Les « indélicatesses » de Google
L�achat d�un mot clef sur un moteur de recherche est devenu une pratique courante pour ceux qui sont attachés à l�affichage dans les moteurs. Ainsi acheter les mots « audience » ou « mesure d�audience » permettra de bien positionner sa publicité sur les recherches correspondantes. Il n�y a rien à redire sur cette pratique.
Il n�en est pas de même quand Google vend le nom XITI. C�est ce qui s�est passé, récemment. XITI n�est pas un mot usuel, ou un nom commun, c�est une marque. Google génère un profit par la vente d�une marque qui ne lui appartient pas.
Que les vendeurs de mots plaident l�erreur et la bonne foi sur des marques comme Casino ou Carrefour, qui sont par ailleurs des mots usuels, d�accord, mais pour XITI, je ne vois pas bien quelle excuse ils pourraient alléguer.
Héléne Puel de O1NET, dans un article au demeurant fort bien documenté, évoque l�absence de réglementation juridique. Bien que je ne sois pas juriste, je ne partagerais pas son opinion. Il semble que l�instrumentation juridique ne manque pas : enrichissement sans cause, activité parasitaire, utilisation frauduleuse de marque, etc �
Elle cite dans son article un cas de jurisprudence qui, même s�il ne porte pas sur les moteurs, devrait s�appliquer : « l�affaire Distrimat contre Safi. La première société a utilisé dans son code source les marques déposées par la seconde. L�utilisation abusive de ces méta-tags a été jugée comme un acte de contrefaçon par la cour d�appel de Paris. Et Distrimat a été condamnée. »
Malgré cela nous ne porterons pas plainte, ni contre Google, ni contre notre confrère peu scrupuleux, qui porte malgré tout la principale responsabilité dans cette affaire.
Considérant que, comme les imitations, c�est la rançon de la notoriété, nous préférons pour l�instant laisser les internautes seuls juges du caractère déloyal de ces agissements.
Alain F.LLORENS
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