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Sujet : Droit divers sur la creation d'un site marchand |
| grotius |
avant de faire un site qui va etre long ta femme peut deja commencer a vendre ces trucs sur ebay par ex. Pour les aspects juridico-fiscaux je suis pas sur que tu sois sur le bon forum |
| ti_pimous |
Bonjour à tous,
Je ne sais pas trop ou poster mon message, alors je teste ici.
Ma femme qui est une folle des perles de rocailles, dont elle est des animaux et autres petits bijoux, veux que je lui monte un petit site internet pour pouvoir vendre ses réalisations, à qui voudra bien les acheter.
Je compte mettre le site sur un espace alouer par mon FAI.
Ce qui me derange, ce n'est pas le fait de réaliser le site (bien que je sente que des problèmes viendrons à ce moment) mais plutot le coté légal de la vente.
Les réalisations qu'elle compte vendre viennent de sources diverses (site web, revues, livres). Certaines sont reprises telles que, et d'autres sont modifiées en fonction de ses gouts et inspirations.
D'ou ma question : Quid des droits d'auteur et copyright, si cela s'applique dans ce cas ? De plus, en regardant les sites sur les perles, ils sont plusieurs à reprendre les memes realisations, difficile dans ce cas de trouver le createur.
Le montant de ces ventes ne devant s'élever tres haut (ne lui dites pas que j'ai ecrit cela !) est il important de déclarer ces revenus aux impots ?
Si vous avez des reponses, remarques, aides ou tout autre choses qui puisse m'aider, merci d'avance.
A+ |
