mon PV a un défaut ! Es ce qu'il y a une annulation possible ?
carodo10
Posté le 18-03-2007 à 19:45:41
Bonjour !
je viens de prendre un PV d'interprétation c'est a dire que le gendarme a interprété que je roulais trop vite !!
il m'arrête ne trouve rien sur l'assurance et mes papiers !!
il me fait descendre me met dans le panier à salade et il me met une amende de 90
article = CR 5 413-17 et article CR R 413-17IV
j'ai bien sûre pas accepté le PV ( pas reconnu l'infraction )
je penses qu'il y a une erreur sur le PV
1. pas numero d'agent que son nom
2. pas de sens de circulation
3. le mieux, il a coché la marque VW alors que j'ai une audi, puis dans modèle il a mis AUDI A3
4. 2 agents sur place => 1 seule signature
Es ce que vous pensez que ce dernier défaut peu permettre d'annuler ce PV ?
les amendes pour "vitesse excessive" ou "inadaptée", c'est possible mais ca ne peut pas entrainer de retrait de point si y'a pas de controle radar.
pour le reste je sais pas
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Profil supprimé
Posté le 18-03-2007 à 20:03:53
Ils n'étaient que 2 ? Fallait te les faire Sinon paie ton PV, c'est ta contribution annuelle au ministère de la délinquance meurtrière de la route et de la violence routière.
Message édité par Profil supprimé le 18-03-2007 à 20:04:30
Les gendarmes son assermentés et peuvent mettre une amende forfaitaire sans avoir de radars, et constater visuellement une vitesse élévé, enfin je croit.
Message édité par popopeye le 18-03-2007 à 20:06:36