Bonsoir à tous ! Voilà, en fait je patauge complet pour mon commentaire sur l'art 9 du code civil qui dispose que :
"Chacun a droit au respect de sa vie privée. Les juges peuvent, sans préjudice de la réparation du dommage
subi, prescrire toutes mesures, telles que séquestre, saisie et autres,
propres à empêcher ou faire cesser une atteinte à l'intimité de la vie
privée : ces mesures peuvent, s'il y a urgence, être ordonnées en
référé."
Alors, j'y ai déjà réfléchie, et voilà ce que je propose (je pense que c'est plus que mauvais donc je poste désespérément).
PS : les limites dans une sous partie c'est grotesque, je sais lol.
Introduction : Pas encore faite.
I/ Les bénéficiaire du droit
Petite phrase d'introduction : Lorsque n'importe quel code attribue un droit, ce dernier s'ééforce de désigner les personnes concernées par droit. En effet, l'article 9 du code civil ne contient aucune énumération.
A/ L'universalité du droit
- "Chacun" = toute personne ou autre chose au seins d'un ensemble, par extention, tout individus humain (définition en vigueur dans le dictionnaire). Il n'y a aucune distinction ( race, religieux, sexe, sang...)- Droit universel- Droit attribué a une personne vivante- Personnel : "sa" -Par La ne peut être moyenné.
B/ L'objet du droit
- Droit = accordement, reconnaissance, légitimité, c'est une prérogative
- Pourvoir d'exiger d'autrui en fonction de la règle- Pourvoir de défendre juridiquement sa sphère privée contre toute intrusions illégitimes ou immixtion.- C'est un droit qui ne peut être moyenné ou céder aux héritier (non patrimonialité de ce droit)
C/ La notion de vie privée.
- Privé = individuel, personnel, non accessible au publique- C'est une notion opposée à la notion de vie publique- Droit de ne pas être importuné par autrui dans le versant de sa vie privée
TRANSITION
II/ L'application du droit et ses limites
PHRASE INTRODUCTIVE
A/ Les sanctions
- Le juge a un pouvoir- Pouvoir = faculté d'agir de façon légitime, c'est une autorité constituée.- Il peut faire cesser une atteinte par divers moyens- Le cout de la réparation de l'atteinte est a la charge de la personne étant a l'origine de cette atteinte.- Grâce à l'art 9 du CC institué en 1970, le juge peut aussi prévenir l'atteinte.
B/ Limites
- Droit a l'information du publique
- Difficulté de distinguer la vie privée de la vie publique : lieu ? domaine ? etc... (à développer)
MERCI pour ceux qui ont pris le temps de lire ! C'est vraiment sympa ! Je n'attends pas les solutions sur un plateau, mais mon TD sera ramassé et ce sera ma première note de l'année... j'ai 3 sous partie et c'est mauvais, et en plus je ne trouve pas de problématique, puisque je ne vois pas comment on pourrait en avoir une. Merci tous le monde, bonne journée.
