preuve du contraire nul, OPJ ou non, ne peut perquisitionner chez vous sans un mandat délivré par la Jistice (à moins de votre accord comme cela allait sans dire).
 
À jouer sur les mots et créer des querelles inutiles vous faites le jeu de ceux, hélas nombreux ces temps-ci, qui tentent de saper les bases de la démocratie. Rappelons-nous comment les dictatures se créent : d'abord aux lieux et époques où on ne les attend pas : qui vraignait une dictature ne Russie en 1905 ? en Allemagne en 1933 ? en France ou aux USA en 2001 ?
 
Si l'on n'qavait rien à craindre jusqu'à présent, c'est à cause de la vigilance du peuple. Si le peuple se met à contenir trop de gens soutenant (consciemment ou non) les tentatives contre la démocratie, alors le danger existe.
 
Paris, Fri 21 Dec 2001  10:36:25 +0100

En effet, le "mandat de perquisition" n'existe pas en France (terme americain des series tele. un peu comme "votre honneur" pour un juge, qui est ici "monsieur le president" (du tribunal). C'est pas pour ca que n'importe qui peut rentrer chez toi. En France, il faut une "commission rogatoire" pour ca, delivree en bonne et due forme par un juge.

[edtdd]--Message édité par libredr--[/edtdd]

 
c'est pas un peu grandiloquant ce discours ?
la subtilité (la perversité ?) du langage est la base même du droit et la connaître est indispensable pour le comprendre et l'utiliser
être vigilant veut déja dire comprendre de quoi on parle, un mandat de perquisition n'existe pas en France, et quand on vient perquisitionner chez vous c'est pas comme dans les films  
les forces de l'ordre recevoivent une commission rogatoire d'un juge qui défini le cadre légal de leurs investigations (perquisition, écoute téléphonique, surveillance des comptes bancaires, ...) et la perquisition doit être faite en présence d'un OPJ
les deux exceptions concernent les cas de flagrant délit et d'enquête préliminaire

PTDR      
 
Hé Leroy Merlin (je sais elle est facile )
On est sur un site hardware ici pas chez Nadine de Rotschild en train de taper la discute avec la bouche en cul de poule. Alors redescends sur terre mon grand et monte pas sur tes grands chevaux pour déblatérer n'importe quoi et finalement confirmer ce que j'annoncais déjà plus haut. Prends exemple sur "Galehaut" qui lui a le mérite d'expliquer correctement les choses sans peter plus que son cul.      
 
 
voila comment faut les remettre a leur place ces petits jeunes ...    
 

Armaniz a écrit a écrit :   Tootafai !!! Je me suis renseigné ici et là et il paraît même que les contrôleurs ont la peau verte avec des antennes sur les oreilles, et ky zon même pas besoin d'appareils

Techniquement, c'est possible... on peut tout à fait savoir si tu as un poste de Tv et même la chaine que tu regardes...
De là à savoir si c'est utilisé dans la vie réelle... Je suis sceptique

sebast62 a écrit a écrit : PTDR         Hé Leroy Merlin (je sais elle est facile ) On est sur un site hardware ici pas chez Nadine de Rotschild en train de taper la discute avec la bouche en cul de poule. Alors redescends sur terre mon grand et monte pas sur tes grands chevaux pour déblatérer n'importe quoi et finalement confirmer ce que j'annoncais déjà plus haut. Prends exemple sur "Galehaut" qui lui a le mérite d'expliquer correctement les choses sans peter plus que son cul.           voila comment faut les remettre a leur place ces petits jeunes ...

 
oui, merci galehaut...
d ailleurs il faut comprendre de l explication de galehaut que la commission rogatoire n a pas a etre aussi precise que le "mandat de perquisition" des series tv .
de plus comme le dit encore galehaut, il y a les 2 exceptions :
-d enquete preliminaire, mais la, il faut votre accord pour qu il perquisitonne
-de flagrant delit, et la on l a dans le q. parce qu a mon avis, "ils" sont capable de faire passer la constatation "d usage d appareil de reception de tele soustrait a la redevance" en flagrant delit.

[edtdd]--Message édité par kokolekoko--[/edtdd]

 
Quasiment pile-poil comme en Belgique.
 
Et pour recentrer le débat.
Concernant les inspecteurs de la télé-radio-redevance.
Ils ont le droit de visiter le domicile mais il ne peuvent constater que visuellement... Ils ne peuvent toucher et donc n'ouvrir aucune armoire... ils demandent toujours que tu le fasses.. Au moindre refus, c'est la taxation d'office, et avec 3 ans d'arriérés dûs!
 
Il n'y aura pas d'autre visite avec la Police (pour une visite forcée) puisque le problème est dès lors réglé, la taxation étant établie suivant les modalités légales en la matière.
 
Je précise que c'est le texte Belge... Mais ça doit aussi être très proche.
 
 
--------------
 
Pour l'anecdote: La Belgique est le SEUL pays au monde et même de toutes les galaxies de l'univers à taxer séparément les auto-radios sur véhicules. 50? par an !!!
 
Z'êtes de p'tits vernis en France... Râlez pas trop vite ! :-)

[edtdd]--Message édité par pjc--[/edtdd]

 
LOL ......NIMPORTE QUOI ....Le jour ou tora un appareil capable de detecter les ondes qui vont chez toi ou chez ton oisin tu me feras signe !!!!!!!

oups, je viens de trouver un truc la:  
http://satelliteinfos.free.fr/histoire/redevance.shtml
 
la perquisition pour verifier la presence d un appareil permettant de recevoir la tv ne serait pas valable car c est une fraude fiscale, et que dans ce domaine les seules perquisition possibles sont pour les fraudes a la tva (et les controles d impots sur le revenu)

[edtdd]--Message édité par kokolekoko--[/edtdd]

 
Je n'ai plus vu ça depuis très très longtemps
Mais quand j'étais gamin, il y a une grosse vingtaine d'année, on voyait tourner des camionettes R4 break de la RTT surmontées d'une énorme antenne ressemblant à des antennes rateau.
C'était ça les détecteurs.
 
Il me semble que ça ne fonctionne qu'avec des récepteurs utilisant la captation hertzienne, pas par le câble et probablement pas le satellite.
 
Ca doit être pour ça que ça a disparu.

   
 
ca semble exister encore en uk
 
 
 
 
 
 
--------------------------------------------------------------------------------
 
TV detector vans work by picking up the electromagnetic signature given off by a component called the local oscillator, present in your TV or satellite/cable/digital terrestrial decoder's tuner circuitry - nothing to do with the CRT I'm afraid so LCD or no LCD they'll still be able to detect you!  
 
James  
 
--------------------------------------------------------------------------------
 
The main method of detecting TV receivers is from the 'local oscillator' which is a standard feature of most 'standard' radio receivers. This is used to 'beat' against the incoming signal to produce a much lower 'intermediate frequency' (IF) which is easier to deal with in amplifiers, filters etc.  
 
Most TVs are sufficiently poorly designed such that the local oscillator signal is effectively transmitted for a short distance, but far enough to be picked up by the detector vans. As the IF is fixed, there is a fixed relationship between the local osc and the TV channel being received, which is how they know which channel you are watching!

[edtdd]--Message édité par kokolekoko--[/edtdd]

Vous vous contredisez tous Pourtant il n'y a qu'une loi...

C'est exact ...!

C'est un peu là que je voulais en venir, ce sont des controleurs, pas des agents du FBI dont les enjeux justifierai l'attirail

Je regrette que certains, se cachant derrière des pseudos (sebast62 et Galehaut), manquent d'arguments au point d'insulter les gens (et même les absents comme Nadine de Rotschild), de leur mettre leurs propres idées (et erreurs) dans la bouche, et de les dénigrer par des "cul de poule" dès qu'ils prennent la peine d'écrire clairement.
 
Ne vous énervez pas tant, relisez le thread, vous verrez que je n'ai fait que répondre, je n'ai attaqué personne, et je ne suis pas sûr que ces messieurs eux-mêmes, pour reprendre leur langage, pètent plus bas que leur cul. Libre à eux de penser qu'ils sont très calés - libre à moi de penser exactement le contraire: ignorance est mère d'arrogance.
 
Paris, Wed 26 Dec 2001  22:11:30 +0100
Knowledge Speaks, but Wisdom Listens  --  Jimi Hendrix

 
tu fais comment chez toi ? t'as fais agrandir les portes ? vu la grosse tête que t'as ça paraît indispensable
bon au lieu de dire des conneries relis le post que j'ai fais, t'y vois une insulte ? faut enlever la merde que t'as dans les yeux et moins je ne prétend pas être calé
et pour te faire plaisir oui en France c'est le sherif qui débarque chez toi avec un MANDAT d'arrêt, t'es content ?
ne pas supporter la contradiction c'est être arrogant et comme tu le dis si bien être arrogant c'est être ignorant
 
bonne soirée

Je suis désolé si mes observations vous vexent à ce point. Mais cela ne vous obligeait pas à prouver davantage encore qui a la grosse tête, qui dit des conneries, qui ne supporte pas la contradiction... et qui insulte les autres.
 
Au fait, vous me voyez peut-être une grosse tête, mais je n'ai pourtant jamais demandé qu'on encombre le forum en reproduisant inutilement mes posts in extenso.
 
Allez, essayez cette fois-ci de ne pas vous vexer... un moyen simple de vous montrer cool : vous laissez passer et ne répondez pas...
 
Paris, Thu 27 Dec 2001  22:43:45 +0100

***Mode couille-molle ON***
Je vous demande de vous arrêter...
***Mode couille-molle OFF***
Bon, du calme...
M. Merlin, en général ce genre de forums est surtout fréquenté par des jeunes, ce qui fait qu'il existe parfois un ... certain franc parler.
Dans ces cas là, tu n'es pas obligé de relever toutes les réflexions (pas forcément agréables) que qq1 peut avoir à ton égare.
Alors keep cool...

Merci Blindman pour cette reflexion plus ke logique parcque l'autre imitateur de Balladur commencé a me peler le jonc!!!!!          

moi je suis pour la redevance audiovisuelle   !
ça permet de payer grassement des journalistes de télé et radio,tout en sachant qu'en plus de cela le gouvernement leur accorde de nombreux allègements au niveau de l'impôt sur le revenu!  
ps:
cette remarque ne s'adresse pas aux journalistes(les vrais)qui parcourent le monde dangeuresement pour nous montrer ce qu'on essaye d'ignorer!

 
pau'v chou j'suis terriblement vexé  
je vois rien, je lis tes propos c'est tout et je ne les mélange pas avec ceux des autres c'est tout ...

[edtdd]--Message édité par Galehaut--[/edtdd]

C'est toujours ce que disent ceux qui postent pour ne rien dire

La somme de bêtise concentrée dans cette remarque... vous supposez que les autres ne remarquent rien, n'en tiennent pas compte, que tous les vieux écrivent toujours soigneusement, que tous les jeunes écrivent toujours de la même façon... Ridicule.

L'âge ne fait pas grand-chose sur la franchise des gens ou de leur parler, et le peu en question est plutôt dans l'autre sens à mon avis. Sauf si l'on se cache la tête dans les stéréotypes...

Et vous êtes encore moins forcé d'intervenir sur des réflexions qui n'étaient pas « à ton égare ».

Regardez autour, et dans votre propre post, qui a besoin de ce conseil  
 
Paris, Fri 28 Dec 2001  12:48:25 +0100
édité 12:49:35

[edtdd]--Message édité par Michel Merlin--[/edtdd]

Merci pour vos conseils forts avisés, M. Merlin,
Je doute de l'intérêt de continuer une discussion stérile qui n'a pour effet que de polluer un topic... Et c'est d'ailleurs pour celà que je m'étais permis d'intervenir.
Au plaisir, M. Merlin...

[edtdd]--Message édité par BlindMan--[/edtdd]

Gabegie a écrit a écrit :     racket qui permet quand même d'éviter de se taper des films de 4 heures au lieu de 2... Parce qu'un film avec une moitié de pub une moitié de film... Désolé mais     Et puis, si mes souvenirs sont bons, la redevance est l'impot le moins payé en France. Pour la carte Tuner, a priori, tu payes la redevance.   Juste une question : la redevance sert qu'à la télévision publique française ou elle est aussi utilisé comme source de revenus pour radio france et éventuellement pour l'entretien des relais radio

si tu a raison, pkoi les fims sur tf1, canal, m6 arte ne font pas 4h alors ?  
la redevance ne sert qu'aux services public cad f2 et f3 ...
... qui en plus s'en sert pour nous refiler que de la merde... et qui par dessus tout fais autant de pub que les chaines concurrentes.
Moi, je pense l'inverse : payer la redevance ca serait plutot avoir des films sans pub, voire jamais de pub sur f2 et f3 ...
C'est la logique meme des choses.

KuNkS a écrit a écrit :   si tu a raison, pkoi les fims sur tf1, canal, m6 arte ne font pas 4h alors ?

 
Les films de 4heures, c'est un mauvais souvenir d'un séjour au québec. Je sais pu sur quelle chaine c'était (ça devait être la télévision publique) et, tous les 10-15 minutes, t'avais un plage de pub  
 
Pour TF1 et M6, ils ont le droit à un maximum de 2 plages de pub (si mes souvenirs sont bons) pendant le film (sans compter celle d'avant et celle d'après, la présentation du film par je ne sais quelle marque......)
Canal, ben a priori, si ils mettent de la pub dans leurs films alors qu'on doit payer un abonnement  
 
Quand à Arte, je pense qu'ils font parti des bénéficiaires de la redevance. (comme dit plus haut)
 
[citation]
la redevance ne sert qu'aux services public cad f2 et f3 ...
... qui en plus s'en sert pour nous refiler que de la merde... et qui par dessus tout fais autant de pub que les chaines concurrentes.
[/citation]
 
Pour le autant de pub, je reste sceptique mais, j'ai pas la télé chez moi et je suis pas souvent devant quand je suis chez mes parents. Mais je suis quasi sur que, au moins pour France 3, il y a moins de pub que sur TF1.
 
[citation]
Moi, je pense l'inverse : payer la redevance ca serait plutot avoir des films sans pub, voire jamais de pub sur f2 et f3 ...
C'est la logique meme des choses.  
[/citation]
 
Encore faut-il que tous les possesseurs de télévisions la payent    
 
un lien déja donné plus haut :
 
http://satelliteinfos.free.fr/histoire/redevance.shtml
 
et on y lit :
 
[citation]
- Il est difficile de débusquer le nombre de foyers qui échappent illégalement à la redevance. Et ce comportement constitue une perte sèche pour l'Etat, et donc pour les télévisions publiques. Une perte qui approcherait les 100 millions de francs!  
[/citation]
Ca doit en faire des pages de pub

 
 
 
Tu m'excuseras poussin, mais si je me cache derrière un pseudo, je ne dois fichtrement pas être doué  

_

J'avais po vu : ANTOLOGIK IL CITE HENDRIX !
 
Edit, je chiale preske de rire !

[edtdd]--Message édité par Webmaster Risko--[/edtdd]

MEGA PTDR p'tain j'avais pas vu              
 
vraiment très fort ce mec