Bonjour à tous et bonne année surtt.
Alors voila je me prend la tete depuis quelque jour sur cette etude de cas.
VOila le sujet:
en 1973 les biens comosant la succession de Joseph Drumau furent partagé entre les deux enfents du défunt; Raymond druman et louise drumau, epouse Pictet.
En janvier 1974, profitant dune imprecision des termes de lacte de partage, raumon drumau se pretendu proprietaire de deux terrains boisés, A et B, en realité attribus a sa soeur, et conclut avec marcel vorion un bail concernant la parcelle A.
En janvier 1995, un bail analogue fut conclu entre les mm parties au sujet de la parcelle B alors en friche.
Le locataire efectua regulierement lentretien des plantations et le paiement des loyers.
A la fin de 1996, M Voion proposa a raymond Drumau de lui acheter les terrains loués. Laccord se fit entre les interessés et lacte de vente dut etabli en janvier 1997.
En jui 1999, mme louise drumau pictet deceda, laissant pour seul heritier son fils, pascal pictet.
Au cour de 2003, M vorion coupa la moitié des arvbres de la parcelle B et les vendit a M lorge qui les enleva. Sur une partie de lamplacement dégégé, M vorion se fit construire une maison dhabitation.
En avril 2004, pacal pictet se maria. A loccasion de la redaction du contrat de mariage, le notaire sapercut que les terrains A et B avaient initialement été attribués a la mere de pascal pictet.
Le 1er septembre 2004, pascal pictet intente une action en revendication contr M vorion. A cette date, celui ci continu de prendre soin des plantations des deux terrains et habite la maison quil a fais construire.
Quelles sont selon vous les chances de succés de cette action et quelles consequences peuvent en découler??
Bon bha voila jai tt dis.
Si qqun pourrais m'aider se serrait vraiment super super gentil.
A trés bientot.
