nan, j'ai pas de lien. Demande a la sacem, ils devront pouvoir t'aider, meme si c'est pas le meme domaine.
wattoo
t'as pas des liens sur des site ki en parlent....cou ke je m'adresse dans la vraie vie :D
gizmo
Pour les droits que vous attibuer a l'autre entreprise, ca dépend du conrat qu vous signer avec eux (s'ils renoncent aux droits,...). Pour les copyright, il faut s'adresser aux organismes de droit d'auteur, je pense, mais je ne sais pas ce qui fait office pour les software. Par contre, il faudra que vous assiez attention au type de copyright que vous prennez (national, international, durée,...)
wattoo
voila dans ma boite on veut developper un soft et avoir tous les droits dessus pour pouvoir le revendre donc:
- a ki je m'adresse
- kombien ca coute?
- c koi les regles a respecter?
sachant aussi ke le soft sera developper par une autre entreprise est-ce kon aura les memes droits et est-ce ke l'entreprise pourra revendiker ketchose dessus...
