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Auteur Sujet :

France insoumise - Robespierre 2022, histoire de trancher le débat.

n°60146063
Ibo_Simon
Posté le 30-06-2020 à 20:54:16  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

trueslash a écrit :

Mélenchon dit:
 

Citation :

Si la partie pénale, les amendes, doivent être réglées personnellement par les justiciables, ce qui a été fait par chacune des personnes concernées, les dommages et intérêts relèvent eux du civil. Ils peuvent donc à ce titre être réglés par un tiers, sur la base de l’article 1342-1 du code civil.


 
Je ne suis pas capable de fact-checker ça, est-ce que les dommages et intérêts relèvent vraimetn du civil, est-ce que l'article 1342-1 s'applique à ce cas, est-ce que les associations liées à des mouvements politiques sont autorisées à payer :??:


 
Les associations politiques étant, en partie subventionnées par l'Etat, ça va quand même être difficile d'expliquer à la Justice et aux contribuables avec un sens critique, que les premières peuvent donc payer des amendes et D&I, suites aux condamnations des dirigeants, en plus poursuivis pour des actes personnels et pas politiques.  
 

mood
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Posté le 30-06-2020 à 20:54:16  profilanswer
 

n°60146141
super_pour​ri
חירות, שוויון, אחוה
Posté le 30-06-2020 à 21:02:37  profilanswer
 

Ibo_Simon a écrit :


 
il y a tellement rien....qu'il y a une information judiciaire qui a été lancée.
 
https://pbs.twimg.com/media/Ebxj62i [...] name=large
 
Et c'est marrant, c'est comme Raoult, les Insoumis pourraient régler l'affaire en quelques secondes, en produisant les relevés bancaires sur les opérations en question, mais bon non, ils préfèrent crier contre un proc et la Justice.


 
proprement scandaleux de la part de LFI si c'est avéré.


---------------
#JeSuisNicolasSarkozy, "Super poupou est un démissionnaire civilisationnel" Innolis_Jevede ; "C'est moi l'élite" Professeur Didier Raoult
n°60146154
super_pour​ri
חירות, שוויון, אחוה
Posté le 30-06-2020 à 21:03:42  profilanswer
 


 
Mélenchon est tout bonnement irresponsable.


---------------
#JeSuisNicolasSarkozy, "Super poupou est un démissionnaire civilisationnel" Innolis_Jevede ; "C'est moi l'élite" Professeur Didier Raoult
n°60146163
la lampe
Posté le 30-06-2020 à 21:04:24  profilanswer
 

Pistache52 a écrit :


 
Plus de 5G avec lui aux manettes vu sa dernière intervention de parlementaire.
Je ne connais pas sa position sur les vaccins, mais la FI commence à ressembler de plus en plus à un poulet sans tête qui court après toutes les voix possibles.


 
Balek de la 5G perso.

n°60146222
iPoule
Hédoniste
Posté le 30-06-2020 à 21:11:46  profilanswer
 

Ibo_Simon a écrit :


 
Les associations politiques étant, en partie subventionnées par l'Etat, ça va quand même être difficile d'expliquer à la Justice et aux contribuables avec un sens critique, que les premières peuvent donc payer des amendes et D&I, suites aux condamnations des dirigeants, en plus poursuivis pour des actes personnels et pas politiques.  
 


Confirmé par un prof de droit privé :
https://twitter.com/fdanos/status/1278008002914783234
 
En gros, ça tient devant un juge.

n°60146234
iPoule
Hédoniste
Posté le 30-06-2020 à 21:12:41  profilanswer
 

super_pourri a écrit :


 
proprement scandaleux de la part de LFI si c'est avéré.


Ils assument. C'est pas éthique, mais c'est légal  [:etheriel:1]  
 
Sauf que ptet pas en fait  [:lucifer jr:4]

n°60146318
Ibo_Simon
Posté le 30-06-2020 à 21:23:41  profilanswer
 

iPoule a écrit :


Confirmé par un prof de droit privé :
https://twitter.com/fdanos/status/1278008002914783234
 
En gros, ça tient devant un juge.


 
Le pire, c'est le précédent que ça crée.
On savait que l'autre guignol se permettait pas mal d'outrances en profitant de son immunité parlementaire (accusation gratuite de terrorisme contre un journaliste qui rappelle la réalité au Venezuela, accusation gratuite d’assassinat contre un ministre...), mais là, ça rajouterait en plus une immunité par rapport aux amendes et D&I lors des condamnations judiciaires des intéressés, ce serait donc aux donateurs, aux encartés, et au contribuable et à l'Etat de payer pour  Mélenchon et cie, quand ces derniers s'en prennent verbalement et physiquement aux policiers et procs.

n°60146322
pascaldeux​zero
Are you a 1 or a 0?
Posté le 30-06-2020 à 21:24:22  profilanswer
 

iPoule a écrit :

Confirmé par un prof de droit privé :
https://twitter.com/fdanos/status/1278008002914783234

 

En gros, ça tient devant un juge.


J'adore le ton. « Il suffisait d'ouvrir le code civil [...] ». Comme d'hab, la FI sait, elle. Et les autres ne sont que des baltringues qui veulent les salir. Ce mépris...

 

Protip : Pour rester propre, il suffit de ne pas se rouler dans la merde. [:mukumi:2]

Message cité 1 fois
Message édité par pascaldeuxzero le 30-06-2020 à 22:26:55
n°60146509
Tammuz
Posté le 30-06-2020 à 21:48:20  profilanswer
 


Donc si un parti politique a le droit de payer les dettes personnelles de ses dirigeants, on ne voit pas pourquoi il ne pourrait pas également payer les dépenses personnelles de la chargée de com de son candidat à l'élection présidentielle.
 
 
Y a vraiment rien.  [:lucifer jr:2]


---------------
"Je tape sur un clavier avec les 10 doigts sans regarder et je ne me relis pas"
n°60146564
boumbo92
Posté le 30-06-2020 à 21:57:11  profilanswer
 

Bonjour je connais un petit artisan qui voudrait faire passer ses contraventions sur sa société vous croyez que ça peut passer ? Il roule pas mal et il a pas envie de payer ça de sa poche... Si ça passe sur le compte de sa société il pourra déduire cela en frais... Merci pour lui :jap:


---------------
We are born of one breath, one word. We are all one spark, sun becoming.
mood
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Posté le 30-06-2020 à 21:57:11  profilanswer
 

n°60146968
trueslash
(╯°□°)╯︵ MMM
Posté le 30-06-2020 à 23:02:37  profilanswer
 

iPoule a écrit :


Confirmé par un prof de droit privé :
https://twitter.com/fdanos/status/1278008002914783234
 
En gros, ça tient devant un juge.


 
Yep voilà, ça ne peut être que plus compliqué que deux lignes de code civil. Que justice soit faite

n°60147017
bozoleclow​n
Posté le 30-06-2020 à 23:11:01  profilanswer
 

La petite entreprise melanchon ne connait pas la crise, des décennies qu'il se paye grassement sur le dos du contribuable en voguant de parti politique en parti politique au gré de la mode, tout en retournant sa veste.
C'est beau un homme politique qui passe toute sa vie pour se battre pour son compte en banque.

Message cité 2 fois
Message édité par bozoleclown le 30-06-2020 à 23:11:21
n°60147045
Lepcfou
Posté le 30-06-2020 à 23:16:01  profilanswer
 

bozoleclown a écrit :

La petite entreprise melanchon ne connait pas la crise, des décennies qu'il se paye grassement sur le dos du contribuable en voguant de parti politique en parti politique au gré de la mode, tout en retournant sa veste.
C'est beau un homme politique qui passe toute sa vie pour se battre pour son compte en banque.


 
 
Bonne définition du personnage


---------------
Le STADIA il ne passera pas par moi
n°60147056
Lyrks
Login Origin: Loyrks
Posté le 30-06-2020 à 23:17:44  profilanswer
 

Ibo_Simon a écrit :


 
Le pire, c'est le précédent que ça crée.
On savait que l'autre guignol se permettait pas mal d'outrances en profitant de son immunité parlementaire (accusation gratuite de terrorisme contre un journaliste qui rappelle la réalité au Venezuela, accusation gratuite d’assassinat contre un ministre...), mais là, ça rajouterait en plus une immunité par rapport aux amendes et D&I lors des condamnations judiciaires des intéressés, ce serait donc aux donateurs, aux encartés, et au contribuable et à l'Etat de payer pour  Mélenchon et cie, quand ces derniers s'en prennent verbalement et physiquement aux policiers et procs.


 
 
Non, osef ca, c'est la Loi, il en crée pas une pour lui!
 
En revanche, au mieux, ca va lui permettre d'hurler à la dictature macroniste pour un truc qui est border mais qui passe à la VAR


---------------
https://www.flickr.com/photos/23084 [...] 4982002398
n°60147115
trueslash
(╯°□°)╯︵ MMM
Posté le 30-06-2020 à 23:26:55  profilanswer
 

bozoleclown a écrit :

La petite entreprise melanchon ne connait pas la crise, des décennies qu'il se paye grassement sur le dos du contribuable en voguant de parti politique en parti politique au gré de la mode, tout en retournant sa veste.
C'est beau un homme politique qui passe toute sa vie pour se battre pour son compte en banque.


 
être républicain c'est aussi accepter que les hommes politiques avec qui on n'est pas d'accord bénéficient de financement.

n°60147141
Lyrks
Login Origin: Loyrks
Posté le 30-06-2020 à 23:31:01  profilanswer
 

Aprés tout, on a bien financé le sarkothon! :o


---------------
https://www.flickr.com/photos/23084 [...] 4982002398
n°60147162
bozoleclow​n
Posté le 30-06-2020 à 23:33:54  profilanswer
 

trueslash a écrit :

 

être républicain c'est aussi accepter que les hommes politiques avec qui on n'est pas d'accord bénéficient de financement.


Biensur et ca me gene pas, mais j'ai le droit de penser qu'un homme politique avec une si interminable carrière et qui n'as finalement brigué et obtenu que des sièges de représentation sans vrai travail sur le terrain est surtout la pour se placer et ramasser la callaisse.

n°60147174
Ibo_Simon
Posté le 30-06-2020 à 23:35:04  profilanswer
 

pascaldeuxzero a écrit :


J'adore le ton. « Il suffisait d'ouvrir le code civil [...] ». Comme d'hab, la FI sait, elle. Et les autres ne sont que des baltringues qui veulent les salir. Ce mépris...
 
Protip : Pour rester propre, il suffit de ne pas se rouler dans la merde. [:mukumi:2]


 
Après, comme d'habitude, certains sont tellement doués qu'ils vont trop loin dans les EDL: https://twitter.com/RaquelGarridoFr [...] 1683666944
 

Citation :

Alors que le Parquet de Paris est sous observation de la comm d’enquête d’@Ugobernalicis
 
 sur les obstacles à l’indépendance de la Justice, le Proc Jérôme Marilly, qui a obtenu un chèque de dédommagement de 3000€ de LFI, ouvre une “enquête” sur ce même chèque, parfaitement légal!


 
Donc, si on lit correctement, l'avocate bénévole vient d'avouer que c'est bien FI et pas les condamnés qui ont payé les D&I pour une des victimes.

n°60147184
wombat1515
Posté le 30-06-2020 à 23:36:26  profilanswer
 

Lyrks a écrit :

Aprés tout, on a bien financé le sarkothon! :o


D'ailleurs je crois qu'il y avait eu un débat assez proche à l'époque mais en sens inverse.
 
Sarkozy avait filé 7500 euros en arguant que c'était le max qu'il était autorisé à donner en tant que particulier, mais il me semble que des juristes avaient fait remarquer qu'en tant que caution solidaire il pouvait bien donner autant qu'il voulait.
 
D'ailleurs le montant total du sarkothon incluait aussi une amende pour Sarkozy payé par l'UMP.  :D  
 
https://www.lexpress.fr/actualite/s [...] 57397.html

n°60147219
Ibo_Simon
Posté le 30-06-2020 à 23:43:31  profilanswer
 

Lyrks a écrit :


 
 
Non, osef ca, c'est la Loi, il en crée pas une pour lui!
 
En revanche, au mieux, ca va lui permettre d'hurler à la dictature macroniste pour un truc qui est border mais qui passe à la VAR


 
Ben, la Loi dit que c'est l'auteur de l'acte qui porte la responsabilité civile et donc qui doit indemniser la victime.
 
Et aux dernières nouvelles, je n'ai pas souvenir qu'un parti politique soit un cabinet d'assurances ou une mutuelle,
je n'ai pas souvenir non plus d'avoir lu dans les statuts de ce genre d'association, le fait que les dirigeants soient exonérés de la responsabilité civile entre autres de leurs actes.
 

n°60147227
Elbarto
Posté le 30-06-2020 à 23:44:45  profilanswer
 

Que risque Mélenchon si cette affaire va jusqu'au bout ?
Un simple rappel à la loi, ou bien une peine d'inéligibilité ?
 
Idéalement il faudrait que l'affaire trouve son dénouement avant le début de la campagne présidentielle de 2022, afin qu'en cas d'inéligibilité on soit débarrassé enfin de Mélenchon, l'un des obstacles au retour de la gauche en 2022.

n°60147234
Lepcfou
Posté le 30-06-2020 à 23:45:51  profilanswer
 

Il risque rien
La loi c'est différent pour les gens de son standing il est protégé


---------------
Le STADIA il ne passera pas par moi
n°60147239
koolklem
Short levier 10
Posté le 30-06-2020 à 23:47:00  profilanswer
 

Citation :


Raquel Garrido
@RaquelGarridoFr
Avocate - @BalanceTonPost
- Contre la monarchie présidentielle - Pour la Constituante - Le droit de révoquer les élus sera une réalité et ça commence à Bagnolet
 


 
Au moins une promesse tenue... elle a été révoquée par les électeurs de façon préemptive [:fredmoul:1]

Message cité 1 fois
Message édité par koolklem le 30-06-2020 à 23:47:42
n°60147287
iPoule
Hédoniste
Posté le 30-06-2020 à 23:56:28  profilanswer
 

koolklem a écrit :

Citation :


Raquel Garrido
@RaquelGarridoFr
Avocate - @BalanceTonPost
- Contre la monarchie présidentielle - Pour la Constituante - Le droit de révoquer les élus sera une réalité et ça commence à Bagnolet
 


 
Au moins une promesse tenue... elle a été révoquée par les électeurs de façon préemptive [:fredmoul:1]


Elle siège au conseil municipal.  [:raidkross]

n°60147307
Lyrks
Login Origin: Loyrks
Posté le 30-06-2020 à 23:59:14  profilanswer
 

Ibo_Simon a écrit :


 
Ben, la Loi dit que c'est l'auteur de l'acte qui porte la responsabilité civile et donc qui doit indemniser la victime.
 
Et aux dernières nouvelles, je n'ai pas souvenir qu'un parti politique soit un cabinet d'assurances ou une mutuelle,
je n'ai pas souvenir non plus d'avoir lu dans les statuts de ce genre d'association, le fait que les dirigeants soient exonérés de la responsabilité civile entre autres de leurs actes.
 


 
 
Tu peux vouloir faire l'enquete, le procés et decider la condamnation, il n'empêche qu'il y a peu de chance qu'il soit condamné


---------------
https://www.flickr.com/photos/23084 [...] 4982002398
n°60147361
Elbarto
Posté le 01-07-2020 à 00:11:53  profilanswer
 

Elbarto a écrit :

Que risque Mélenchon si cette affaire va jusqu'au bout ?


 

Citation :

L'abus de confiance est puni de trois ans d'emprisonnement et de 375 000 euros d'amende.


 
https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] e=20020101
 
Bon c'est pas avec ça qu'on mettra hors d'état de nuire Mélenchon,  
soit il se fait renverser en interne à LFI, soit un journaliste d'investigation ira fouiller dans son long passé de sénateur PS, pour trouver un élément à la Fillon/emploi fictif, susceptible de le faire condamner.
 

n°60147409
koolklem
Short levier 10
Posté le 01-07-2020 à 00:37:10  profilanswer
 

Fake news de ma part  :whistle:  
 
Enfin la Mairie n'est pas gagnée  :o

n°60147578
trueslash
(╯°□°)╯︵ MMM
Posté le 01-07-2020 à 02:13:00  profilanswer
 

bozoleclown a écrit :


Biensur et ca me gene pas, mais j'ai le droit de penser qu'un homme politique avec une si interminable carrière et qui n'as finalement brigué et obtenu que des sièges de représentation sans vrai travail sur le terrain est surtout la pour se placer et ramasser la callaisse.


 
Si tu veux réformer la constitution, faut voter FI, pas de bol :D

n°60147581
trueslash
(╯°□°)╯︵ MMM
Posté le 01-07-2020 à 02:17:23  profilanswer
 

Ibo_Simon a écrit :


 
Ben, la Loi dit que c'est l'auteur de l'acte qui porte la responsabilité civile et donc qui doit indemniser la victime.
 
Et aux dernières nouvelles, je n'ai pas souvenir qu'un parti politique soit un cabinet d'assurances ou une mutuelle,
je n'ai pas souvenir non plus d'avoir lu dans les statuts de ce genre d'association, le fait que les dirigeants soient exonérés de la responsabilité civile entre autres de leurs actes.
 


 
Est-ce que l'assoc qui a fait le chèque est l'assoc' qui loue le local où les faits se sont déroulés déjà pour commencer :??:

n°60147591
asmomo
Posté le 01-07-2020 à 02:27:43  profilanswer
 


 
Il disait quoi du Sarkothon ?


---------------
New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams
n°60147797
Norby042
Posté le 01-07-2020 à 07:40:02  profilanswer
 
n°60148491
[BN]Explos​er
Posté le 01-07-2020 à 09:40:06  profilanswer
 

Il se passe quoi Melanchon s embourbe dans du c'est légal tel un Fillon ?  [:henry2lesk1:4]

 

Sinon Dannielle Simmonet elle en est ou elle a rendu l'appart à loyer réduit ou pas apres 2 ans ? :)


Message édité par [BN]Exploser le 01-07-2020 à 09:40:47
n°60148539
Lepcfou
Posté le 01-07-2020 à 09:45:17  profilanswer
 

Il nous encule :o c'est légal :o


---------------
Le STADIA il ne passera pas par moi
n°60148551
epsiloneri​dani
Posté le 01-07-2020 à 09:46:35  profilanswer
 

Norby042 a écrit :


 
Rien détonnant, LFI est en plein dans l'écologie dogmatique...


 
Encore heureux quand on parle de nucléaire  [:cobbdouglas]


Message édité par epsiloneridani le 01-07-2020 à 09:46:50
n°60148677
ElPedro
Virtual worker
Posté le 01-07-2020 à 09:59:36  profilanswer
 

Elbarto a écrit :

Que risque Mélenchon si cette affaire va jusqu'au bout ?
Un simple rappel à la loi, ou bien une peine d'inéligibilité ?
 
Idéalement il faudrait que l'affaire trouve son dénouement avant le début de la campagne présidentielle de 2022, afin qu'en cas d'inéligibilité on soit débarrassé enfin de Mélenchon, l'un des obstacles au retour de la gauche en 2022.


 
S'il risque un truc vraiment gênant pour 2022 il accélérera sa candidature comme l'a fait MLP, ce qui mettrait la justice dans beaucoup d'embarras pour le mettre éventuellement en examen.
 
Donc AMHA il risque pas grand chose au niveau judiciaire pour 2022. Pour après 2022 je sais pas.

n°60148761
Ibo_Simon
Posté le 01-07-2020 à 10:08:07  profilanswer
 

ElPedro a écrit :


 
S'il risque un truc vraiment gênant pour 2022 il accélérera sa candidature comme l'a fait MLP, ce qui mettrait la justice dans beaucoup d'embarras pour le mettre éventuellement en examen.
 
Donc AMHA il risque pas grand chose au niveau judiciaire pour 2022. Pour après 2022 je sais pas.


 
Si lui, sa compagne et ses principaux acolytes sont mis en examen dans l'affaire des comptes de campagne, ça va être difficile la candidature pour la présidentielle de 2022.
 
Et à comparer, c'est comme l'affaire des stages des enfants Fillon, ce truc du paiement des amendes et D&I par FI, i.e une affaire satellite qui confirme une nouvelle fois que Mélenchon et autres pontes de FI ont la très fâcheuse tendance à confondre comptes personnels et compte du parti, ainsi qu'être très friand  de l'argent public.
 

n°60149471
Lyrks
Login Origin: Loyrks
Posté le 01-07-2020 à 11:11:34  profilanswer
 

https://twitter.com/NicolasQuenel/s [...] 84385?s=20
 
Je pose ça la
https://pbs.twimg.com/media/Eb04njkWAAAv78F?format=jpg&name=small
https://pbs.twimg.com/media/Eb09ME4XQAg_9sb?format=png&name=small
 
Mais ptet que projet arcadie est une officine macroniste
https://projetarcadie.com/content/l [...] ementaires

Message cité 5 fois
Message édité par Lyrks le 01-07-2020 à 11:14:15

---------------
https://www.flickr.com/photos/23084 [...] 4982002398
n°60150096
ElPedro
Virtual worker
Posté le 01-07-2020 à 11:59:37  profilanswer
 

Forcément ca prend du temps d'antenne à Jean-Luc pour dire tout le mal qu'il pense des médiacrates

n°60150099
pascaldeux​zero
Are you a 1 or a 0?
Posté le 01-07-2020 à 11:59:53  profilanswer
 
n°60150162
Oreo8
Posté le 01-07-2020 à 12:06:24  profilanswer
 

L'extrême droite ou l'extrême gauche, même éléments de langage
 
https://twitter.com/sychazot/status/1278254299366244359
 

n°60150204
dchiesa
Joli lapinou frileux
Posté le 01-07-2020 à 12:10:07  profilanswer
 


 
Putain le top10 des députés européens ça fait vraiment rêver !  [:moonblooood]


---------------
Hattrick : Heureuxloosers (Championnat) - SC2 : Redwar/716
mood
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