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  Géometre ou pas géomètre???

 


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Géometre ou pas géomètre???

n°13196679
kassoulet3​1
il est urgent d'attendre
Posté le 07-11-2007 à 18:56:12  profilanswer
 

Bonsoir à tous,
 
 
Je voudrais faire construire avec mon amis sur un terrain que nous donnes la famille. Il y à 2 parcelles de terrain côte à côte ( appartenant toujours à la famille). Nous souhaitons construire entre les 2 parcelles. Ma question est : Faut t'il  faire appel à un géomètre pour qu'il retrace les parcelles avec bornage ( et donc changer le cadastre) ou bien  notre futur terrain est établit par le notaire?  
J'espère que j'ai été assez clair dans mes explications ?  
Merci de vos réponses  ;)

mood
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Posté le 07-11-2007 à 18:56:12  profilanswer
 

n°13196858
khris
Aussi long que soit le chemin
Posté le 07-11-2007 à 19:08:08  profilanswer
 

Géomètre, sans hésiter : l'avenir n'est pas connu et un bon bornage d'emblée évite bien des surprises lorsque de bons amis et des membres de la famille si charmants se révèle sous un jour différent...
Bon, ils resteront tous aussi charmants mais s'ils se marient ?

n°13196889
kassoulet3​1
il est urgent d'attendre
Posté le 07-11-2007 à 19:09:59  profilanswer
 

pas pour le moment......

n°13198381
Ekinox0621​0
Sabai Sabai
Posté le 07-11-2007 à 21:05:07  profilanswer
 

bonjour, je suis géomètre... je peux sans doute t'aider... mais je pige pas bien la question.
 
pourquoi voudrais-tu changer le cadastre? tu as parfaitement le droit de construire a cheval sur deux parcelles a partir du moment où les deux parcelles t'appartiennent.
ceci dit, un bornage c'est quand meme l'assurance des limites justes et précises.
je ne peux pas tellement t'en dire plus avec si peu d'éléments, mais si tu me donnes plus d'infos je peux peut-etre t'aider.
 
Il y a un paquet de nouvelles lois foncières qui sont sorties le 1er octobre, je t'engage toutefois fortement a aller voir un géomètre au moins pour recevoir des conseils, c'est le premier rôle du géomètre avant tout.
Si tu n'en conais pas, demandes peut-etre a tes voisins, peut-etre qu'ile en connaissent un, et si tu as le meme que tes voisins ca facilitera peut-etre les choses. (d'ailleurs peut-etre que tes voisins ont déjà fait procéder au bornage)
 
:hello:


Message édité par Ekinox06210 le 07-11-2007 à 21:05:17

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n°13199751
kassoulet3​1
il est urgent d'attendre
Posté le 07-11-2007 à 22:51:09  profilanswer
 

En fait sur le cadastre il y a deux parcelles côte a côte qui appartiennent à la famille. Nous nous voulons construire entre les deux sans récuppérer la totalitée des 2 parcelles. la premiere fait environ 7000 m2 et la seconde  
4000 m2. Nous voulons leur laisser du terrain, 3000 m2 nous suffirais. C'est pourquoi je pensais qu'il fallait faire un bornage, pour délimiter notre propriété. Mais peut être que je mélange tout....

n°13200949
Ekinox0621​0
Sabai Sabai
Posté le 08-11-2007 à 00:47:04  profilanswer
 

oui, en effet.
 
si tu ne veux pas garder la totalité il faut faire une division de parcelle.
ce qui est important c'est de savoir si la propriété (=l'unité foncière ) (=la somme de parcelles mitoyennes qui appartiennent au meme propriétaire) est déjà batie ou non.
y'a-t il déjà une construction sur cette unité foncière ou non?
 
Si oui: il faut borner le terrain a détacher et faire une procédure de déclaration préalable.
Si non: faut que je vérifie mais normalement c'est possible de simplement faire une déclartion de division en mairie, sans avoir forcément besoin de borner, mais ca sera de toute manière un géomètre qui devra établir le document modificatif du parcellaire cadastrale (document d'arpentage) pour la division.
 
(vu que la loi vent de changer j suis pas tout a fait au point sur toutes les nouvelles procédures, on balbutie tous un peu... désolé)
 
je te recommande encore une fois quand meme d'aller voir un géomètre, il te donnera a tous les conseils necessaires a la réalisation de ton opération foncière.
:hello:


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n°13201800
kassoulet3​1
il est urgent d'attendre
Posté le 08-11-2007 à 07:18:14  profilanswer
 

merci pour tous ces renseignements. Il me reste plus qu'a trouver un geomètre près de chez moi :)
 


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