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Auteur Sujet :

m

n°14171080
X-Files
Rà, c'est beau...
Posté le 26-02-2008 à 16:42:07  profilanswer
 

Reprise du message précédent :

Kiriou a écrit :

Euh t'es sûr  :heink:

:jap:  :non:

Kiriou a écrit :

Pour l'amende je ne sais pas, mais je suis sûr et certain qu'il ne peut t'être retiré des points sur ton permis.

Rêves ! Mais toi, tu peux appeller l'assitance Bouygues... :hello:

un de plus a écrit :

C'est dégueulasse, ça encouragerait presque à prendre sa voiture en étant bourré, quitte à risquer ses points :o

Le code de la route est le même pour tous les véhicules... Et si t'es moins dangereux avec un vélo qu'avec une voiture, tu peux quand même provoquer de gros dégats à ceux qui t'éviteront, donc...

Deouss a écrit :

Si si, quand c'est un délit (au-delà de 0,8g/L de sang), [...] Et ouais, 335€ ça fait mal, mais bon là ils peuvent être sûrs que j'ai bien retenu la leçon ! :D

C'est triste d'en arriver à ce stade pour que tu es finalement compris. C'est comme avec les gamins, une fois qu'ils ont leur fessée et les fesses bien rouge, ils comprennent mieux et disent oui tout de suite. :whistle:  
 


---------------
"J'peux pas te dire que j'viens tant que j'ne suis pas parti" © - Un HFRien près de chez vous
mood
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Posté le 26-02-2008 à 16:42:07  profilanswer
 

n°14171979
Kiriou
Vicious...
Posté le 26-02-2008 à 18:11:49  profilanswer
 

Deouss a écrit :


 
Si si, quand c'est un délit (au-delà de 0,8g/L de sang), tu peux passer devant le juge et il peut te retirer des points ou te suspendre ton permis, je sais plus. Par contre pour les infractions du style grillage de feu, sens interdit, etc...là le permis de conduire n'a rien à voir (c'est pas pour ça qu'il faut le faire :D)
 
Et ouais, 335€ ça fait mal, mais bon là ils peuvent être sûrs que j'ai bien retenu la leçon ! :D


 
 
Et bien justement, le juge peut procéder à une suspension de ton permis mais en aucun cas t'enlèver des points.
 
Il en va de même pour la conduite de tout véhicule ne necessitant pas le permis : 50cc, voiturette, tondeuse :D
 
De même sur les autres faute de conduite : feu rouge grillé et autre sens interdit peuvent donner lieu à une suspension :
 
http://www.net-iris.fr/forum-jurid [...] l#post7708
 

Citation :

Maryne  
 
une infraction à vélo ne peut PAS entrainer un retrait de points sur le permis de conduire...  
une infraction à vélo peut entrainer un retrait du permis de conduire sur décision du juge pénal en fonction de la gravité des faits  
infraction contravention forfaitaire
minorée / normale / majorée peine complémentaire
sur décision du juge  
défaut d'éclairage - / 11 / 33 €  
défaut de sonnette - / 11 / 33 €  
rouler sur le trottoir 90 / 135 / 375 € suspension de 3 ans du permis  
non respect du stop 90 / 135 / 375 € suspension de 3 ans du permis  
non respect du feu rouge 90 / 135 / 375 € suspension de 3 ans du permis  
sens interdit 90 / 135 / 375 € suspension de 3 ans du permis  
transport de personne autrement que sur un siège fixé au vélo 22 / 35 / 75 €  
 
 
Divers  
conduire sans les mains est interdit, le conducteur doit maitriser son véhicule à tout moment  
dispositif écarteur de danger (à l'avant ou à l'arrière) autorisé  
 
--------------------------------------------------------------------------------
Références :  
FUBicy : guide juridique du cycliste urbain  
Préfecture de Police de Paris : Cyclistes : Conseils pour votre sécurité  
(nb: l'obligation d'emprunter les pistes cyclables est caduque depuis 1998)  
Club cyclisme de l'UVA Section FFCT : Cyclotest
 


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Si tout fonctionne correctement, c'est que vous n'avez manifestement pas remarqué quelque chose.
n°14172030
Kiriou
Vicious...
Posté le 26-02-2008 à 18:17:03  profilanswer
 

X-Files a écrit :

Rêves ! Mais toi, tu peux appeller l'assitance Bouygues... :hello:


 
C'est claire. :D


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Si tout fonctionne correctement, c'est que vous n'avez manifestement pas remarqué quelque chose.
n°14172117
X-Files
Rà, c'est beau...
Posté le 26-02-2008 à 18:28:26  profilanswer
 

Kiriou a écrit :

Et bien justement, le juge peut procéder à une suspension de ton permis mais en aucun cas t'enlèver des points.

Je ne sais pas pourquoi, mais le préfèrerais l'inverse...

Kiriou a écrit :

C'est claire. :D

C'est curieux comme certains se souviennent des "détails" de leur coup de fil passé... :o  
 
 


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"J'peux pas te dire que j'viens tant que j'ne suis pas parti" © - Un HFRien près de chez vous
n°14172138
Kiriou
Vicious...
Posté le 26-02-2008 à 18:32:02  profilanswer
 

X-Files a écrit :

Je ne sais pas pourquoi, mais le préfèrerais l'inverse...


 
Et moi donc !
 

X-Files a écrit :

C'est curieux comme certains se souviennent des "détails" de leur coup de fil passé... :o  
 


 
Ca m'a pris du temps pour comprendre ta remarque :D


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Si tout fonctionne correctement, c'est que vous n'avez manifestement pas remarqué quelque chose.
n°14172240
Deouss
SOLA GRATIA
Posté le 26-02-2008 à 18:43:30  profilanswer
 


 
Merci pour les précisions !  
 
J'aime le 11€ pour "défaut de sonnette" :D

n°14172669
X-Files
Rà, c'est beau...
Posté le 26-02-2008 à 19:28:19  profilanswer
 

Et la plaque ? Il n'y a pas de pénalité pour l'absence de plaque ? (je ne parle pas de plaque d'immatriculation, je précise pour nos jeunes lecteurs) :o


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"J'peux pas te dire que j'viens tant que j'ne suis pas parti" © - Un HFRien près de chez vous
n°14173594
asmomo
Posté le 26-02-2008 à 20:39:24  profilanswer
 

Kiriou a écrit :

Pour l'amende je ne sais pas, mais je suis sûr et certain qu'il ne peut t'être retiré des points sur ton permis.
 
Mais déjà 335€, 'tain  :sweat:


 
On peut même te retirer ton permis avec PV et tribunal, et là pour le coup j'ai même vu le forumeur (d'un autre forum à l'époque) passer aux infos du soir après coup (c'était il y a 4-5 ans donc le vélo en ville c'était pas encore une mode). Il avait grillé un feu rouge, l'intersection étant complètement bloquée par des voitures.
 

Deouss a écrit :

Si si, quand c'est un délit (au-delà de 0,8g/L de sang), tu peux passer devant le juge et il peut te retirer des points ou te suspendre ton permis, je sais plus. Par contre pour les infractions du style grillage de feu, sens interdit, etc...là le permis de conduire n'a rien à voir (c'est pas pour ça qu'il faut le faire :D)
 
Et ouais, 335€ ça fait mal, mais bon là ils peuvent être sûrs que j'ai bien retenu la leçon ! :D


 
Du coup je t'apprends au passage que tu te trompes.
 

un de plus a écrit :

C'est dégueulasse, ça encouragerait presque à prendre sa voiture en étant bourré, quitte à risquer ses points :o


 
Bah non c'est normal, si tu zigue-zagues sous les roues de ma voiture, qui va être dans la merde à ton avis, pendant que toi tu seras juste mort ? :o
 
Kiriou : bon pour les points t'as sûrement raison, dans ce cas c'est de l'abus pour ceux à qui c'est arrivé. Par contre pour le retrait ça corrobore mon histoire (et comme c'est passé devant un magistrat, il est raisonnable de penser que le droit a été correctement appliqué).


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New Technology is the name we give to stuff that doesn't work yet. Douglas Adams
n°14173787
Deouss
SOLA GRATIA
Posté le 26-02-2008 à 20:52:26  profilanswer
 

asmomo a écrit :


 
 
Du coup je t'apprends au passage que tu te trompes.


 
Déjà fait :o

n°14173918
Hubert Sel​by Jr
kess ke tu me wacontes là?
Posté le 26-02-2008 à 21:00:28  profilanswer
 

c'est quoi l'ivresse sur la voie publique :o  ? Le constat d'un dérive comportementale ? Le constat d'un taux d'alcoolémie supérieure à une limite ? Quelle limite ? La même que pour la conduite ?
 
edit : réponse ds wikipedia


Message édité par Hubert Selby Jr le 26-02-2008 à 21:01:11

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Last.fm
mood
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Posté le 26-02-2008 à 21:00:28  profilanswer
 

n°14178648
Kiriou
Vicious...
Posté le 27-02-2008 à 09:58:51  profilanswer
 


 

asmomo a écrit :


 
Kiriou : bon pour les points t'as sûrement raison, dans ce cas c'est de l'abus pour ceux à qui c'est arrivé. Par contre pour le retrait ça corrobore mon histoire (et comme c'est passé devant un magistrat, il est raisonnable de penser que le droit a été correctement appliqué).


 
Nous pouvons avoir raison tous les deux. Car en fait, il y a quelques années les FDO et même certains magistrats n'étaient pas encore très au courant du champ d'application du permis à point. Je sais que ça peut paraître gros mais c'est vrai (et consternant aussi :sarcastic: ).
 
D'ailleurs Airy ROUTIER journaliste bien connu pour ses prises de position anti-permis à point a lui même perdu plusieurs points suite à une amende qui lui a été infligé à vélo par un flic... à Belle ile (oui la connerie des FDO n'a que peu de limites).


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Si tout fonctionne correctement, c'est que vous n'avez manifestement pas remarqué quelque chose.
n°40796740
mqnu
Hu ?
Posté le 22-01-2015 à 17:35:50  profilanswer
 

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