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Auteur Sujet :

[Topic Unik]Construire / rénover sa maison ; LE topic des triso

n°49540671
clements42
Posté le 27-04-2017 à 22:48:28  profilanswer
 

Reprise du message précédent :
hello,
dans le cadre de la réno que j'entreprend en ce moment dans mon appart, je rencontre un petit soucis.
je travaille avec un maitre d'oeuvre, et ne suis donc en contact direct avec les artisants (en théorie).
le maitre d'oeuvre a rédigé des marchés de travaux dans lequels apparaissent les devis que j'ai signé.
 
c'est ce dernier qui a rédigé le descriptifs des travaux avec les quantités (surfaces...), les entreprises se contentant d'inscrire les prix unitaires qu'elles facturent pour chaque poste, ce qui a aboutit à la constitution des devis.
 
le menuisier est sur le point de terminer un parquet sur lambourde en pose point de hongrie. Facturé 234€ ht/m². Hic : sur le devis, apparaissent 30.6m², et j'ai mesuré précisément ce qui a été fait : 26m². Soit plus de 15% d'erreur ! Ca représente 1400€.
 
qu'en penser ? Alors vous allez me dire que les devis priment sur tout... mais comment aurais-je pu me prévaloir de ça ?!
 
merci !
 
ps : à la réalisation des devis, je n'aurais pu réaliser le métré car l'implantation des cloisons n'était présente.

Message cité 1 fois
Message édité par clements42 le 27-04-2017 à 22:50:02
mood
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Posté le 27-04-2017 à 22:48:28  profilanswer
 

n°49540710
carbon38
Dead Rabbit! :o
Posté le 27-04-2017 à 22:52:36  profilanswer
 

clements42 a écrit :

hello,
dans le cadre de la réno que j'entreprend en ce moment dans mon appart, je rencontre un petit soucis.
je travaille avec un maitre d'oeuvre, et ne suis donc en contact direct avec les artisants (en théorie).
le maitre d'oeuvre a rédigé des marchés de travaux dans lequels apparaissent les devis que j'ai signé.
 
c'est ce dernier qui a rédigé le descriptifs des travaux avec les quantités (surfaces...), les entreprises se contentant d'inscrire les prix unitaires qu'elles facturent pour chaque poste, ce qui a aboutit à la constitution des devis.
 
le menuisier est sur le point de terminer un parquet sur lambourde en pose point de hongrie. Facturé 234€ ht/m². Hic : sur le devis, apparaissent 30.6m², et j'ai mesuré précisément ce qui a été fait : 26m². Soit plus de 15% d'erreur ! Ca représente 1400€.
 
qu'en penser ? Alors vous allez me dire que les devis priment sur tout... mais comment aurais-je pu me prévaloir de ça ?!
 
merci !


 
Tu as un maitre d'oeuvre, il n'a rien dit? c'est à lui de vérifier que le nombre de m² facturé correspond au n ombre de m² réel.  
 
Si ton marché n'est pas en prix forfaitaire (c'est à dire que tu as des prix en €/m²), c'est le nombre de m² réel qui compte. Le nombre de m² du devis n'est qu'indicatif (une base pour le chiffrage de l'entreprise, vu les 15% d'erreur, ce n'est d'ailleurs pas suffisant pour justifier que l'entreprise modifie son prix unitaire).  :)  
 
Perso je me tournerai vers mon maitre d’œuvre pour lui demander de vérifier les métrés réels et mettre les factures en conformité.

n°49540725
eeeinstein
Électricien au CERN
Posté le 27-04-2017 à 22:53:50  profilanswer
 

isanaud a écrit :


je n'avais aucune notion de la hauteur,  
on a eu des soucis de pente de toit pour le permis de construire, on devait avoir la meme pente que le voisin.
sur les projections les toits semblaient être sur le même plan!


non mais tu passe par un constructeur, c'est pas à toi de prévoir ça, sinon autant construire toi même, que le constructeur ce démerde avec sa gestion à 2fr

n°49540766
clements42
Posté le 27-04-2017 à 22:57:48  profilanswer
 

carbon38 a écrit :


 
Tu as un maitre d'oeuvre, il n'a rien dit? c'est à lui de vérifier que le nombre de m² facturé correspond au n ombre de m² réel.  
 
Si ton marché n'est pas en prix forfaitaire (c'est à dire que tu as des prix en €/m²), c'est le nombre de m² réel qui compte. Le nombre de m² du devis n'est qu'indicatif (une base pour le chiffrage de l'entreprise, vu les 15% d'erreur, ce n'est d'ailleurs pas suffisant pour justifier que l'entreprise modifie son prix unitaire).  :)  
 
Perso je me tournerai vers mon maitre d’œuvre pour lui demander de vérifier les métrés réels et mettre les factures en conformité.


Vu que c'est lui qui a fourni ces chiffres, bien sur qu'il n'a rien dit ! Et c'est pas le genre à aller mesurer chaque élément pour voir si ça match avec le descriptif des travaux. :pfff:

n°49542119
CAMPEDEL
⭐ Cibus vitam, vinum veritas ⭐
Posté le 28-04-2017 à 05:07:26  profilanswer
 

isanaud a écrit :

Pour ma poutre en vague, j'ai vu le patron de l'entreprise de maçonnerie ce matin avec le conducteur de travaux.
Tout va bien, c'est juste esthétique [:dominique webb].
Ça sera corrigé au niveau des fenêtres par les coffrages béton qui seront posés sous celles-ci.
C'est la première fois que j'ai à faire au milieu du bâtiments, les mecs ont leur réponse toute faites face au néophyte comme moi.

 

Par contre ce soir mon futur voisin m'interpelle. comment sera géré son toit et sa gouttière. Son toit et sa gouttière dépasse sur notre terrain, les murs sont montés et sont bloqués.
Je n'avais aucune notion de la hauteur je n'avais pas anticipé le problème, mais les maçons sont arrivés à la hauteur de la gouttière sans remonter le problème, et bien sur sans consulter les voisins.
http://reho.st/medium/self/1cf3402 [...] 1c9a43.jpg

 


Comment se gère se type de problème? le constructeur gère ça avec les voisin et leur propose l'intervention d'un ouvreur ?


C'est à toi de dire à ton voisin que son toit et sa gouttière viole ta propriété et son hors la loi (et cette violation est imprescriptible, même 2 siècle après).
Et que, pour arranger les choses, tu acceptes de prendre à ta charge les travaux de modification de son toit.

 

S'il refuse, c'est procès et construction arrêtée pendant plusieurs années. :/
(mais tu auras gain de cause au final, ça ne fait aucun doute)
(et l'arrêt de plusieurs années est peut-être ramenable à quelques semaines si le tribunal accepte de juger cela en référé)

Message cité 1 fois
Message édité par CAMPEDEL le 28-04-2017 à 05:12:45

---------------
Maison, Ruptures, Ingénierie du bâtiment, Bougnats, Bonus Croustillant
n°49542121
CAMPEDEL
⭐ Cibus vitam, vinum veritas ⭐
Posté le 28-04-2017 à 05:09:46  profilanswer
 

carbon38 a écrit :

 

Tu aborde mal la chose. Dans le monde du TP, la vraie question c'est : "Est ce que c'est MON problème". Ici, la réponse est "non".

 

Donc osef de la suite, c'est pas à toi de trouver des solutions ni ta responsabilité. Tu vas voir ton voisin, tu lui dit de faire ce qu'il faut pour dégager sa gouttière de ton terrain. ;)


Tu lui dit que ce n'est pas son problème (alors que ce n'est que le sien) et ensuite tu lui dit d'aller le régler (ce qui est la bonne réponse).  [:rfv:3]


---------------
Maison, Ruptures, Ingénierie du bâtiment, Bougnats, Bonus Croustillant
n°49542122
CAMPEDEL
⭐ Cibus vitam, vinum veritas ⭐
Posté le 28-04-2017 à 05:10:52  profilanswer
 

isanaud a écrit :


sa maison est là depuis 70 ans...
il y a des soucis de date, non ?


Non.
L'occupation illégale d'un terrain voisin est imprescriptible.


---------------
Maison, Ruptures, Ingénierie du bâtiment, Bougnats, Bonus Croustillant
n°49542126
eeeinstein
Électricien au CERN
Posté le 28-04-2017 à 05:16:01  profilanswer
 

campedel membre d'honneur du topic :o

n°49542148
EuDayEffe
Serial gluneur
Posté le 28-04-2017 à 06:10:23  profilanswer
 

Jay Kay a écrit :

A vous, messieurs les constructeurs/rénovateur/brocanteur : http://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t49531744


Posté mon pépère [:eudayeffe:4]  
 
 
 [:thoulisse_bernard:1]


---------------
Quand Eudayeffe pas content, Eudayeffe cracher !
n°49542540
isanaud
Posté le 28-04-2017 à 08:39:20  profilanswer
 

CAMPEDEL a écrit :


C'est à toi de dire à ton voisin que son toit et sa gouttière viole ta propriété et son hors la loi (et cette violation est imprescriptible, même 2 siècle après).
Et que, pour arranger les choses, tu acceptes de prendre à ta charge les travaux de modification de son toit.  
 
S'il refuse, c'est procès et construction arrêtée pendant plusieurs années. :/
(mais tu auras gain de cause au final, ça ne fait aucun doute)  
(et l'arrêt de plusieurs années est peut-être ramenable à quelques semaines si le tribunal accepte de juger cela en référé)


merci pour cette réponse claire
Mais il y a cette article http://www.m-habitat.fr/toiture/go [...] omb-3204_A qui dit :

Citation :

Les conséquences de la servitude de surplomb par prescription trentenaire
 
Si vos gouttières surplombent depuis 30 ans le terrain de votre voisin et qu’il a accepté, sans jamais rien dire, cette situation, il ne peut plus du jour au lendemain vous demander de modifier votre toiture.
De même, si vous vous trouvez dans la situation où ce sont les gouttières de votre voisin qui empiètent sur votre terrain, réfléchissez avant d’entériner cette situation. Et si vous n’acceptez pas cet état des choses, faites-le toujours par lettre recommandée avec accusé de réception afin de prendre date.
 
Les problèmes se posent souvent lors d’un changement de voisin. Ce que l’un a accepté, l’autre peut le refuser ! Ce sera à vous de faire la preuve que cela fait 30 ans que vos gouttières sont ainsi positionnées.
A l’inverse, si vous achetez une propriété et que vous décidez que les gouttières de votre voisin n’ont pas à empiéter chez vous, faites le lui savoir rapidement et toujours par lettre recommandée avec accusé de réception. Le délai de prescription commence au jour de l’installation des gouttières et non pas au jour de votre achat.

 [:wiids]  
 
Va falloir que je m'entende bien avec le voisin même il n'a pas l'air très coopératif..

mood
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Posté le 28-04-2017 à 08:39:20  profilanswer
 

n°49542567
thalis
Posté le 28-04-2017 à 08:42:43  profilanswer
 

Du coup si ça fait 70 ans la prescription est largement passée...

n°49542574
GAS
Wifi filaire©
Posté le 28-04-2017 à 08:43:33  profilanswer
 

Encore faut-il qu'il prouve que la gouttière surplombe le terrain depuis plus de 30 ans :o Elle doit pas avoir 70 ans cette gouttière.


---------------
On a pas attendu les pneus en 180 pour attaquer !
n°49542584
thalis
Posté le 28-04-2017 à 08:45:24  profilanswer
 

Oui, enfin un simple changement de gouttière au meme emplacement, ça doit pas remettre le truc en question :D
Je ne sais pas comment c'est prouvable... permis de construire de l'époque ?

n°49542643
Jay Kay
Posté le 28-04-2017 à 08:55:16  profilanswer
 

Le problème c'est pas tellement la gouttière (un coup de disqueuse), c'est surtout toute la rive du toit qu'il va falloir traiter.
 
En tout cas c'est priceless de s'en rendre compte maintenant.
 
Ce constructeur est un bon, assurément :o


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MERCI DE PUBLIER VOTRE BILAN CARBONE ICI : https://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t67174217
n°49542749
GAS
Wifi filaire©
Posté le 28-04-2017 à 09:06:54  profilanswer
 

Ah mais j'avais pas vu qu'il y avait aussi le toit [:popoll]  
 
Tain mais ces amateurs...


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On a pas attendu les pneus en 180 pour attaquer !
n°49542827
Leg9
Fire walk with me
Posté le 28-04-2017 à 09:14:10  profilanswer
 

Zaib3k a écrit :

pour me donner une idée, l'un de vous a-t-il fait chiffrer l'option plancher chauffant vs radiateurs sur sa maison ?
 
j'ai aucune idée de la différence de coût entre les deux installations. Google me dit entre 50 et 100€ le m² pour le PC et casto me dit de 300 à 1000€ le radiateur :o


Oui, précisément :D
Enfin, au départ on partait sur des radiateurs, mais comme au rdc on a fait tomber pas mal de murs pour les remplacer par des baies, et fait tomber 80% des cloisons pour faire une grande pièce de vie, à un moment l'archi nous a dit "Ok, mon projet c'est bien sympa, mais... on les met où les radiateurs ? :o "
Vu la configuration, soit on partait sur des radiateurs extra plats, étroits et hauts pour la plupart, un peu déco, soit on partait sur l'option chauffage au sol.
 
Versus des radiateurs "standards" il y a un surcout ; mais versus des radiateurs "chers" comme ceux vers lesquels il aurait fallu se tourner, ça se valait au final.
 
Non, nous le problème de plus value est venu d'ailleurs : qui dit chauffage au sol dit pose d'isolant, pose des serpentins, et chape liquide, donc réhausse du sol de 10/15cm.
Total, il a fallu changer la porte d'entrée :D
Bon, c'était prévu (elle était moche) mais pas tout de suite.


---------------
If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°49542871
Leg9
Fire walk with me
Posté le 28-04-2017 à 09:17:34  profilanswer
 

Badcow a écrit :

Un plancher chauffant, c'est une très grande surface qui rayonne ce qui amène un bon confort thermique, même si la température de l'air ne suit pas.


Je confirme d'expérience grâce à mon testeur intégré : ma femme :o
Elle a moins froid à 20° dans la maison avec le plancher chauffant qu'à 23° dans l'ancien appart avec des radiateurs classiques.


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If I could start again, a million miles away, I would keep myself, I would find a way... "Loreleï's dead ; Heaven is about to fuzz."
n°49542885
thalis
Posté le 28-04-2017 à 09:19:23  profilanswer
 

Question bete : ceux qui ont des assainissements individuels, vous nettoyez comment vos pinceaux, et autres rouleaux plein de peinture ?

n°49542906
Jay Kay
Posté le 28-04-2017 à 09:21:51  profilanswer
 

Tu laisse dans le pot :o


---------------
MERCI DE PUBLIER VOTRE BILAN CARBONE ICI : https://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t67174217
n°49542912
thalis
Posté le 28-04-2017 à 09:22:14  profilanswer
 
n°49542942
berlo
dubitatif
Posté le 28-04-2017 à 09:24:25  profilanswer
 

Zephiel a écrit :

Je reviens avec ma cheminée pour un avis sur un autre usage, du coup je vous mets une photo :

 

http://i.imgur.com/ftHG6uXl.jpg

 

J'ai proposé à ma compagne un terrarium mais elle avait pas l'air ravie :o
Cela dit un terrarium uniquement végétal ça pourrait être une idée  [:transparency]
(la bouteille sert juste à avoir une idée de la taille du truc)

Tu pourrais :
- démonter
- conserver les briques
- faire un poêle de masse / four / banquette
- l'habiller avec tes briques.

 

Comme ça, tu auras un chauffage performant et agréable sans dénaturer l'ensemble.

 

http://reho.st/medium/debriel.com/IMAGES-V2/fonctionnement/habillage-poele-de-masse.jpg

 


Message édité par berlo le 28-04-2017 à 09:24:46
n°49542946
gysmovoile
Pur beurre :o
Posté le 28-04-2017 à 09:24:48  profilanswer
 

thalis a écrit :

Question bete : ceux qui ont des assainissements individuels, vous nettoyez comment vos pinceaux, et autres rouleaux plein de peinture ?


 
retraitement des déchets de lavage en déchetterie ..  
Je récupère les eaux de rincage et/ou white spirit usagé dans des vieux bidons et j'amène le tout en déchetterie ...
 
et pourtant je suis en assainissement collectif ;)


---------------
--> Cuisine à la Plancha, ça sent bon le soleil :) <-- Nexus 7 2013 --
n°49542968
thalis
Posté le 28-04-2017 à 09:27:24  profilanswer
 

gysmovoile a écrit :


 
retraitement des déchets de lavage en déchetterie ..  
Je récupère les eaux de rincage et/ou white spirit usagé dans des vieux bidons et j'amène le tout en déchetterie ...


 
Ok, tu nettoies au dessus/dans un seau, et tu mets l'eau crade en bidon. Jusque là moi j'attendais que ça s'evapore (et donc je me debarassais que du residu final), mais je suis pas sure que ça soit tellement sain.

n°49543001
gysmovoile
Pur beurre :o
Posté le 28-04-2017 à 09:29:46  profilanswer
 

tu peux en effet attendre que ca s'évapore (vaut mieux faire ca dehors du coup en endroit abrité) ...
 
mais bon, je garde les vieux bidons de 5L d'eau déminéralisée qui me servent à stocker les déchets ....
et généralement je remplis les pots de peinture vide avec ces résidus de lavage ...
 


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--> Cuisine à la Plancha, ça sent bon le soleil :) <-- Nexus 7 2013 --
n°49543008
berlo
dubitatif
Posté le 28-04-2017 à 09:30:07  profilanswer
 

thalis a écrit :

Et en vrai ? :D

En vrai, tu nettoies avec le moins de solvant possible et tu mets dans un bidon que tu déposes à la déchetterie.
Même en collectif, il ne faut pas verser les restes dans le réseau ! ni dans les eaux usées, et encore moins dans le pluvial !

n°49543084
lxl ihsahn​ lxl
●⌠ Antaigris ⌡●
Posté le 28-04-2017 à 09:37:00  profilanswer
 

Perso, si peinture à l'eau ou enduit, je lave à l'eau le pinceau/rouleau dans l'évier.
 
Le reste, soit je laisse sécher, soit je laisse tremper et je laisse le tout pour l'éternité sur ma terrasse :D


---------------
[YouTube] Le Cerveau Lent : vulgarisation sciences cognitives ◦ [url=https://forum.hardware.fr/hfr/AchatsVentes/Photo-Audio-Video/vds-pentax-samyang-sujet_644991_1.htm]Vente Penta
n°49543126
thalis
Posté le 28-04-2017 à 09:39:52  profilanswer
 

Je n'utilise que des peintures à l'eau pour le moment (pas d'exterieurs à faire). Mais meme peinture à l'eau je doute que l'assainissement apprécie :D (j'ai jamais pris le risque en tout cas)


Message édité par thalis le 28-04-2017 à 09:40:28
n°49543204
lxl ihsahn​ lxl
●⌠ Antaigris ⌡●
Posté le 28-04-2017 à 09:46:30  profilanswer
 

Si c'est juste 1 pinceau et 2 rouleaux, dilué dans un grand volume d'eau c'est peanuts.
 
Je ne me vois pas aller à la déchetterie avec le pot de yaourt en verre plein d'eau colorée à l'aquarelle quand Ihsahn Junior aura fini son gribouillage :o


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[YouTube] Le Cerveau Lent : vulgarisation sciences cognitives ◦ [url=https://forum.hardware.fr/hfr/AchatsVentes/Photo-Audio-Video/vds-pentax-samyang-sujet_644991_1.htm]Vente Penta
n°49543307
Jay Kay
Posté le 28-04-2017 à 09:55:32  profilanswer
 

Perso je rince tout à l'évier :o


---------------
MERCI DE PUBLIER VOTRE BILAN CARBONE ICI : https://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t67174217
n°49543354
berlo
dubitatif
Posté le 28-04-2017 à 10:00:31  profilanswer
 

Quand le petit ihsahn junior ramènera un cancer, une allergie, une maladie à la con, vous viendrez pas pleurer :o

n°49543548
lxl ihsahn​ lxl
●⌠ Antaigris ⌡●
Posté le 28-04-2017 à 10:18:34  profilanswer
 

berlo a écrit :

Quand le petit ihsahn junior ramènera un cancer, une allergie, une maladie à la con, vous viendrez pas pleurer :o


 
Il n'aura pas le droit de jouer dans les égouts :D

Message cité 1 fois
Message édité par lxl ihsahn lxl le 28-04-2017 à 10:18:42

---------------
[YouTube] Le Cerveau Lent : vulgarisation sciences cognitives ◦ [url=https://forum.hardware.fr/hfr/AchatsVentes/Photo-Audio-Video/vds-pentax-samyang-sujet_644991_1.htm]Vente Penta
n°49543600
thalis
Posté le 28-04-2017 à 10:22:59  profilanswer
 

Jay Kay a écrit :

Perso je rince tout à l'évier :o


 
Avec un assainissement individuel ?  [:totoz]

n°49543639
Jay Kay
Posté le 28-04-2017 à 10:26:33  profilanswer
 

Nope, collectif :)

 

Et tant pis pour les bébés phoques.

Message cité 1 fois
Message édité par Jay Kay le 28-04-2017 à 10:26:45

---------------
MERCI DE PUBLIER VOTRE BILAN CARBONE ICI : https://forum.hardware.fr/forum2.ph [...] #t67174217
n°49543855
bibiletanu​ki
Front copéiste des ninjas
Posté le 28-04-2017 à 10:43:34  profilanswer
 

yashnivog a écrit :

Hi. Vous avez quoi comme étendoir à linge ??  :heink:  
 
C'est vraiment la croix et la bannière pour trouver un truc potable, qui va pas plier au premier drap un peu humide  :o  
 
Et en RAL 7016, ça devient carrément rare ...  :sweat:  
 
Vous avez des bons plans ??


 
C'est pas un étendoir mais plutôt des fils à linge mais perso, j'ai pas trouvé mieux niveau praticité et séchage
 
https://www.amazon.fr/gp/product/B0 [...] UTF8&psc=1


---------------
Copé, votre phare de l'humanité /// Cancer - Vivre pendant et après sa maladie
n°49543862
thalis
Posté le 28-04-2017 à 10:44:18  profilanswer
 

Jay Kay a écrit :

Nope, collectif :)
 
Et tant pis pour les bébés phoques.


 
Y'a des bébés phoques dans les egouts ?  :ouch:

n°49544046
flash23
Posté le 28-04-2017 à 10:56:58  profilanswer
 

lxl ihsahn lxl a écrit :


 
Il n'aura pas le droit de jouer dans les égouts :D


 
 [:fandalpinee]  
 
Mais... euh... vous êtes au courant que tout cela constitue un réseau cyclique ? Que les trucs dégueux que l'on rejette se retrouvent in fine dans l'eau que nous consommons ?
 
Les résidus de médocs, les sous-produits de la pétrochimie, etc., bref, tout ce qui finalement se retrouve en tant que perturbateurs endocriniens et autres saletés cancérogènes dans l'eau qui sort du robinet, dans les nappes phréatiques qui sont la source de nos bouteilles d'eau, dans le milieu de vie des poissons que nous mangeons, etc.
 
 
Moi je m'en branle, j'suis childfree et ne crois pas en l'humanité.  :o  
Mais pour la plupart des gens qui y croient, qui veulent avoir des gosses, tout ça, ce genre de comportement m'étonne quelque peu...  [:enchiz:4]

n°49544049
canarvador
je suis ton coin
Posté le 28-04-2017 à 10:57:03  profilanswer
 

thalis a écrit :

 

Y'a des bébés phoques dans les egouts ? :ouch:


Plus maintenant :/

n°49544127
paracyber
Posté le 28-04-2017 à 11:02:17  profilanswer
 

flash23 a écrit :


 
 [:fandalpinee]  
 
Mais... euh... vous êtes au courant que tout cela constitue un réseau cyclique ? Que les trucs dégueux que l'on rejette se retrouvent in fine dans l'eau que nous consommons ?
 
Les résidus de médocs, les sous-produits de la pétrochimie, etc., bref, tout ce qui finalement se retrouve en tant que perturbateurs endocriniens et autres saletés cancérogènes dans l'eau qui sort du robinet, dans les nappes phréatiques qui sont la source de nos bouteilles d'eau, dans le milieu de vie des poissons que nous mangeons, etc.
 
 
Moi je m'en branle, j'suis childfree et ne crois pas en l'humanité.  :o  
Mais pour la plupart des gens qui y croient, qui veulent avoir des gosses, tout ça, ce genre de comportement m'étonne quelque peu...  [:enchiz:4]


 
On fait confiance à la science et aux entreprises de traitement des eaux pour évacuer tout cela comme il faut  :sol:


---------------
Quand on veut on peut, quand on peut on doit" © Bonaparte
n°49544184
isanaud
Posté le 28-04-2017 à 11:05:18  profilanswer
 

Jay Kay a écrit :

Le problème c'est pas tellement la gouttière (un coup de disqueuse), c'est surtout toute la rive du toit qu'il va falloir traiter.
 
En tout cas c'est priceless de s'en rendre compte maintenant.
 
Ce constructeur est un bon, assurément :o


le terrain est issu d'une division, il a donc été relevé par un géometre.
de plus on avait fait faire une implantation de maison par le meme géomètre soit disant expert  :sarcastic:

Message cité 1 fois
Message édité par isanaud le 28-04-2017 à 11:07:19
n°49544212
CAMPEDEL
⭐ Cibus vitam, vinum veritas ⭐
Posté le 28-04-2017 à 11:07:23  profilanswer
 

isanaud a écrit :


merci pour cette réponse claire
Mais il y a cette article http://www.m-habitat.fr/toiture/go [...] omb-3204_A qui dit :

Citation :

Les conséquences de la servitude de surplomb par prescription trentenaire
 
Si vos gouttières surplombent depuis 30 ans le terrain de votre voisin et qu’il a accepté, sans jamais rien dire, cette situation, il ne peut plus du jour au lendemain vous demander de modifier votre toiture.
De même, si vous vous trouvez dans la situation où ce sont les gouttières de votre voisin qui empiètent sur votre terrain, réfléchissez avant d’entériner cette situation. Et si vous n’acceptez pas cet état des choses, faites-le toujours par lettre recommandée avec accusé de réception afin de prendre date.
 
Les problèmes se posent souvent lors d’un changement de voisin. Ce que l’un a accepté, l’autre peut le refuser ! Ce sera à vous de faire la preuve que cela fait 30 ans que vos gouttières sont ainsi positionnées.
A l’inverse, si vous achetez une propriété et que vous décidez que les gouttières de votre voisin n’ont pas à empiéter chez vous, faites le lui savoir rapidement et toujours par lettre recommandée avec accusé de réception. Le délai de prescription commence au jour de l’installation des gouttières et non pas au jour de votre achat.

 [:wiids]  
 
Va falloir que je m'entende bien avec le voisin même il n'a pas l'air très coopératif..


 
Je sais qu'on trouve hélas souvent cette réponse sur des sites de professionnels, avocats, notaires, etc.
 
Sauf que : https://www.legifrance.gouv.fr/affi [...] dateTexte=
 
PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, dans toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 23 avril 2001, entre les parties, par la cour d'appel de Grenoble ;
 
 
Et ça, c'est une jurisprudence constante de la cour de cassation.
 
En clair, oui des juges du 1er et second degré accordent régulièrement la prescription acquisitive trentenaire à ces occupations du sol de son voisin.
 
Sauf qu'ils le font complétement à tort car à chaque fois la cour de cassation rappelle que ces voies de faits sont des infractions imprescriptibles !
 
 
L'usucaption, c'est autre chose que de survoler le terrain de son voisin avec son toit. C'est aller sur le terrain du voisin y planter des pommes de terre et demander à en payer les impôts fonciers.
 
 


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Maison, Ruptures, Ingénierie du bâtiment, Bougnats, Bonus Croustillant
n°49544252
CAMPEDEL
⭐ Cibus vitam, vinum veritas ⭐
Posté le 28-04-2017 à 11:11:09  profilanswer
 

isanaud a écrit :


le terrain est issu d'une division,  


Oula, information capitale !
 
Car là par contre il y a servitude par destination de père de famille !
 
Et donc, pas touche au débord de toit et à la gouttière sans l'aimable autorisation du voisin !

Citation :


il a donc été relevé par un géometre.
de plus on avait fait faire une implantation de maison par le meme géomètre soit disant expert  :sarcastic:
 


Par contre, le géomètre aurait du clairement indiquer que le terrain était grevé d'une servitude de survol. :/


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