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Auteur Sujet :

Propriété intellectuel

n°3136984
thefrereto​ck
Posté le 07-02-2011 à 14:36:11  profilanswer
 

Bonjour,
 
Je ne sais pas si je poste dans le bon topic mais il me semble que c'est celui qui s'en rapproche le plus.
Bref, pour résumer je suis prestataire chez un client et j'ai développé une solution informatique pour ce dernier.  
Il se trouve qu'en plus d'être satisafait du résultat, mon client commence à démarcher ses propres clients pour lui vendre "mon" outil.
 
 
La semaine dernière s'est posé la question de la protection de l'outil(code, etc).
Et j'aimerais donc savoir si l'outil (concept et code) appartient dans sa globalité à mon client?

mood
Publicité
Posté le 07-02-2011 à 14:36:11  profilanswer
 

n°3136989
co co ri c​o
Triangles
Posté le 07-02-2011 à 14:46:09  profilanswer
 

Il faut bien relire le contrat mais en temps normal, tout bien matériel ou immatériel crée pendant le temps de travail appartient à l'entreprise qui t'emploie.


---------------
Trouvé sur P1/T1: http://www.youtube.com/watch?v=PHEVIc_onN4
n°3137016
totony63
L'important c'est l'essentiel
Posté le 07-02-2011 à 15:25:09  profilanswer
 

Tu es employé chez lui ? ou genre tu as une auto entreprise et tu es simple prestataire ?
 
Si tu es dans le 2ème cas, ca dépend de tes CGVs.

n°3137046
thefrereto​ck
Posté le 07-02-2011 à 16:09:13  profilanswer
 

Non, je suis loué par une SSII.
 
Merci de vos réponses ;)
 

n°3137062
totony63
L'important c'est l'essentiel
Posté le 07-02-2011 à 16:27:25  profilanswer
 

Ha ba dans ce cas, tu peux rien y faire. Tu dois avoir une clause qui dit que le fruit de ton travail appartient à ton employeur.


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