Salut à tous
alors aujourd'hui je vous écrit ce mail car je viens de recevoir un recommandé par la poste.... de .... PRICEMINISTER!!!!
 
 
Alors voilà on a crée il y a un peu plus d'un an un site de vente d'oeuvres d'art destinés aux galeristes professionnels... www.e-galeries.com
 
Ca a pris beaucoup de temps comme vous pouvez l'imaginez de le concevoir de se prendre la tête sur chaque point de vente, d'envoie, de mise en relation de responsabilité....
 
 
une fois que tout était fait il fallait institutionnaliser tout cela et rédiger les conditions générales de vente.
 
C'est moi qui m'y suis collé et pour ne rien oublier et ne pas me prendre un procès par un acheteur parceque j'aurais oublié tel ou tel item, j'ai potassé les bouquin et visité les "gros" site comme "priceminister" ou "2 fois moins cher"
 
J'ai finalement repris le plan des condition g de v de Price (encore une fois pour être sur que je n'oublié rien) que j'ai quasi entièrement changé pour l' adapter à mon site (les trois quart du fonctionnement n'ont rien à voir, il n'y a que l'ossature)
 
 
Résultat?
 
 
Pas de procés des clients....
 
Mais un de priceminister pour "délit de contrefaçon" puis "parasitisme économique" avec mise en demeure de retirer ces textes et de payer 2000 euros de dommages et intérêts avant une semaine....
 
 
Je suis sur le cul, j' ai passé tellement de temps à les écrire (ou réécrire) ces textes, je me suis juste servi de leur plan (tous ces sites ont presque les même).
 
Qu'en pensez vous en les comparant?
 
Si certains ont des notions de droit... mon petit site est il vraiment dans le cadre du parasitisme?
 
Juste pour l'anecdote, la société  n'a pas cette somme actuellement.... le site est un peu en jachère depuis son lancement en attendant un remaniement (des textes notamment).
 
Merci pour tout
 

Ahou, c'est pas glop
 
Je ne connais rien a ca, mais j'espere que ta boite s'en sortira.

merci

- tu dis dans ton post que tu as repris leurs CGV: tu reconnais donc ta faute toi-même    
 
- leur courrier est plus étayé que ça j'espère  
 
- y a-t'il eu constat d'huissier de leur part? Si non, tu retires tes cgv immédiatement, tu fais effacer la page des caches des moteurs de recherche et ciao, pas de trace pas de suites à donner (et tu modifies le texte de ce sujet parce que Google l'a sûrement déjà référencé donc faut surtout pas le supprimer mais le modifier   )
 
- pour chercher quelles pages pompent une page web donnée: copyscape
Et un 'diff' (outil Unix qui existe dans certains éditeurs de texte) pour comparer un texte ligne à ligne comme c'est probablement rédigé dans leur long courrier (sinon leur courrier est très mal rédigé puisqu'il ne fait pas précisément mention de ce qui t'es reproché   )

 
C'est en effet tres bizarre ton histoire, comment une grosse boite comme ca tombe sur ton site et t'attaque pour contrefacon. A moins d'avoir oublié le mot "priceminister" quelque part quand t'as recopié je ne vois pas de lien entre leur activité et la tienne
 
Sur quoi se basent-ils? Tu n'as pas fait de copier/coller?
 
A moins que tu voulais juste nous parler de ton site.....  
 

Avec Copyscape, je viens de l'écrire au-dessus. Ou Google en utilisant des paragraphes entiers de texte et les guillemets: le moteur retrouve tout, bienvenue sur l'Internet
 
Rentre sur Copyscape l'url de la page des CGV d'e-galeries.com (avec Firefox 3, on a accès à l'URL de cette pop-up, pas sûr qu'avec un autre navigateur ce soit possible).
Clique sur le 3ème résultat et admire la quantité de couleur qu'il y a.

J'oubliais l'essentiel: va IMMÉDIATEMENT prendre rendez-vous avec un avocat et ne répond pas en personne à ce courrier. C'est l'avocat qui s'en chargera. Sinon tu as tort et tu vas répondre une connerie qui fera que tu auras encore plus tort, garanti.

Hmmm déja commence par voir si c'est bien un huissier qui fait parti de l'ordre qui t'a écrit, ou si c'est un employé lambda du site ...
 
Maintenant, j'ai un peu de mal à comprendre comment on peut porter plainte pour un simple texte  
 
Tu aura plus d'info sur ce topic : Rassemblement des juristes de Discussions

merci pour ces infos je regarde ca desuite

surprenant je connaissait pas
on voit bien que j'ai repris certains paragraphe mais que les 3 quarts n'ont rien à voir... enfin je sais que je m'en suis servi donc apparemment je suis en tort
 
pour l'hussier il me demande 2000 euros pour dommages et intérêts etfrais de hussier (donc il y a eu certainement un constat...)
 
je vais commencer par bloquer mon site et les appeler demain...

Et la supertort tue

j'ai posté sur le forum des juristes pour voir ce qu'ils en disent...

C'est soumis à un copyright les CGV ? Quel est l'intérêt ? On peut avoir exactement les mêmes sans qu'on ait pour autant copié non ?
 

C'est apparemment de la propriété intellectuelle (en même temps y'a du avoir une équipe de juristes qui l'ont fait donc...)
j'aurais du remanier entièrement le plan et les phrases... c'est mon erreur, je l'ai fait mais pas pour les phrases un peu bateau du style  
 
"en cas de force majeure...blablabla... les présentes cgv sont soumis à la loi française..."
 
la loose

efface tout

ca prouvera ta culpabilité

 
Le monsieur de chez PM n'a pas trouvé ca par hasard quand on copie colle ou autre quand on upload des fichiers de meme source il ya des traces.

les CGV tu peux les récup gratos sur le site oscommerce! (forum)
 
c'est vraiment un gros n'importe quoi ce courrier de ce site.  
leur démarche est puante et je pèse mes mots
bon courage

Merci pour tout  
c'est une démarche assez agressive pour ne pas avoir trop de concurrents et se faire un max de tune (je dois pas être le seul)...
et comme ils savent tout (kbis extraits comptables..) ils savent qu'en demandant cette somme c'est le dépot de bilan...
 
pas cool du tout

Rien ne prouve que tu as copié sur leurs CGV (à part ce topic ), la similitude n'est pas une preuve suffisante. Ou alors, y a beaucoup de sites qui risquent d'avoir le même souci !

j'ai déjà reçu des lettres de mise en demeure similaire par des grosses boites pour une légère contrefaçon de site .

prends rdv avec un avocat, change ce qu'ils demande de changer, je suis prêt a parier qu'ils ne vont pas se lancer dans le procès.

Oui je te conseille de virer les CGU avt le délai de 7 jours, histoire d'éviter une plainte. Une fois fait, tu les préviens (ou ton avocat).
 
En attendant tu retrouveras certainement des modèles de CGU libres.

Menace Priceminister de metre en exergue ce procès qui te paraît non justifié. La mauvaise publicité qu'ils en tireraient et la publicité qu'en tirera ton site les feront reflechir à la petitesse de l'action qu'ils souhaitent mettre en oeuvre.

C'est le syndrome de la cour de récré, Priceminister à ses débuts a certainement du se taper une série de procès dans le genre par des plus vieux, et ils font pareils aux ptits jeunes

 
Sinon, tu n'as qu'à pomper les CGV d'un autre site
 
edit: je me demande si les autres sites reprenant les CGV de PM ont aussi reçu ce courrier    
courage

 
dis donc, retire de ton poste les mots suivants:
 
"CGV, a, le, de"  
 
J'ai les même mots dans mes cgv    
 
je vais porter plainte aussi  

 
 
ebay par exemple

Ca me semble tout de même incroyable et extrêmement improbable que priceminister ait découvert ça par hasard...
Ya beaucoup de gens qui sont au courant que t'as pompé en partie sur leur site ? T'as des "ennemis" potentiels parmi ces gens là ?

merci pour tous ces post c cool
ca m'a filé un coup quand même...
je contacte mon web master pour retirer les textes  et je vais tenter de les appeler (ils m'ont laissé le num du service juridique) avant le courrier..

 
Comme dit précedemment
 
http://www.copyscape.com/
http://www.priceminister.com/help/r_contract
 
Zut j'ai plagié un post, je vais avoir un procès  

a mon avis y'a des gars payés toute la journée pour faire ces recherches...

Des internes qui foutent rien de leurs journées pendant que les prestataires esclaves sous payés font leur boulot

Ah ouais... Bah t'as qu'à dire que t'as copié sur un des autres qu'ont copié sur priceminister

Ils se font une bonne pub sur HFR en tout cas, et gratuit !    
 
M'enfin, à mon avis c'est une menace pour te les faire retirer, je vois mal un juge condamner pour ça...  

Quel intérêt pour eux, je vais les retirer et les modifier mais mon site sera là...
non le risque c'est cette amande  qu'ils comptent me faire payer en me faisant franchement peur (contrefaçon c'est 5ans et 500000 euros) qui se trouve être juste au dessus de ce que la société peut payer.
Autant dire que si on paye on ferme ....
 
et un concurrent de moins (si petit soit il...)

 
Tu n'auras jamais rien à payer, si tu voyais un avocat il rigolerait certainement, même devant le poids de PM, et te conseillerais certainement de contrataquer pour procédure abusive...
La langue française n'est la propriété de personne, tu as pris la trame de leur CGV, très bien... peut on innover dans chaque CGV pour que celle-ci soit totalement différente de celle de ses concurrents ? C'est impossible.

En plus l'avantage c'est que les tribunaux ne sont pas assez engorgés.  

Espérons que vous disiez vrai...

En tout cas, je suis étonné qu'il n'y ait pas encore quelqu'un pour crier au spam déguisé

               AU SPAAAAMM §§§
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