Mesdames, messieurs, bonsoir.
Je commence par vous souhaiter à toutes et à tous une bonne et heureuse année 2011. Sans vouloir créer de comble avec la thématique du sujet, je vous souhaite également une bonne santé.
Je poste ici mon premier message et il concerne le cas d’un ami pour qui j’ai de bons sentiments et qui se retrouve, depuis hier, dans une situation plus qu’ubuesque qui le tracasse du fait qu’il se sent remis en question, voir même humilié, harcelé par sa hiérarchie, son cas étant, de plus est, peu banal dans notre grande entreprise.
Je commencerais par énoncer, puis, je poserais des questions simples à poser mais dont je ne trouve pas les réponses, ce qui me laisse penser que les réponses risquent d’être dures à obtenir.
Énoncé...
Soit une personne ayant cumulé une trentaine de jours d’arrêt de travail sur une période de 10 mois glissants, d’une durée de 1 à 5 jours (prolongations comprises) pour des motifs plus ou moins différents mais se rapportant à un point commun qui semble ne pas être scientifiquement démontrable en dehors de toute période d’arrêt maladie. Hier, deux dirigeants de son établissement (nous appartenons à une grande entreprise publique dont je tairais le nom) le reçoivent et, tout en lui remettant un formulaire mentionnant notamment « Examen médical à la demande de l’employeur » (la case « Examen après absences répétées n’ayant pas été cochée) pour ce lundi, lui parlent de ses arrêts maladie sur un ton décrit comme étant insistant, douteux et exagérés, ce qui laisse planer, avec un autre élément (accusation mensongère et infondée de l’un des cadres de son établissement de l’avoir vu dehors durant une nuit lors de son dernier arrêt de travail…) que l’entreprise doute de la bonne foi de ces arrêts maladies.
Il s’avère que cette personne a eu des éléments de réponse venant notamment de la part d’une de ses représentantes syndicales, laquelle aurait dit, chose dont je doute, que l’entreprise, via le médecin du travail (qui est un médecin du travail propre à notre entreprise et inscrit à l’ordre national des médecins, chose vérifiée tout à l’heure car je ne savais pas si nos médecins du travail le sont ou non) que ledit médecin du travail aurait le droit de vérifier, par X ou Y moyens, que ce soit instantané ou non, la véracité des éléments médicaux fournis dans les arrêts de travail ; pour résumer, de vérifier s’il s’agit ou non d’arrêts de complaisance (de durées moyenne de 2 jours). Les difficultés médicales rencontrées par l’intéressé semblent d’ailleurs largement s’atténuer (grâce à l’homéopathie, ça marche aussi !). Officiellement, il lui a été dit, et cela se confirme sur le formulaire, qu’il s’agit juste de voir s’il est apte où non à occuper son poste…
Questions :
1 : Un médecin du travail appartenant (ou non) à une entreprise publique a-t-il le pouvoir de vérifier, par X ou Y moyens, la teneur, la bonne foi de ces arrêts de travail (le dernier datant de… cette semaine) ?
2 : Un médecin du travail appartenant (ou non) à une entreprise publique peut il effectuer lui-même toute analyse (urines, sang, frottis…) destinée à démentir ou confirmer une hypothèse de complaisance suite à un certain nombre d’arrêts maladie sur cette période de 10 mois ?
3 : Un médecin du travail peut il avoir, en sa possession, toute ou partie des arrêts de travail, qu’il s’agisse du volet adressé à l’employeur ou adressé à la caisse de maladie (donc, avoir connaissance des mentions médicales) ?
4 : Pour aller plus loin ; si le médecin du travail ne peut effectuer cette démarche en dehors de tout arrêt maladie, peut il le faire durant cette période ?
5 : S’il ne peut pas le faire, notre caisse de prévoyance (tout le monde va savoir quelle est notre entreprise…) peut elle mener une enquête de santé en dehors de tout arrêt maladie ?
Le fait d’avoir des réponses m’aiderait, lui (qui se pose des milliers de questions toutes aussi légitimes les unes que les autres et qui se sent humilié) et moi à mieux comprendre sa situation, à mieux cerner le comportement de nos hiérarchiques et ne pourrait que nous aider à progresser sur les connaissances en droit de la médecine du travail.
J’espère avoir été clair, si tel n’est pas le cas, alors, signalez le moi.
Je ne peut qu’espérer recevoir une / des réponses fiables, démontrées, ou non, par des textes de loi ; sachant que nous ne sommes pas soumis au code du travail, mais à des textes internes (bon, vous avez deviné le nom de l’entreprise... Donc mieux encore, si un collègue ou un médecin du travail de notre entreprise pouvait répondre, ça serait magique ! Pour être sur qu’il s’agisse bien de la bonne entreprise, je cite : DET, DUO, DPX … qui nous sont des termes hiérarchiques propres)
Vous souhaitant une bonne soirée et en vous remerciant d’avance pour les réponses que j’aurais la surprise et le plaisir de lire, je vous souhaite une bonne soirée.
Benjamin.
PS : Et non, notre entreprise n’est pas du tout, mais alors pas du tout un long fleuve tranquille…
Message édité par lemann le 01-01-2011 à 20:40:36
