Bon voilà quelques infos glanées à droite à gauche..:
Qu'est-ce que le droit d'auteur ?
C'est celui qui s'applique à toutes les "oeuvres de l'esprit" quel qu'en soient le genre, la forme d'expression, le mérite ou la destination. (art. L 112-1 du CPI*)
Les droits d'auteur (et droits voisins) s'appliquent aux oeuvres susceptibles d'être utilisées sur un site Web et s'imposent pleinement aux utilisateurs même en cas d'exploitation à des fins pédagogiques.
Pour pouvoir intégrer dans un site Web des ?uvres numériques, de quelque nature qu'elles soient (photo, tableau, poème, texte, chanson, etc.), de même que pour pouvoir les reproduire sur le disque dur d'un ordinateur (pour un usage autre que celui strictement privé) ainsi que pour pouvoir les consulter (autrement qu'à titre privé ou dans le cadre d'une représentation dans le cercle "étroit" de la famille), les utilisateurs doivent impérativement obtenir une autorisation écrite des titulaires de droits sur cette ?uvre, mentionnant expressément les utilisations autorisées, tant dans leurs étendues, leurs destinations, leurs localisations et leurs durées. - art. L 131 - 3 du CPI
Mais toutes les "?uvres" ne sont pas, en réalité, des ?uvres et les utilisateurs doivent toujours s'interroger sur la nécessité ou non de demander des autorisations aux auteurs.
et plus intéressant pour toi::
En matière d'?uvres d'art et audiovisuelles :
- soit la condition de brièveté de la citation est respectée, c'est-à-dire qu'il y emprunt partiel de l'?uvre première. Dans ce cas l'?uvre artistique reproduite est tronquée et il y a atteinte au droit moral de l'auteur, donc, contrefaçon.
- soit l'?uvre est reproduite intégralement, et c'est alors la condition de brièveté de l'emprunt qui n'est pas remplie. Il y a, donc, encore contrefaçon
Désolé 
