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  priceminister me fait un procès

 


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Auteur Sujet :

priceminister me fait un procès

n°16572371
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 17:57:34  profilanswer
 

Salut à tous
alors aujourd'hui je vous écrit ce mail car je viens de recevoir un recommandé par la poste.... de .... PRICEMINISTER!!!!
 
 
Alors voilà on a crée il y a un peu plus d'un an un site de vente d'oeuvres d'art destinés aux galeristes professionnels... www.e-galeries.com
 
Ca a pris beaucoup de temps comme vous pouvez l'imaginez de le concevoir de se prendre la tête sur chaque point de vente, d'envoie, de mise en relation de responsabilité....
 
 
une fois que tout était fait il fallait institutionnaliser tout cela et rédiger les conditions générales de vente.
 
C'est moi qui m'y suis collé et pour ne rien oublier et ne pas me prendre un procès par un acheteur parceque j'aurais oublié tel ou tel item, j'ai potassé les bouquin et visité les "gros" site comme "priceminister" ou "2 fois moins cher"
 
J'ai finalement repris le plan des condition g de v de Price (encore une fois pour être sur que je n'oublié rien) que j'ai quasi entièrement changé pour l' adapter à mon site (les trois quart du fonctionnement n'ont rien à voir, il n'y a que l'ossature)
 
 
Résultat?
 
 
Pas de procés des clients....
 
Mais un de priceminister pour "délit de contrefaçon" puis "parasitisme économique" avec mise en demeure de retirer ces textes et de payer 2000 euros de dommages et intérêts avant une semaine....
 
 
Je suis sur le cul, j' ai passé tellement de temps à les écrire (ou réécrire) ces textes, je me suis juste servi de leur plan (tous ces sites ont presque les même).
 
Qu'en pensez vous en les comparant?
 
Si certains ont des notions de droit... mon petit site est il vraiment dans le cadre du parasitisme?
 
Juste pour l'anecdote, la société  n'a pas cette somme actuellement.... le site est un peu en jachère depuis son lancement en attendant un remaniement (des textes notamment).
 
Merci pour tout
 

mood
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Posté le 28-10-2008 à 17:57:34  profilanswer
 

n°16572415
Ik12
Posté le 28-10-2008 à 18:00:44  profilanswer
 

Ahou, c'est pas glop :/
 
Je ne connais rien a ca, mais j'espere que ta boite s'en sortira.


---------------
on est au 21 siècle plus person ne écrit correctement sur les forum ni sur msn ni sur les SMS.
n°16572461
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 18:06:53  profilanswer
 

merci

n°16572463
phosphorel​oaded
Posté le 28-10-2008 à 18:07:04  profilanswer
 

- tu dis dans ton post que tu as repris leurs CGV: tu reconnais donc ta faute toi-même :/  :heink:  
 
- leur courrier est plus étayé que ça j'espère  
 
- y a-t'il eu constat d'huissier de leur part? Si non, tu retires tes cgv immédiatement, tu fais effacer la page des caches des moteurs de recherche et ciao, pas de trace pas de suites à donner [:dawa] (et tu modifies le texte de ce sujet parce que Google l'a sûrement déjà référencé donc faut surtout pas le supprimer mais le modifier  :whistle: )
 
- pour chercher quelles pages pompent une page web donnée: copyscape
Et un 'diff' (outil Unix qui existe dans certains éditeurs de texte) pour comparer un texte ligne à ligne comme c'est probablement rédigé dans leur long courrier (sinon leur courrier est très mal rédigé puisqu'il ne fait pas précisément mention de ce qui t'es reproché  :sarcastic: )

n°16572519
pakbo59
profil: Motivateur
Posté le 28-10-2008 à 18:11:44  profilanswer
 

:heink:  
C'est en effet tres bizarre ton histoire, comment une grosse boite comme ca tombe sur ton site et t'attaque pour contrefacon. A moins d'avoir oublié le mot "priceminister" quelque part quand t'as recopié je ne vois pas de lien entre leur activité et la tienne
 
Sur quoi se basent-ils? Tu n'as pas fait de copier/coller?
 
A moins que tu voulais juste nous parler de ton site..... :)  
 


---------------
Listening to heavier music than you!!
n°16572581
phosphorel​oaded
Posté le 28-10-2008 à 18:16:21  profilanswer
 

pakbo59 a écrit :

:heink:  
C'est en effet tres bizarre ton histoire, comment une grosse boite comme ca tombe sur ton site et t'attaque pour contrefacon. A moins d'avoir oublié le mot "priceminister" quelque part quand t'as recopié je ne vois pas de lien entre leur activité et la tienne
 
Sur quoi se basent-ils? Tu n'as pas fait de copier/coller?
 
A moins que tu voulais juste nous parler de ton site..... :)  
 


Avec Copyscape, je viens de l'écrire au-dessus. Ou Google en utilisant des paragraphes entiers de texte et les guillemets: le moteur retrouve tout, bienvenue sur l'Internet :D
 
Rentre sur Copyscape l'url de la page des CGV d'e-galeries.com (avec Firefox 3, on a accès à l'URL de cette pop-up, pas sûr qu'avec un autre navigateur ce soit possible).
Clique sur le 3ème résultat et admire la quantité de couleur qu'il y a.

n°16572599
phosphorel​oaded
Posté le 28-10-2008 à 18:17:51  profilanswer
 

J'oubliais l'essentiel: va IMMÉDIATEMENT prendre rendez-vous avec un avocat et ne répond pas en personne à ce courrier. C'est l'avocat qui s'en chargera. Sinon tu as tort et tu vas répondre une connerie qui fera que tu auras encore plus tort, garanti.

n°16572694
Fridric999
Posté le 28-10-2008 à 18:25:58  profilanswer
 

Hmmm déja commence par voir si c'est bien un huissier qui fait parti de l'ordre qui t'a écrit, ou si c'est un employé lambda du site ...
 
Maintenant, j'ai un peu de mal à comprendre comment on peut porter plainte pour un simple texte  :sarcastic:
 
Tu aura plus d'info sur ce topic : Rassemblement des juristes de Discussions


Message édité par Fridric999 le 28-10-2008 à 18:32:32
n°16572765
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 18:32:47  profilanswer
 

merci pour ces infos je regarde ca desuite

n°16572839
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 18:41:30  profilanswer
 

surprenant je connaissait pas
on voit bien que j'ai repris certains paragraphe mais que les 3 quarts n'ont rien à voir... enfin je sais que je m'en suis servi donc apparemment je suis en tort
 
pour l'hussier il me demande 2000 euros pour dommages et intérêts etfrais de hussier (donc il y a eu certainement un constat...)
 
je vais commencer par bloquer mon site et les appeler demain...

mood
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Posté le 28-10-2008 à 18:41:30  profilanswer
 

n°16572902
Juju_Zero
Live Fast, Die Young
Posté le 28-10-2008 à 18:49:19  profilanswer
 

phosphoreloaded a écrit :

J'oubliais l'essentiel: va IMMÉDIATEMENT prendre rendez-vous avec un avocat et ne répond pas en personne à ce courrier. C'est l'avocat qui s'en chargera. Sinon tu as tort et tu vas répondre une connerie qui fera que tu auras encore plus tort, garanti.


Et la supertort tue [:figti]


---------------
iRacing, LA simu automobile
n°16572968
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 18:57:30  profilanswer
 

:)

n°16572977
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 18:58:21  profilanswer
 

j'ai posté sur le forum des juristes pour voir ce qu'ils en disent...

n°16573002
xilebo
noone
Posté le 28-10-2008 à 19:01:57  profilanswer
 

C'est soumis à un copyright les CGV ? Quel est l'intérêt ? On peut avoir exactement les mêmes sans qu'on ait pour autant copié non ?
 

n°16573038
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 19:06:14  profilanswer
 

C'est apparemment de la propriété intellectuelle (en même temps y'a du avoir une équipe de juristes qui l'ont fait donc...)
j'aurais du remanier entièrement le plan et les phrases... c'est mon erreur, je l'ai fait mais pas pour les phrases un peu bateau du style  
 
"en cas de force majeure...blablabla... les présentes cgv sont soumis à la loi française..."
 
la loose

n°16573057
missy
Posté le 28-10-2008 à 19:08:58  profilanswer
 

lasupertortue a écrit :

C'est apparemment de la propriété intellectuelle (en même temps y'a du avoir une équipe de juristes qui l'ont fait donc...)
j'aurais du remanier entièrement le plan et les phrases... c'est mon erreur, je l'ai fait mais pas pour les phrases un peu bateau du style

 

"en cas de force majeure...blablabla... les présentes cgv sont soumis à la loi française..."

 

la loose


efface tout

  

ca prouvera ta culpabilité :D

Message cité 1 fois
Message édité par missy le 28-10-2008 à 19:09:10
n°16573100
nicolas181
ensd2 récamier lyon
Posté le 28-10-2008 à 19:13:55  profilanswer
 

missy a écrit :


efface tout
 
 
 
ca prouvera ta culpabilité :D


 
Le monsieur de chez PM n'a pas trouvé ca par hasard quand on copie colle ou autre quand on upload des fichiers de meme source il ya des traces.


---------------
"In any moment of decision the best thing you can do is the right thing, the next best thing is the wrong thing, and the worst thing you can do is nothing " Theodore Roosevelt
n°16573105
esfahani
Esfahan nesf-e djahan
Posté le 28-10-2008 à 19:16:16  profilanswer
 

les CGV tu peux les récup gratos sur le site oscommerce! (forum)
 
c'est vraiment un gros n'importe quoi ce courrier de ce site.  
leur démarche est puante et je pèse mes mots ;)
bon courage


---------------
“La liberté est un bagne aussi longtemps qu'un seul homme est asservi sur la terre.”
n°16573128
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 19:19:10  profilanswer
 

Merci pour tout  
c'est une démarche assez agressive pour ne pas avoir trop de concurrents et se faire un max de tune (je dois pas être le seul)...
et comme ils savent tout (kbis extraits comptables..) ils savent qu'en demandant cette somme c'est le dépot de bilan...
 
pas cool du tout

n°16573162
xilebo
noone
Posté le 28-10-2008 à 19:23:12  profilanswer
 

Rien ne prouve que tu as copié sur leurs CGV (à part ce topic :o), la similitude n'est pas une preuve suffisante. Ou alors, y a beaucoup de sites qui risquent d'avoir le même souci !

n°16573171
inclassabl​e
Posté le 28-10-2008 à 19:24:53  profilanswer
 

j'ai déjà reçu des lettres de mise en demeure similaire par des grosses boites pour une légère contrefaçon de site .

 

prends rdv avec un avocat, change ce qu'ils demande de changer, je suis prêt a parier qu'ils ne vont pas se lancer dans le procès.


Message édité par inclassable le 28-10-2008 à 19:25:39
n°16573182
grozibouil​le
Posté le 28-10-2008 à 19:25:49  profilanswer
 

Oui je te conseille de virer les CGU avt le délai de 7 jours, histoire d'éviter une plainte. Une fois fait, tu les préviens (ou ton avocat).
 
En attendant tu retrouveras certainement des modèles de CGU libres.

n°16573184
Mxtrem
Posté le 28-10-2008 à 19:25:54  profilanswer
 

Menace Priceminister de metre en exergue ce procès qui te paraît non justifié. La mauvaise publicité qu'ils en tireraient et la publicité qu'en tirera ton site les feront reflechir à la petitesse de l'action qu'ils souhaitent mettre en oeuvre.


---------------
J'ai un clavier US et j'ai la flemme de switch en FR :o
n°16573188
Babouchka
You're no fun anymore
Posté le 28-10-2008 à 19:26:15  profilanswer
 

C'est le syndrome de la cour de récré, Priceminister à ses débuts a certainement du se taper une série de procès dans le genre par des plus vieux, et ils font pareils aux ptits jeunes :o


---------------
HFR, the final frontier, where no troll has gone before
n°16573198
giHefca
occupé à ne rien faire
Posté le 28-10-2008 à 19:27:43  profilanswer
 

Citation :

The maximum of 5 searches per month has been reached for this site.


:o
 
Sinon, tu n'as qu'à pomper les CGV d'un autre site :whistle:
 
edit: je me demande si les autres sites reprenant les CGV de PM ont aussi reçu ce courrier  [:million dollar baby]  
courage

Message cité 1 fois
Message édité par giHefca le 28-10-2008 à 19:30:50
n°16573200
Profil sup​primé
Posté le 28-10-2008 à 19:27:51  answer
 

xilebo a écrit :

Rien ne prouve que tu as copié sur leurs CGV (à part ce topic :o), la similitude n'est pas une preuve suffisante. Ou alors, y a beaucoup de sites qui risquent d'avoir le même souci !


 
dis donc, retire de ton poste les mots suivants:
 
"CGV, a, le, de"  
 
J'ai les même mots dans mes cgv  :fou:  
 
je vais porter plainte aussi  [:yoskeletone]

n°16573229
grozibouil​le
Posté le 28-10-2008 à 19:31:08  profilanswer
 

giHefca a écrit :

Citation :

The maximum of 5 searches per month has been reached for this site.


:o
 
Sinon, tu n'as qu'à pomper les CGV d'un autre site :whistle:
 
edit: je me demande si les autres sites reprenant les CGV de PM ont aussi reçu ce courrier  [:million dollar baby]  
courage


 
 
ebay par exemple [:tinostar]

n°16573273
Herbert de​ Vaucanson
Grignoteur de SQFP depuis 2002
Posté le 28-10-2008 à 19:36:32  profilanswer
 

Ca me semble tout de même incroyable et extrêmement improbable que priceminister ait découvert ça par hasard... [:transparency]
Ya beaucoup de gens qui sont au courant que t'as pompé en partie sur leur site ? T'as des "ennemis" potentiels parmi ces gens là ? [:tinostar]


---------------
Prévenir HdV en cas d'SQFP ! - Quidquid latine dictum sit, altum sonatur.
n°16573284
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 19:37:15  profilanswer
 

merci pour tous ces post c cool
ca m'a filé un coup quand même...
je contacte mon web master pour retirer les textes  et je vais tenter de les appeler (ils m'ont laissé le num du service juridique) avant le courrier..

n°16573288
Babouchka
You're no fun anymore
Posté le 28-10-2008 à 19:37:53  profilanswer
 

Herbert de Vaucanson a écrit :

Ca me semble tout de même incroyable et extrêmement improbable que priceminister ait découvert ça par hasard... [:transparency]
Ya beaucoup de gens qui sont au courant que t'as pompé en partie sur leur site ? T'as des "ennemis" potentiels parmi ces gens là ? [:tinostar]


 
Comme dit précedemment
 
http://www.copyscape.com/
http://www.priceminister.com/help/r_contract
 
Zut j'ai plagié un post, je vais avoir un procès  [:haha cry]


---------------
HFR, the final frontier, where no troll has gone before
n°16573289
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 19:38:15  profilanswer
 

a mon avis y'a des gars payés toute la journée pour faire ces recherches...

n°16573303
Babouchka
You're no fun anymore
Posté le 28-10-2008 à 19:40:30  profilanswer
 

lasupertortue a écrit :

a mon avis y'a des gars payés toute la journée pour faire ces recherches...

 

Des internes qui foutent rien de leurs journées pendant que les prestataires esclaves sous payés font leur boulot :o


Message édité par Babouchka le 28-10-2008 à 19:40:40

---------------
HFR, the final frontier, where no troll has gone before
n°16573305
Herbert de​ Vaucanson
Grignoteur de SQFP depuis 2002
Posté le 28-10-2008 à 19:40:48  profilanswer
 

Ah ouais... Bah t'as qu'à dire que t'as copié sur un des autres qu'ont copié sur priceminister [:ddr555]


---------------
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n°16573308
Profil sup​primé
Posté le 28-10-2008 à 19:41:01  answer
 

Ils se font une bonne pub sur HFR en tout cas, et gratuit !  [:cerveau aloy]  
 
M'enfin, à mon avis c'est une menace pour te les faire retirer, je vois mal un juge condamner pour ça...  :sweat:


Message édité par Profil supprimé le 28-10-2008 à 19:41:51
n°16573376
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 19:48:47  profilanswer
 

Quel intérêt pour eux, je vais les retirer et les modifier mais mon site sera là...
non le risque c'est cette amande  qu'ils comptent me faire payer en me faisant franchement peur (contrefaçon c'est 5ans et 500000 euros) qui se trouve être juste au dessus de ce que la société peut payer.
Autant dire que si on paye on ferme ....
 
et un concurrent de moins (si petit soit il...)

n°16573395
Mxtrem
Posté le 28-10-2008 à 19:51:38  profilanswer
 

lasupertortue a écrit :

Quel intérêt pour eux, je vais les retirer et les modifier mais mon site sera là...
non le risque c'est cette amande  qu'ils comptent me faire payer en me faisant franchement peur (contrefaçon c'est 5ans et 500000 euros) qui se trouve être juste au dessus de ce que la société peut payer.
Autant dire que si on paye on ferme ....
 
et un concurrent de moins (si petit soit il...)


 
Tu n'auras jamais rien à payer, si tu voyais un avocat il rigolerait certainement, même devant le poids de PM, et te conseillerais certainement de contrataquer pour procédure abusive...
La langue française n'est la propriété de personne, tu as pris la trame de leur CGV, très bien... peut on innover dans chaque CGV pour que celle-ci soit totalement différente de celle de ses concurrents ? C'est impossible.


---------------
J'ai un clavier US et j'ai la flemme de switch en FR :o
n°16573425
Profil sup​primé
Posté le 28-10-2008 à 19:53:59  answer
 

En plus l'avantage c'est que les tribunaux ne sont pas assez engorgés.  :o

n°16573455
lasupertor​tue
Posté le 28-10-2008 à 19:57:46  profilanswer
 

Espérons que vous disiez vrai...

n°16573479
xilebo
noone
Posté le 28-10-2008 à 20:00:44  profilanswer
 

En tout cas, je suis étonné qu'il n'y ait pas encore quelqu'un pour crier au spam déguisé :o

n°16573488
Herbert de​ Vaucanson
Grignoteur de SQFP depuis 2002
Posté le 28-10-2008 à 20:02:20  profilanswer
 

               AU SPAAAAMM §§§ [:hurle]
                                        \
http://www.pouce-et-compagnie.com/deguisement-chevalier-XIV.gif


Message édité par Herbert de Vaucanson le 28-10-2008 à 20:02:38

---------------
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