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  La TVA intracommunautaire, je comprends rien...

 


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Auteur Sujet :

La TVA intracommunautaire, je comprends rien...

n°905113
Darth Lord
Posté le 29-11-2006 à 07:43:01  profilanswer
 

Bonjour,
 
Je souhaiterais un éclaircicement où un lien clair sur l'application de la TVA intracom'.
 
Je m'explique, je bosse depuis peu avec des boites européennes (j'ai monté ma SARL), Allemandes, Belges et Autrichiennes.
Je commence à recevoir enfin les paiements, mais la boite allemande, mon plus gros client, m'annonce qu'ils ne payent pas la TVA sur la France.
 
D'un autre côté, un ami juriste m'annonce qu'il suffit d'indiquer leur numéro de TVA intracom (que j'ai) sur la facture pour ne pas payer la TVA en France.
 
Du coup, je ne comprend plus rien. Qui paye la TVA ? Moi, les Allemands, y'a moyen d'avoir une exonération ?  
(je n'ai pas encore discuté TVA avec les autres)
 
Merci d'avance pour vos réponses :)

mood
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Posté le 29-11-2006 à 07:43:01  profilanswer
 

n°905210
Darth Lord
Posté le 29-11-2006 à 11:40:32  profilanswer
 

Petit up
 
si vous pouviez juste me donner un lien, ce serait sympa.

n°905279
Darth Lord
Posté le 29-11-2006 à 14:03:37  profilanswer
 

Lalala, je ré-up :P

n°905326
Temco
Posté le 29-11-2006 à 14:51:35  profilanswer
 

Darth Lord a écrit :

Bonjour,
 
Je souhaiterais un éclaircicement où un lien clair sur l'application de la TVA intracom'.
 
Je m'explique, je bosse depuis peu avec des boites européennes (j'ai monté ma SARL), Allemandes, Belges et Autrichiennes.
Je commence à recevoir enfin les paiements, mais la boite allemande, mon plus gros client, m'annonce qu'ils ne payent pas la TVA sur la France.
 
D'un autre côté, un ami juriste m'annonce qu'il suffit d'indiquer leur numéro de TVA intracom (que j'ai) sur la facture pour ne pas payer la TVA en France.
 
Du coup, je ne comprend plus rien. Qui paye la TVA ? Moi, les Allemands, y'a moyen d'avoir une exonération ?  
(je n'ai pas encore discuté TVA avec les autres)
 
Merci d'avance pour vos réponses :)


 
Je répondrais bien à tes questions, mais me faut plus de renseignements sur la qualité (assujetti ou non) de tes clients et le type de transaction que tu réalises (ventes ou prestations de services).


Message édité par Temco le 29-11-2006 à 14:53:03
n°905340
Darth Lord
Posté le 29-11-2006 à 15:04:41  profilanswer
 

Bonjour,
 
Merci d'avoir pris le temps de poster.
Alors, je n'ai aucune idée, s'ils sont assujetti ou non. Il s'agit toujours d'entreprises de plus de 10 salariés.
 
Concernant la prestation, il s'agit d'affilliation, donc je ne sais pas si c'est considéré comme de la vente d'espace publicitaire, ou de la presta.
 
Merci d'avance à ceux qui répondront.

n°905342
Temco
Posté le 29-11-2006 à 15:07:55  profilanswer
 

Darth Lord a écrit :

Bonjour,
 
Merci d'avoir pris le temps de poster.
Alors, je n'ai aucune idée, s'ils sont assujetti ou non. Il s'agit toujours d'entreprises de plus de 10 salariés.
 
Concernant la prestation, il s'agit d'affilliation, donc je ne sais pas si c'est considéré comme de la vente d'espace publicitaire, ou de la presta.
 
Merci d'avance à ceux qui répondront.


 
Bon tu sais quand même si tes clients ont un numéro de TVA ou non !?
 
J'ai besoin de comprendre ton business pour répondre. Details please ...  
 
Je te renverrais bien vers des collègues français ... mais ils travaillent à 300 € de l'heure plus ou moins et une réponse à cette question te coûtera quelque chose comme 1500 € ... ce que je présume tu veux éviter !  

n°905351
Temco
Posté le 29-11-2006 à 15:11:01  profilanswer
 

tu peux passer par mp si tu veux ...

n°905358
Darth Lord
Posté le 29-11-2006 à 15:18:25  profilanswer
 

MP envoyé, thanks.

n°1018017
TMG2
Posté le 16-04-2007 à 02:54:30  profilanswer
 

Temco a écrit :

Bon tu sais quand même si tes clients ont un numéro de TVA ou non !?
 
J'ai besoin de comprendre ton business pour répondre. Details please ...  
 
Je te renverrais bien vers des collègues français ... mais ils travaillent à 300 € de l'heure plus ou moins et une réponse à cette question te coûtera quelque chose comme 1500 € ... ce que je présume tu veux éviter !


 
un fiscaliste à 300€/h pour des opérations de TVA...j'voudrais bien voir ça..de toute façon avec toutes les infos il faut 3 min pour répondre à sa question...
 
(300*3)/60= 15€
 
allé pour 15€ je réponds à ta question...

n°1018018
TMG2
Posté le 16-04-2007 à 02:56:26  profilanswer
 

sinon tu tapes TVA droit/fiscalité sur google pi c bon...


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