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Auteur Sujet :

Rassemblement des juristes (et rheo) de Discussions

n°19920675
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 17:02:19  answer
 

Reprise du message précédent :
:D

mood
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Posté le 21-09-2009 à 17:02:19  profilanswer
 

n°19920832
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 17:16:53  answer
 

Moi je suis rentré le 7 septembre [:theorie du ok]

n°19921087
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 17:43:54  answer
 

Tain comme les lycéens, c'est rude :o

n°19921456
ze_snake
Posté le 21-09-2009 à 18:23:21  profilanswer
 


 
 
Merci =)


Message édité par ze_snake le 21-09-2009 à 20:03:55
n°19921621
Melpa
Rosbeef.
Posté le 21-09-2009 à 18:40:01  profilanswer
 


 
 
 
Moi aujourd'hui.  :sweat:  Super je suis en plein milieu  :o


Message édité par Melpa le 21-09-2009 à 18:40:15
n°19922087
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 21-09-2009 à 19:30:16  profilanswer
 

salut
 
j'avais demandé l'aide juridictionnelle pour une affaire devant le tribunal de sécurité sociale, accordé a 40% sur la base des ARE que je touchais a l'epoque (chomage), l'affaire n'est toujours pas passé devant le tribunal, je peux changer cette aide? en fait depuis juin j'ai plus le droit au chomage donc 0€ de revenu, et a partir du 15 octobre je serais en formation AFPA soit 650€ / mois... je peux esperer + que les 40% si c'est modifiable ?  
Merci


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°19922130
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 19:35:48  answer
 

Oui, il faut faire une demande modificative auprès de la commission.

n°19922197
Ramasse-Mi​ettes
Still Making Sense
Posté le 21-09-2009 à 19:42:07  profilanswer
 


 
Et moi le 14 \o/

n°19922220
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 19:43:56  answer
 

Mais paradoxalement cette année on rentre plus tôt mais on a les exams plus tard, allez savoir :o

n°19922292
Ramasse-Mi​ettes
Still Making Sense
Posté le 21-09-2009 à 19:50:58  profilanswer
 

Bof nan à part les M2, dans ma fac tout le monde commence tôt.

mood
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Posté le 21-09-2009 à 19:50:58  profilanswer
 

n°19922299
Angelneo
Oh putain 15 ans déjà
Posté le 21-09-2009 à 19:51:24  profilanswer
 

Grippe A toussa. On prévoit large...
 
On vient de fermer le collège par chez moi car ils ont eu 5 cas... A cette vitesse, il y aura pas de cours cette année :lol:


---------------
Celui qui pose une question risque cinq minutes d'avoir l'air bête. Celui qui ne pose pas de question restera bête toute sa vie  
n°19922632
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 20:26:49  answer
 


Merci pom' :D  
 
Dis moi, tu n'aurais pas droit des assurances toi cette année?

n°19922661
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 20:30:02  answer
 

Angelneo a écrit :

Grippe A toussa. On prévoit large...
 
On vient de fermer le collège par chez moi car ils ont eu 5 cas... A cette vitesse, il y aura pas de cours cette année :lol:


 
J'ai toujours pas vu le bout de son nez à cette grippe, ni dans mon entourage ni dans les gens que je fréquente de loin :o

n°19922828
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 20:44:55  answer
 
n°19923080
HaKaN_FR
Laissez-le ramper !
Posté le 21-09-2009 à 20:59:31  profilanswer
 


 
ok :jap: jvais les appeler demain voir ce qu'il faut  
merci


---------------
Feedback | Rock Band | Gears of War 4 | GT : HaKaN01 // [TR] #Team Rampant
n°19923204
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 21:05:19  answer
 


Mince alors quand je vais me pointer dans l'amphi y'aura une pom' :o

n°19923280
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 21:10:34  answer
 

Faudra pas la manger :o

n°19923464
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 21:22:20  answer
 


Je vais pas pouvoir m'en empêcher, je suis une girafe, c'est l'instinct :(

n°19923513
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 21:25:04  answer
 

Ah ouais, tu vas pas passer inaperçue [:transparency]

n°19923555
Profil sup​primé
Posté le 21-09-2009 à 21:27:26  answer
 


Comme j'ai la taille fœtus, ça va, on m'ignore en principe ou on me marche négligemment dessus.
 
Edit, plus sérieusement je ne vais connaître personne et je serai en terrain inconnu... j'ai peur... [:alph-one]

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 21-09-2009 à 21:31:48
n°19930012
DaSayan
Posté le 22-09-2009 à 12:12:25  profilanswer
 

Bonjour à tous.
 
J'ai une petite question : voilà, je voudrais ajouter ( pour tout un tas de raisons ) le nom de ma mère au nom de mon père.
Pour schématiser, disons que le nom de mon père c'est "toto" et celui de ma mère"tata", aujourd'hui je m'appelle "zzz toto". Eh bien, je voudrais pouvoir utiliser "zzz tata-toto" en plus.
 
Quelles sont les procédures à suivre pour le faire ?
Il ne s'agit pas d'un changement complet de nom, où j'avais vu que c'était long, compliqué et que ça avait peu de chances d'aboutir, mais juste un ajout du nom de ma mère, donc bon...
J'ai entendu dire qu'il suffisait d'aller à la préfecture avec un extrait d'acte de naissance, et le livret de famille avec les preuves de filiation, et de faire la demande. Et ça passait, que c'était facile.
Quand j'ai appelé les services d'état-civil de ma mairie, ils m'ont dit que c'était impossible...
Donc on peut ou on peut pas ?  :??:  Et comment ?
 
Merci d'avance pour votre aide  :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par DaSayan le 22-09-2009 à 12:14:08
n°19930123
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2009 à 12:23:52  answer
 

DaSayan a écrit :

Bonjour à tous.

 

J'ai une petite question : voilà, je voudrais ajouter ( pour tout un tas de raisons ) le nom de ma mère au nom de mon père.
Pour schématiser, disons que le nom de mon père c'est "toto" et celui de ma mère"tata", aujourd'hui je m'appelle "zzz toto". Eh bien, je voudrais pouvoir utiliser "zzz tata-toto" en plus.

 

Quelles sont les procédures à suivre pour le faire ?
Il ne s'agit pas d'un changement complet de nom, où j'avais vu que c'était long, compliqué et que ça avait peu de chances d'aboutir, mais juste un ajout du nom de ma mère, donc bon...
J'ai entendu dire qu'il suffisait d'aller à la préfecture avec un extrait d'acte de naissance, et le livret de famille avec les preuves de filiation, et de faire la demande. Et ça passait, que c'était facile.
Quand j'ai appelé les services d'état-civil de ma mairie, ils m'ont dit que c'était impossible...
Donc on peut ou on peut pas ?  :??:  Et comment ?

 

Merci d'avance pour votre aide  :jap:


Je sais pas trop qui t'a parlé d'aller à la préfecture et que c'était facile, mais non, je confirme, c'est pas le cas :d

 

Soit tu passes par un nom d'usage, tu ajoutes dans la vie courante ton second nom au premier, et tu peux demander aux administrations de t'envoyer le courrier aux deux noms (sauf les impots, eux, ils sont assez obtus sur le sujet :o), c'est facile, rapide mais ca n'a rien d'officiel. Tes papiers resteront à ton nom initial.
http://fr.wikisource.org/wiki/L%C3 [...] 80%99usage
Soit tu passes par une procédure de changement de nom: ajouter un nom, ca reste un changement, donc tu passes devant le tribunal. Il faudra justifier de l'intérêt à le faire, et vouloir ajouter le nom de son père paraît un objectif légitime, tu as de bonnes chances. Mais c'est long.

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 22-09-2009 à 12:26:05
n°19930142
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2009 à 12:26:08  answer
 


Tu veux que je te tiennes la main ? :D
 
Sinon, t'as vu les emplois du temps ? [:totoz]
 
/MP :o

n°19931794
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2009 à 15:09:21  answer
 

Ceusses qui passent le préCAPA:  [:true_playa]  
 
http://combatsdroitshomme.blog.lem [...] ns/italie/ (2ème article)

n°19931821
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2009 à 15:11:19  answer
 

Et j'ajoute pour faire bonne mesure: http://www.authueil.org/?2009/09/2 [...] e-juristes

 

La fin des notaires approche, compagnons [:rhetorie du chaos]

Message cité 2 fois
Message édité par Profil supprimé le 22-09-2009 à 15:11:27
n°19932042
DaSayan
Posté le 22-09-2009 à 15:28:44  profilanswer
 


 
Je suis obligé de passer par toute la procédure ? Pourtant je ne fais que rajouter un nom...  :(  
 
Dans le lien que tu me donne il y a ça :

Citation :

Annexe II : Justification du droit d'user du nom d'un tiers
 
La personne qui demande la mention de son nom d'usage doit produire les justifications suivantes :
 
    * Personne (homme ou femme) célibataire
 
    Usage du nom du parent qui ne lui a pas été transmis.
 
        Extrait de l'acte de naissance avec indication de la filiation ou livret de famille (1)
        ou fiche d'état civil comportant la filiation (1).

Cela s'applique à quel cas ? Aux administrations, celles que je veux qu'elles me contactent par mon autre nom ?  :??:

Message cité 1 fois
Message édité par DaSayan le 22-09-2009 à 15:43:53
n°19932804
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2009 à 16:25:26  answer
 

DaSayan a écrit :

 

Je suis obligé de passer par toute la procédure ? Pourtant je ne fais que rajouter un nom...  :(

 

Je reprends: si tu veux que ce soit officiel, oui, tu dois passer par la procédure. C'est un changement de nom, même si tu te contentes d'ajouter des trucs.

 
DaSayan a écrit :

 

Dans le lien que tu me donne il y a ça :

Citation :

Annexe II : Justification du droit d'user du nom d'un tiers

 

La personne qui demande la mention de son nom d'usage doit produire les justifications suivantes :

 

   * Personne (homme ou femme) célibataire

 

   Usage du nom du parent qui ne lui a pas été transmis.

 

       Extrait de l'acte de naissance avec indication de la filiation ou livret de famille (1)
        ou fiche d'état civil comportant la filiation (1).



Cela s'applique à quel cas ? Aux administrations, celles que je veux qu'elles me contactent par mon autre nom ?  
:??:
Comme l'indique le gros cadre gris tout en haut de la page: au nom d'usage. Les administrations, dans les échanges avec toi, s'adresseront à toi avec les 2 noms. Par contre, tu ne changes pas officiellement de nom, tes papiers restent les mêmes.

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 22-09-2009 à 16:25:46
n°19933182
DaSayan
Posté le 22-09-2009 à 16:50:11  profilanswer
 


On est d'accord : si je veux que ce soit nom père + nom mère qui soient utilisés, et ce pour toujours, je dois faire un changement de nom.
Par contre, si c'est pour ajouter cette possibilité, et que j'utilise nom père seul ou bien nom père + nom mère de manière indifférenciée, comme je veux, ça me va. Je comprend bien que pour l'état civil je reste avec mon nom que je porte depuis ma naissance. Que si je me marie ce sera ce nom qui sera utilisé, etc...
Je connaissais pas cette possibilité du nom d'usage. Tu as plus d'infos ? Et ça se fait où, à la préfecture ?  
 
Par contre, si j'ai des enfants, je sais qu'il y a la loi de 2005 : ils pourront prendre le nom de ma future femme, ou bien le mien. Mais ils ne pourront pas prendre le nom de ma mère qui restera un simple nom d'usage, si j'ai bien suivi... non ?

Message cité 1 fois
Message édité par DaSayan le 22-09-2009 à 16:51:06
n°19934196
Profil sup​primé
Posté le 22-09-2009 à 18:14:41  answer
 

DaSayan a écrit :


On est d'accord : si je veux que ce soit nom père + nom mère qui soient utilisés, et ce pour toujours, je dois faire un changement de nom.
Par contre, si c'est pour ajouter cette possibilité, et que j'utilise nom père seul ou bien nom père + nom mère de manière indifférenciée, comme je veux, ça me va. Je comprend bien que pour l'état civil je reste avec mon nom que je porte depuis ma naissance. Que si je me marie ce sera ce nom qui sera utilisé, etc...
Je connaissais pas cette possibilité du nom d'usage. Tu as plus d'infos ? Et ça se fait où, à la préfecture ?


Oui, dans le lien ci-dessus, qui renvoie à la circulaire du 1er ministre, que tu trouveras sans doute sous www.legifrance.gouv.fr

 

Par contre, c'est juste pour ajouter le nom à celui que tu portes déjà: il ne peut pas remplacer un nom que tu portes.

 

Ca ne se fait pas de façon officielle => tu dois contacter chaque administration pour faire valoir ton nom d'usage.

 
DaSayan a écrit :


Par contre, si j'ai des enfants, je sais qu'il y a la loi de 2005 : ils pourront prendre le nom de ma future femme, ou bien le mien. Mais ils ne pourront pas prendre le nom de ma mère qui restera un simple nom d'usage, si j'ai bien suivi... non ?


En effet, le nom d'usage n'est pas transmissible.

Message cité 1 fois
Message édité par Profil supprimé le 22-09-2009 à 18:15:47
n°19940500
DaSayan
Posté le 23-09-2009 à 09:36:57  profilanswer
 

Ok, j'ai bien tout compris maintenant.
Merci pour toutes ces infos  ;)  

n°19940568
Draculita
Testament mystique
Posté le 23-09-2009 à 09:44:54  profilanswer
 


 
 :kaola:  :D  
C'est drôle de voir à quel point les avocats sont divisés (contrairement aux notaires  :whistle: ) :  
http://www.sudouest.com/accueil/ac [...] 19633.html
 
Un petit coucou au passage les juristes  :jap:


Message édité par Draculita le 23-09-2009 à 10:02:42
n°19941062
Profil sup​primé
Posté le 23-09-2009 à 10:34:52  answer
 


 
Mwé, en même temps, hormis les transactions immobilières et des cas expressément visés par la loi, je doute que l'activité juridique des notaires soit vraiment étendue ...  [:geert]

n°19941412
Profil sup​primé
Posté le 23-09-2009 à 11:00:33  answer
 

[quotemsg=19940568,100858,257968]
 
 :kaola:  :D  
C'est drôle de voir à quel point les avocats sont divisés (contrairement aux notaires  :whistle: ) :  
http://www.sudouest.com/accueil/ac [...] 19633.html
 
Ah non, non, dès qu'il s'agit d'aller manger le pain des notaires, ils ne protestent pas :d

n°19941970
Grm59
Posté le 23-09-2009 à 11:43:56  profilanswer
 

Salut,
 
En droit du travail, quel est le délai maximum pour agir contre un employeur qui obligeait ses employés (en CDI et à temps partiel), a ajouter des heures de travail sous forme d'avenant bidon afin de contourner le système des heures supplémentaires ?
 
Merci d'avance.

n°19941972
Draculita
Testament mystique
Posté le 23-09-2009 à 11:44:11  profilanswer
 

Il est dur, le pain des notaires, ils vont s'y casser les dents  :D  
 [:aripotaire]

n°19942103
Profil sup​primé
Posté le 23-09-2009 à 11:53:36  answer
 

Le notariat c'est de l'escroquerie légale.

n°19942355
Profil sup​primé
Posté le 23-09-2009 à 12:21:07  answer
 

Draculita a écrit :

Il est dur, le pain des notaires, ils vont s'y casser les dents  :D  
 [:aripotaire]


C'est pour ca, on va soulager un peu leur fardeau, les pauvres :o

n°19942647
Draculita
Testament mystique
Posté le 23-09-2009 à 13:00:45  profilanswer
 


 
Pauvres, oui, pauvres   :p

n°19947202
Jack'o'Lan​tern
Wisdom, Justice and Love !
Posté le 23-09-2009 à 18:18:42  profilanswer
 

Amis de la procédure en droit social, bonjour :o

 

Petite question que je soumets à votre sagacité : j'ai un beau jugement du conseil de prud'hommes (qui a dit oxymore ?  :o  :D ) qui m'alloue des dommages-intérêts parce que mon employeur m'a licencié comme un sauvage ! Pas de rappel de salaires ou quoi que ce soit d'autre qui ait cette nature juridique. Donc pas d'exécution provisoire dans le dispositif du jugement.

 

Mon fieffé employeur interjette appel mais ne conclue pas.

 

Du coup, je veux contraindre le récalcitrant à conclure en lui rappelant les dispositions de l'article 915 du CPC mais je me rends compte que non puisque ces dispositions visent les procédures avec représentation obligatoire.

 

Une ordonnance de radiation est rendue mais l'appelant ne bouge pas.

 

Dois-je attendre la péremption de l'instance pour faire exécuter mon jugement ou connaitriez-vous une disposition qui puisse me sortir de l'embarras et me permette de récupérer la juste réparation pécuniaire de mon préjudice ?

 

D'avance, merci pour vos lumières !  :jap:

Message cité 1 fois
Message édité par Jack'o'Lantern le 23-09-2009 à 18:20:04

---------------
I'm real when it's usefull !
n°19952477
schrodinge​r13
Un arabe de Barbès
Posté le 24-09-2009 à 08:35:40  profilanswer
 

bientot finiiii

n°19952579
Profil sup​primé
Posté le 24-09-2009 à 09:06:46  answer
 
mood
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Posté le   profilanswer
 

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